Prise en compte de la norme dans le processus de production et de l'assurance qualité des exploitations avicoles au Cameroun: le cas du complexe avicole de mvog-betsi

VII. REVUE DE LITTERATURE

La littérature renferme plusieurs études relatives aux concepts définis dans la partie définition des concepts. L'objectif ici est de discuter des travaux des auteurs qui en ont fait leurs champs d'action. Il nous importe donc de revoir sur le plan général quel entendement soutient ces concepts.

Ce qu'il est convenu d'appeler la norme ou la normalisation est un phénomène extrêmement composite, tant par sa genèse et sa définition que par ses effets. Bertil Sylvander, souligne qu' « il met en jeu des éléments aussi divers que la compétitivité des entreprises, leurs capacités de coordination, leurs marges d'innovation, les contraintes sociétales qu'elles subissent, les structures et évolutions de marchés dans lesquelles elles s'insèrent »^64(*). On comprend aisément que ces questions soient particulièrement prégnantes au niveau de la concurrence internationale généralisée. Normaliser est devenu une activité fondamentalement internationale et les politiques de normalisation ont mis en relation une multitude d'acteurs, lesquels se recrutent dans les secteurs publics et privés. Il apparaît donc clair pour François-Xavier Dudouet, et al que « si l'on veut pouvoir tenir de bout en bout l'analyse des politiques de normalisation et de leurs effets, la chaîne est longue et appelle des collaborations nationales et internationales, tout autant que des comparaisons entre les objets appréhendés par ces politiques »^65(*). Les sociologues français ont pour l'instant principalement appréhendé les effets sur l'organisation du travail, de l'adoption de normes de qualité et de la certification ISO en la matière^66(*). Seulement, s'ils s'accordent généralement aujourd'hui sur la nécessité de mieux comprendre les pratiques de négociation et de production des normes, peu d'entre eux en ont fait un véritable objet d'étude, sinon dans un cadre national. La compréhension des politiques internationales de normalisation reste alors un immense chantier.

Quel peut être l'effet de ce genre de travail sociologique sur des analyses de projets avicoles en termes d'évaluation ? Bertil Sylvander, pour sa part, pense que « la normalisation met en jeu des dynamiques contradictoires et situées, dans le cadre général de la globalisation des économies, qui peuvent rendre difficile à résoudre le problème de l'opportunité de son adoption par l'acteur »^67(*). Pourtant, pour comprendre les difficultés de notre réflexion, nous avons introduit le concept de norme dans la pluralité de ses emplois. Une seconde distinction dans la norme mérite cependant d'être abordée pour parfaire la  compréhension du problème. Il s'agit des différences top-down et bottom-up dans l'émergence et l'institution des normes^68(*). Cette distinction permet d'apprécier la qualité d'une loi qui doit être établie par un corps dit compétent, puis imposée à l'ensemble d'autorités de ce corps, ou au contraire être créée, diffusée et modifiée comme coutume, fondue dans la masse, avant de s'imposer comme partie intégrante et finalement non réfléchie de la normalité.

Dans la première approche, dite top-down, B. Steigler, dénonce les normes créées parfois ex nihilo par un ensemble de personnes, puis faite appliquée par décret. Ces normes peuvent être de type technique, juridique, social ou autre. Elles constituent un modèle, une norme, une loi auxquels la plupart doit se conformer, suite à la décision d'un petit nombre. Les normes sociales édictées par cette voie ont existé de tout temps, à l'image des dix commandants, des codes civil et pénal. Elles marquent selon Lapierre les « rapports de commandement/obéissance fondés sur la conscience collective du fait que l'existence sociale est impossible à l'espèce humaine si des règles de conduite ne sont pas reconnues et respectées, si la coopération à des activités communes n'est pas dirigée conformément à des objectifs communs »^69(*). La clairvoyance de ce groupe restreint de personnes leur donne t-elle le droit absolu ? Durkheim relativise en affirmant que le droit « n'est autre chose que cette organisation sociale ; la légalité est fondée sur la normalité,  la norme juridique est respectée si elle émane de la norme sociale »^70(*). En fait ce que Durkheim voudrait signifier ici, est ce que B. Steigler a appelé bottom-up, qui constitue la deuxième approche. Elle fait appel aux coutumes ou habitudes, issues du plus grand nombre et s'étant par la suite imposées comme des normes à l'exemple des règles de bienséance, des règles de politesse, de galanterie, ou toutes autres normes non écrites. Ces dernières s'établissent dans le temps.

