La compatibilité entre le concept de propriété intellectuelle et la shari'a

• Remerciements :
  
• Abréviations :
  
• Sommaire:
  
• Titre II : La compatibilité entre les règles régissant le
  
• Avant-Propos :
  
• Introduction :
  
• Chapitre I. La Propriété Intellectuelle, un droit de culture occidentale.
  
  • Section I. Un droit né de la libéralisation des économies
    
  • Section II. Une généralisation à l'ensemble des pays du monde par le
    
  • droit international.
    
• Chapitre II. La contrefaçon dans les pays musulmans.
  
  • Section I. La contrefaçon, une activité courante dans les pays
    
  • musulmans.
    
  • Section II. Une contrefaçon discriminante au bénéfice des ayants droit
    
  • musulmans.
    
• Titre I : Présentation de la Shari'a et de son influence sur le monde
  
• musulman.
  
• Chapitre I. Présentation des sources du droit musulman.
  
  • Section I. Le Coran.
    
  • Section II. La Sunna.
    
  • Section III. L'Igma
    
• Chapitre II. La Shari'a droit fondamental des pays musulmans.
  
  • Section I. La Shari'a, un corps de règles figé.
    
  • Section II. La dichotomie entre la Loi (sar) et la politique (Siyasa).
    
• Chapitre III. La place de l'Islam dans la vie des croyants.
  
  • Section I. L'absence de distinction entre le domaine du spirituel et le
    
  • domaine du profane.
    
  • Section II. Le champ d'intervention de la loi humaine.
    
• Titre II : La compatibilité entre les règles régissant le patrimoine dans la Shari'a et le droit de la propriété intellectuelle.
  
• Chapitre I. La justification du droit de propriété intellectuelle par les règles régissant le droit de la propriété de la Shari'a.
  
  • Section I. Le droit de propriété en droit musulman.
    
    • I. Le debat sur le caractère physique ou non des biens appropriables au sens de la Shari'a.
      
    • II. L'analogie entre le vol et la contrefaçon.
      
  • Section II. Le respect des règles régissant l'acquisition des biens dans
    
  • la Shari'a.
    
    • I. Les méthodes d'enrichissement personnel autorisées par la Shari'a.
      
      • 1. Le Travail
        
      • 2. Le commerce
        
    • II. La possible acquisition de droit de propriété sur des biens incorporels.
      
      • 1. La compatibilité entre la propriété intellectuelle et les modes d'acquisition de la propriété permis par la Shari'a.
        
      • 2. Analogie avec d'autres modes similaires d'acquisition de la propriété.
        
  • Section I. La compatibilité entre les usages contractuels de la
    
  • propriété intellectuelle et la Shari'a.
    
    • I. La distinction entre l'aléa du à certains biens immatériels objet de contrats de
      propriété intellectuelle et le concept d'imprécision de la Shari'a.
      
    • II. La distinction entre l'aléa dû à la rémunération proportionnelle dans les
      
  • Section II. La possible transmission des droits de propriété
    
  • intellectuelle aux héritiers.
    
• Titre III : Le respect des interêts fondamentaux de l'Islam, un enjeu determinant pour l'acceptation de la Propriete Intellectuelle.
  
• Chapitre I. Des intérests essentiels de l'Islam en contradiction
  
  • Section I. La thèse du monopole sur la connaissance.
    
• Chapitre II. Les intérêts divergents conciliés par le caractère incitatif de la propriété intellectuelle.
  
  • Section I. Le caractère incitatif de la propriété intellectuelle synonyme
    
  • de poursuite de l'intérêt général.
    
    • I. Une protection des droits de propriété intellectuelle au bénéfice des industries
      
    • des pays en voie de développement.
      
    • II. L'incitation à la diffusion de la connaissance par la propriété intellectuelle.
      
  • Section II. La nécessité de l'existence de limites à la propriété
    
  • intellectuelle.
    
• Conclusion :
  
• Bibliographie :