Introduction
- Quelles sont les réserves d'hydrocarbures à
considérer pour l'amortissement des coûts de recherche et de
développement (réserves prouvées, réserves
développées, réserves probables ou encore celles
possibles)?
- Lorsque la méthode de l'amortissement selon
l'unité de production est adoptée, faut-il utiliser la valeur des
réserves en termes de quantités physiques ou en termes de valeur
pour le calcul de l'unité de production?
- Quel type de réserves faut-il considérer en
cas de production simultanée de plusieurs produits (Hydrocarbures
liquides et gazeux)?
- Comment faut-il évaluer les différents
coûts portés à l'actif à la date de clôture,
surtout ceux relatifs à des activités d'exploration dont le
résultat n'est pas connu?
En Tunisie, et en l'absence de normes comptables
spécifiques au secteur pétrolier, certaines
sociétés tunisiennes font tout simplement
référence, au niveau de leurs états financiers, aux
règles fiscales applicables en matière d'immobilisation et
d'amortissement des coûts de recherche et de développement des
hydrocarbures. De telles sociétés sont souvent dépourvues
de manuels comptables précisant le traitement comptable de tels
coûts, ce qui porte atteinte, parfois, à la comparabilité
de l'information financière au fil des années.
Par ailleurs, dans le cadre de certaines missions d'audit et
d'assistance, nous avons noté que les comptes relatifs aux
établissements stables des sociétés
pétrolières opérant en Tunisie sont souvent établis
selon les règles fiscales édictées en la matière.
Pour les besoins de la consolidation au niveau des états financiers de
la société mère étrangère, ces comptes sont
retraités afin de se conformer aux règles comptables admises dans
le pays d'origine, que ce soit la France, les Etats Unis d'Amérique ou
autres. Ces règles sont parfois tellement divergentes au point de
s'interroger sur la pertinence de l'information financière
divulguée par les différentes sociétés
pétrolières ainsi que sur la comparabilité dans l'espace
d'une telle information, surtout lorsqu'il s'agit de géants
multinationaux.
Ainsi, dans un secteur où la mondialisation est un fait
depuis plusieurs décennies, là où les besoins des
investisseurs en information financière sont toujours croissants, il est
étonnant de noter que la normalisation comptable, bien que très
évoluée dans certains pays, est loin d'être satisfaisante.
En effet, plusieurs traitements comptables sont parfois autorisés,
ôtant ainsi l'information financière d'une qualité
importante, à savoir la comparabilité.
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Introduction
Pour analyser et répondre à ces questions, ce
mémoire sera organisé en trois parties. Dans un premier temps, et
après avoir fourni un aperçu technique sur les différentes
activités relatives à la recherche, au développement et
à la production des hydrocarbures, il sera procédé
à l'étude des règles de prise en compte qui pourraient
s'appliquer aux coûts engendrés par de telles activités.
Cette étude se fera à travers un examen des préconisations
du cadre conceptuel de la comptabilité financière et une analyse
des deux méthodes comptables les plus répandues dans le monde,
à savoir la méthode du coût complet et la méthode
des efforts réussis.
Dans un second temps, cette étude présentera les
différentes méthodes d'amortissement des coûts
portés à l'actif qui s'offrent à l'entreprise ainsi que
les avantages et inconvénients de chacune d'elles. A ce niveau, il sera
procédé à une analyse critique des différentes
options de la méthode de l'amortissement selon l'unité de
production, en s'attardant sur certaines difficultés liées
à sa mise en application et en passant en revue les positions prise par
la réglementation comptable aux USA.
Enfin, ce mémoire se propose d'étudier les
règles d'évaluation des coûts portés à
l'actif à la date de clôture, et ce à travers une analyse
des dispositions de l'IAS 36 et de la possibilité de sa mise en
application dans le secteur pétrolier. A ce niveau, nous
présenterons un aperçu de la réglementation et la pratique
comptable aux Etats-Unis, considérées comme les plus
évoluées sur le plan international.
Toutefois, il est à noter que cette étude ne
vise pas à examiner certaines méthodes comptables restées
à un stade théorique et qui n'ont jamais fait l'objet d'une
application en pratique, telle que par exemple la méthode dite
"Reserve Recognition Accounting", ni à étudier la
totalité des difficultés comptables qui pourrait surgir lors de
la traduction comptable des différentes conventions d'association,
à montage juridique souvent complexe. Tel est le cas, par exemple, des
contrats de "Farm-in / Farm-out", des contrats de partage de production ou des
contrats de "Unitization". Cette recherche se limite à une analyse
critique des méthodes les plus répandues dans le monde, par
rapport aux normes comptables internationales lorsqu'elles existent, et par
rapport à la réglementation comptable aux USA chaque fois que
cela est jugé opportun.
En outre, le présent travail ne vise pas à
étudier les différents régimes fiscaux régissant
les activités de recherche, de développement et de production des
hydrocarbures à travers le
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