Analyse budgétaire d'une formation sanitaire publique au Bénin: cas de l'Hôpital de Zone de Pobè

LISTE DES FIGURES, TABLEAUX ET GRAPHIQUES

FIGURES
Figure N°1	: Gestion budgétaire selon ALAZARD et SERAPI....................		13
TABLEAUX
Tableau N°2	: Organisation du système de santé au Bénin...........................		24
Tableau N°3	: Répartition du personnel de l'hôpital de zone de Pobè...............		29
Tableau N°4	: Activités créatrices de revenus à l'hôpital de zone de Pobè.........		32
Tableau N°5	: Activités créatrices de charges à l'hôpital de zone de Pobè.........		32
GRAPHIQUES
Graphique N°1	: Réalisation des investissements par rapport aux prévisions.........		49
Graphique N°2	: Evolution et comparaison du budget de fonctionnement............		51

SOMMAIRE

Introduction...........................................................................	11
Chapitre I: Cadre théorique de l'étude..........................................	13
1- Problématique, objectifs et hypothèses de recherche..........................	33
2- Revue de littérature et méthodologie de la recherche..........................	66
Chapitre II: Cadre conceptuel de l'étude.......................................	222
1- Organisation du système national de santé au Bénin..........................	222
2- Présentation et fonctionnement de l'hôpital de zone de Pobè................	225
Chapitre III: Présentation et analyse des résultats, vérification des hypothèses et suggestions............................................................	335
1- Présentation et analyse des résultats.............................................	335
2- Vérification des hypothèses et suggestions ....................................	553
Conclusion..............................................................................	659
Bibliographie............................................................................	660
Annexes..................................................................................	664
Tables des matières....................................................................	877

Introduction

Dans tous les pays du monde sans exception, les ressources mises à la disposition d'une entreprise doivent être gérées de façon optimale. Il en est également d'un hôpital qui, de nos jours, est géré comme une entreprise spécifique car n'ayant pas pour objectif la recherche de bénéfice.

Le fonctionnement adéquat de toutes les formations sanitaires est tributaire de la disponibilité des ressources humaines, financières et matérielles.

En ce qui concerne les politiques sanitaires, divers textes réglementent les activités et la gestion des structures hospitalières. Ainsi au Bénin, ont vu le jour, après le décret 88- 444 du 18 Novembre 1988^1(*), des Formations Sanitaires en leur sein et les institutions nationales de gestion des Formations Sanitaires en Juin 1991.

Les institutions nationales de gestion des Formations Sanitaires, dans leurs dispositions générales, rassemblent les règles comptables et budgétaires applicables à toutes les Formations Sanitaires Publiques, à l'exclusion des Unités Villageoises de Santé. Par ailleurs, les décrets n° 98-300 du 20 Juillet 1998 et n°2005-611 du 28 Septembre 2005 portant tous deux réorganisation de la base de la pyramide sanitaire en Zones Sanitaires (ZS) ont apporté une modification tant aux structures organisationnelles qu'aux fonctions de gestion. Ainsi, au niveau périphérique se trouve entre autres les Hôpitaux de Zone comme l'Hôpital de Zone de Pobè (HZP).

Régi par le décret n° 90-347 du 14 Novembre 1990^2(*), l'HZP n'échappe pas aux dispositions des articles 29, 52, 54, 55 qui dans leur ensemble font obligation entre autres à ces établissements d'élaborer un budget prévisionnel reparti en comptes budgétaires sous la responsabilité d'un Chef du Service Affaires Financières (CSAF), de procéder à son vote en respectant les règles budgétaires.

De toutes les techniques visant une appréciation globale des problèmes de

l'entreprise et permettant une prise de décision rapide et conséquente, la gestion budgétaire apparaît incontournable. On peut ainsi évoquer les dispositions de la loi n° 82-008 du 30 Décembre 1982 qui fait obligation aux entreprises publiques ou semi-publiques au Bénin de pratiquer une gestion budgétaire.

Comme aux Etablissements Publics à caractère Industriel et Commercial

(EPIC)^3(*), il s'impose aux formations sanitaires publiques surtout à l'HZP une gestion budgétaire. Or à terme, la survie de cet hôpital dépend avant tout de sa gestion qui, sans des outils rationnels, ne peut être optimale. Une organisation plus dynamique de la gestion budgétaire devient donc nécessaire face à l'expansion de l'établissement, et à la demande croissante de la clientèle.

Ainsi, en choisissant pour thème « Analyse de la gestion budgétaire d'une formation sanitaire publique au Bénin : cas de l'Hôpital de Zone de Pobè », nous voulons soulever les difficultés qui se posent à l'hôpital de zone de Pobè lors de l'élaboration du budget et du contrôle de son exécution par rapport aux prévisions budgétaires.

* ¹ Décret portant autorisation de vente de médicaments essentiels et rétention des recettes

* ² Décret portant approbation des statuts des Centres Hospitaliers Départementaux et Formations Sanitaires Assimilées

* ³ Cité par Céline SAYO, Mémoire ENAM, Université d'Abomey-Calavi, AHUI