Outre ces précédentes distinctions, deux autres visions sont ici, mises en exergue et défendues par Emile Durkheim et Max Weber. Ces visions sont certes contradictoires mais surtout complémentaires à propos des normes sociales. Le premier postulat proposé par Durkheim, présente et soutient une idée déterministe et holiste de la société. Pour lui, « la première règle et la plus importante est de considérer les faits sociaux comme des choses [...] qui consistent en des manières d'agir, de penser et sentir, extérieures à l'individu, et qui sont douées d'un pouvoir de coercition en vertu duquel ils s'imposent à lui »^71(*). Plus concrètement, les individus deviennent des vecteurs passifs composant la société. Celle-ci, par ses normes sociales, exerce une contrainte coercitive sur l'individu qui intègre alors ces normes comme naturelles et légitimes. D'une façon plus générale, il n'existe pas de libre arbitre. Si la norme sociale évolue, c'est par l'influence de la société en tant que corps unique et non pas comme des actions des individus le composant. En ce sens, agir selon la norme est une décision issue de l'individu qui la suit, mais déterminée par la société en tant que cause extérieure qui agit comme pression sur l'individu.

La seconde approche, dite interactionniste, est issue principalement de la vision Wébérienne de la construction des normes dans la société. Max Weber, présente des idéaux-types, « c'est-à-dire comme reconstruction stylisée d'une réalité dont l'observateur a isolé les traits les plus significatifs »^72(*). Ces idéaux-type peuvent être assimilés à des classes abstraites, mais possédant des propriétés propres. Chez Weber, la société pourrait être vue comme une classe abstraite. Elle possède des propriétés, des « lois » et des « méthodes ». Elle est composée d'objet réel, par exemple « Homme et Femme » que nous regrouperont sous l'appellation « Individu ». 

A la lumière de cette nouvelle distinction sur les normes sociales, nous pouvons d'ores et déjà comprendre que des agents autonomes non humains ne seront capables que de rééditions des normes qui seront les leurs.

Au demeurant, pour analyser la normalisation, François-Xavier Dudouet affirme que « trois entrées principales ont été jusqu'ici proposées : l'entrée par les dynamiques compétitives, l'entrée par les normes, et l'entrée par les acteurs régulateurs »^73(*). Ce que Dudouet tente de faire saisir à travers l'entrée par les dynamiques compétitives, est qu'ici, les normes ou standards techniques s'imposent par le marché, par les avantages compétitifs qu'ils procurent aux entreprises innovatrices. L'on comprend bien pourquoi, l'intervention publique n'est bien souvent justifiée, conformément aux théories du public choice, que dans la mesure où elle soutient des investissements qui produisent des externalités positives sur le marché. En prenant l'exemple du marché des voitures d'occasion, nous voulons corroborer avec cet auteur, que l'incertitude sur la qualité a des incidences importantes sur les comportements de vente et d'achat. L'individu qui vend une voiture d'occasion a plus intérêt à le faire, s'il est peu ou moyennement satisfait de sa qualité. Dans le cas contraire, il en demandera un bon prix et n'hésitera pas à la retirer du marché, s'il ne trouve pas acquéreur à ce prix, de sorte qu'il l'usera jusqu'au bout. L'acheteur qui se base sur le prix en essayant de le tirer au plus bas a donc beaucoup plus de chance d'acheter une « voiture pourrie », et il aura donc aussi tendance à se méfier d'un prix bas s'il recherche la qualité. C'est pourquoi, dans une hypothèse d'exigence de qualité, le bien qui aura le plus de chance d'être échangé est le bien de qualité moyenne à un prix moyen. Il n'y a donc pas d'équilibre du marché par les prix. Seulement, ceci n'est valable que pour les produits non périssables.

La réflexion qui est menée sur la hiérarchie des normes tourne autour du statut de la norme technique dans l'arsenal juridique du droit positif^74(*). Il se dégage que le développement des normes techniques a métamorphosé ces dernières en une source de droit. Ce qui a suscité chez Marie-Anne Frison, cité par Dudouet un questionnement, à savoir « si l'on n'assiste pas à un envahissement du « droit » par la « norme ». »^75(*). Cette interrogation est centrale car elle met en exergue l'épineuse question des origines des normes et de leur légitimité à organiser la vie des citoyens, notamment sur le plan sanitaire, sécuritaire et environnemental. Un élément de réponse est donné par Catherine Dhérent, pour qui l'humanité se sert de normes depuis des millénaires. Elle s'inspire d'Albert Batik qui a son tour cite le Code d'Hammurabi, « il y a plus de 4000 ans, étaient formulées des instructions pour la fabrication d'une brique avec les spécifications sur les composantes de celle-ci. Les instructions que Dieu donne à Noé dans la Bible pour construire l'Arche d'alliance en est un autre exemple »^76(*). En fait, le problème principal soulevé par les normes techniques du point de vue juridique est qu'elles sont souvent produites par un petit nombre d'acteurs privés ou semi privés qui ne peuvent légitimement décider au nom de l'intérêt général. Le problème se pose de la même manière, quoique dans une moindre ampleur, au sein d'un secteur d'activités considéré. Une norme peut avoir pour effet de retirer du marché certains produits au « risque d'assurer le diktat de quelques grandes sociétés industrielles » ou de réguler les prix de la communication téléphonique. Cette tâche qui incombe à l'Etat doit servir de relai à travers la répression des fraudes, le soutien des promoteurs. De même, comme le disait Durkheim, « tout n'est pas contractuel dans le contrat »^77(*). En d'autres termes, tout n'est pas strictement conventionnel dans la normalisation technique.

En dernière analyse, et contrairement aux juristes, en ce qui concerne l'entrée par les acteurs régulateurs. Doudouet, et al. estiment qu'il ne s'agit pas de discuter de la légitimité des normes techniques ou de la typologie des normes. Ils citent les chercheurs du SCORE, qui ont travaillé à comprendre le processus de construction des normes techniques par l'existence d'une structure faîtière internationale, source de coordination sociale. Cette approche par la structure faîtière s'appuie sur les contextes nationaux de régulation qui ont le mérite de faciliter les comparaisons et aussi la difficulté de conjuguer l'interpénétration des sphères publiques et privées, au regard des individus qui la composent. Mais seulement, à la suite de Doudouet, nous remarquons qu'il est difficile à première vue de savoir si les agences de normalisation, très souvent hybrides, aussi bien dans leur nature que dans leur composition, relèvent de l'association privée ou d'une administration publique. Même si cette perception reste insuffisante, il n'en demeure pas moins qu'au coeur des processus d'internationalisation de la production, il y a confusion entre ce qui relève de l'intérêt public et privé.

Au de-là des normes techniques, on note l'élargissement vers d'autres horizons avec l'intégration de normes environnementales ou relevant du domaine de l'hygiène et de la sécurité, sans parler des nouvelles normes relatives à la responsabilité sociale des organisations^78(*). En fait, si les experts connaissent approximativement le coût d'une opération de certification, J.F. Soutenain et P. Farcet, cités par F. Coulomb évoquent un coût moyen de 100000 Euros^79(*). Toutefois, à ces frais sont exclus les coûts ultérieurs de visite et de renouvellement de la certification. Ceci ne manque pas de susciter une question quant à la retombée financière réelle au niveau de l'entreprise. En d'autres termes, que gagne une entreprise dans un processus de normalisation? F. Coulomb pense que « globalement les sources sont peu nombreuses et reflètent des pratiques encore fragiles et très variables; un constat qui s'explique par la difficulté de produire des chiffres dans ce domaine»^80(*). En fait, ce qu'il voudrait mettre en exergue ici, c'est l'évaluation du coût de la non-qualité pour une entreprise donnée. 

A l'OMC, l'on milite vers une inclusion des normes sociales. En effet, pour Tancrède Voituriez, l'OMC « organise la libéralisation du commerce des biens et des services sur la base de la réciprocité, de la transparence et de la non-discrimination. Qu'elles soient permanentes ou provisoires, des règles d'exemption, des clauses de sauvegardes existent, qui permettent à un pays de se soustraire à l'obligation de réduction de ses protections aux frontières » ^81(*).

A la suite de cet auteur, il est important de savoir pourquoi il ne faut pas adjoindre à cette liste le respect des normes sociales fondamentales édictées par l'Organisation internationale du travail (OIT) et son secrétariat permanent, le Bureau international du travail (BIT). Un pays pourrait alors refuser les importations en provenance d'un autre pays, au motif que ce dernier ne respecte pas les engagements souscrits en matière de normes sociales auprès de l'OIT.

De même, avec ISO, où l'on s'oriente vers l'introduction des critères sociaux dans la future norme en «NF en 15838 ». Il s'agit pour les auteurs d'une socialisation des normes afin qu'elles aient un caractère plus humain. Seulement, cette norme se limite aux conseillers clients dans le domaine des services. La production n'est pas concernée et pourtant en l'intégrant, elle devrait s'inscrire dans une boucle d'amélioration continue.

Plus concrètement, l'élaboration des normes de qualité entendues au sens large en terme de comment la qualité sanitaire, organoleptique, technique et les signes de qualité ; peut être un élément déterminant de l'amélioration de la compétitivité des filières agro-alimentaires et du développement. Les normes sont souvent traitées du point de vue de l'accès des produits agroalimentaires du Sud aux marchés des pays du Nord. Le niveau des normes est alors la plupart du temps considéré comme une barrière non tarifaire qui peut être fortement contraignante pour les opérateurs à l'exportation. Mais cela n'est pas toujours le cas et dépend notamment de l'appui que peuvent recevoir les opérateurs pour se mettre à niveau. Par ailleurs, les enjeux de normes de qualité concernent aussi les produits agroalimentaires consommés et échangés sur les marchés nationaux et régionaux du Sud^82(*). Où sont donc passé l'OMC et ses normes ? « Depuis une quinzaine d'années, la thématique de la qualité a vu se développer de nombreuses recherches dans les diverses disciplines des sciences sociales et des sciences humaines, sans oublier l'histoire et le domaine du droit»^83(*). Ces recherches ont nourri et balisé les travaux réalisés sur la qualité des produits agroalimentaires et on citera notamment ceux de l'Institut National de Recherche de Paris (INRA).

Au-delà des différences d'approche, c'est autour de l'hypothèse d'une « économie de la qualité »^84(*) initiée par le sociologue L. Karpik, que convergent ces travaux : la qualité des produits est une donnée incertaine pour les acteurs concernés par leur production, par leur commercialisation ou leur achat. Louis Lagrange et Egizio Valceschini identifient les facteurs déterminants du déclenchement de cette dynamique de la qualité dans le secteur agroalimentaire. Ils soulignent les défis récents qui sont apparus autour des questions de santé et d'environnement. Dans tous les domaines, « les recherches devront permettre de mieux comprendre les facteurs qui induisent des modèles de production de la qualité différents suivant les pays, afin de légitimer l'intérêt du maintien de certaines spécificités et de développer des modèles de portée universelle »^85(*). Les auteurs montrent que la recherche a permis de mieux comprendre et d'expliquer les processus de qualification des produits de terroir ou d'origine, et des produits sous signes officiels de qualité et nous noterons ici en terme d'illustration le label rouge, l'agriculture biologique pour ne citer que ceux-ci. Ils ne considèrent plus les produits comme « des ensembles stables, mais qui se forment et se modifient tout au long du processus (technique et social) qui va de la sphère de la production jusqu'à leur consommation »^86(*) comme le relèvent Barrey Sandrine et Valceschini Egizio^87(*).

Les travaux de De Sainte Marie & al sur le « Brocciu Corse »^88(*) sont ici emblématiques. Ces travaux ont tout autant cherché à rendre compte de la qualification sur les marchés du travail^89(*) ainsi que celle sur le marché des produits. « La description de l'histoire des produits »^90(*) contribue à la compréhension des dynamiques d'innovation et d'échange. C. Musselin et C. Paradeise ont rappelé que l'étude de la qualification pouvait désigner deux ordres de réalité : « l'état de ce qui est qualifié (les qualités acquises, intrinsèques d'un travailleur) ; les processus qui conduisent à qualifier un être (par exemple un travailleur) ou un dispositif (par exemple un poste de travail)»^91(*).

Cette idée que la qualité se construit a été largement développée par les sociologues, souvent associés à des technologues, à des géographes ou à des ethnologues^92(*). Certains chercheurs ont aussi montré que leurs travaux ont permis de comprendre les dispositifs d'information et de segmentation des consommateurs, les formes de coordination dans les filières et les modes d'intervention de l'État.

* ⁶⁴ Bertil Sylvander, op.cit, p.56.

* ⁶⁵ François-Xavier Dudouet, et al, op.cit., p.2.

* ⁶⁶ Ibid.

* ⁶⁷ Bertil Sylvander, Op.cit. p.58.

* ⁶⁸ Steigler, « Top Down/Bottom Up », 19 janvier 2009, conférence à l'UTC.

* ⁶⁹ Jean-William Lapierre, Vivre sans Etat ? Essai sur le pouvoir politique et l'innovation sociale, éd. Seuil, 1977, p.16

* ⁷⁰ Emile Durkheim, De la division du travail social, éd. PUF, 2004, Paris, 1893, p.87.

* ⁷¹ Emile Durkheim, Les règles de la méthode sociologique, 13^ième éd. Quadrige/PUF, Paris, 2007, pp.5-15.

* ⁷² Les fondements de la sociologie Wébérienne, 1999, [En ligne], site : http://ancien.reynier.com/Anthro/Politique/WeberB.html et http://axiomcafe.fr/book/export/html/60 consulté le 26/07/2011 à 15 h 32

* ⁷³ François-Xavier Dudouet, et al, op.cit. , p.3.

* ⁷⁴ François-Xavier Dudouet, et al, op.cit. , p.5.

* ⁷⁵ Ibid.

* ⁷⁶ Catherine Dhérent, « La normalisation dans les Archives », Archives, Vol.31, n° 3, 1999-2000, p. 21.

* ⁷⁷ Emile Durkheim, De la division du travail social, PUF, Paris, 1973.

* ⁷⁸ François Coulomb, op.cit. p.336

* ⁷⁹ 1euro= 656 F CFA soit environ 65 600 000 F CFA

* ⁸⁰ François Coulomb, Op. Cit. p.343

* ⁸¹ Tancrède Voituriez, « L'inclusion des normes sociales à l'OMC : vrai leurre, fausse panacée ? », in, Iddri - Idées pour le débat N° 08, 2007, p.4.

* ⁸² Arlène Alpha, Cécile Broutin, Gret, op.cit., p.9.

* ⁸³ Barrey Sandrine et Valceschini Egizio, 2006, « Quality in Agrofood Markets: results and Research for the Future », in, GDR Economie & Sociologie « les Marchés Agroalimentaires ». Montpellier. 23 et 24 Mars 2006, [en ligne] URL : www.symposciences.org. Consulté le 11/12/2010 à 5h15 p.23.

* ⁸⁴ Lucien Karpik, « L'économie de la qualité », in, Revue Française de Sociologie, Vol. 30, No. 2, April-Jun, 1989, pp.187-210.

* ⁸⁵ Louis Lagrange et Egizio Valceschini, « L'économie de la qualité : enjeux, acquis et perspectives », in, Économie rurale, n° 300 Juillet-août, 2007, p.99.

* ⁸⁶ Louis Lagrange et Egizio Valceschini, op.cit., p.97.

* ⁸⁷ Barrey Sandrine et Valceschini Egizio, op.cit., p.26.

* ⁸⁸ De Sainte Marie C., Prost J.-A., Casabianca F., Casalta E., « La construction sociale de la qualité. Enjeux autour de l'Appellation d'Origine Contrôlée « Brocciu Corse » », in, Nicolas F., Valceschini E., Agro-alimentaire : une économie de la qualité. Paris, Inra-Economica, 1995, pp.185-197.

* ⁸⁹ Sur ce marché, la main d'oeuvre n'est pas homogène, les travailleurs se différenciant par leur(s) qualification(s).

* ⁹⁰ Stanziani A. (Dir.), « La qualité des produits en France (XVIIIeè-XXeè siècles) » Paris, Belin, 2003, p.34.

* ⁹¹ Christine Musselin, Paradeise Catherine, « Le concept de qualité : où en sommes-nous ? », Sociologie du travail, vol. 44, (2), 2002, p. 58.

* ⁹² Bérard Laurence et Marchenay Philippe, 2004. Les produits de terroirs. Entre cultures et règlements. Paris, CNRS Éditions, p.29.