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Impact de l'institut national de sécurité sociale dans le processus de l'encadrement des personnes de troisième age (cas de la ville de Kolwezi).

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par Richard KALENGA MUKOMENA
Université de Lubumbashi - Licence en sciences sociales département de sciences politiques et administratives option administration  2010
  

Disponible en mode multipage

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Introduction.

1. Présentation du sujet.

La réalité actuelle que connait la République Démocratique du Congo nous démontre le contraste se laisse a désiré en ce sens que depuis l'indépendance jusqu'à présent, ces citoyens Congolais ne vivent que dans la misère, un grand nombre de la population n'arrive pas à satisfaire leurs besoins vitaux. Par conséquent, la corruption, le népotisme, le clientélisme, la concussion ainsi que l'impaiemment priment tout le rang de la vie sociale.

En effet, cette forme d'organisation qui est l'Etat, est né en Europe à la fin du moyen âge, il s'est développé à la fois comme forme d'organisation politique et comme cadre de la vie sociale essentielle partant en Europe au 19éme siècle et cela à la faveur de la colonisation, cette forme d'organisation politique a été introduite dans tous les pays d'Asie, d'Amérique, d'Afrique. C'est en son sein que se déroule de nos jours, l'essentiel de la vie politique qu'il s'agisse de la vie sociale, en famille dans une entreprise, au sein d'une ville, d'un village, etc.

Bien plus, c'est l'Etat qui fixe les règles de jeu politique dans les différents groupes. L'étude de l'homme en tant qu'être passe par plusieurs étapes de la vie à savoir : l'enfance, l'homme adulte et la vieillesse.

Certes, l'homme jouer un rôle capital au moment de sa vie professionnelle ou de sa carrière par le fait qu'il constitue une enfance ou sa jeunesse instable mais la vie adulte un combat et la vieillesse le désespoir, on préfère stationner à l'âgé des jeunes adultes qui, du reste ne constitue qu'un rêve que l'homme n'atteindra jamais malgré le perfectionnement de la médicine moderne.

C'est un destin de la vie auquel personne ne peut échapper car l'essence nous y confronte sans négociation. Cependant, la gestion de la sécurité sociale en RDC est confiée à l'institut National de sécurité social (INSS en sigle) par le décret loi du 21 juin 1961 organique de la sécurité social. Selon multiples analyses, la gestion du régime de sécurité sociale stigmatisé aux conditions socio- économiques des personnes de 3éme âges, montre un résultat déficitaire, car l'octroi de la pension de retraite de la prestation ne concorde pas au maintien du pouvoir d'achats des personnes des 3éme âges .Pour cela, le régime de la sécurité sociale n'arrive pas a maximisé une équité économique et sociale dans les respects de la personne humaine.

En effet, cette forme d'organisation dont nous voudrions stigmatiser la faille et la déficience de la gestion du régime de sécurité sociale et manque d'une bonne politique de l'encadrement des personnes âgées ayant pour corollaires les conditions socio- économiques et la diminution du pouvoir d'achat des bénéficiaires. Pour ce faire, notre travail apportera une pierre scientifique à l'encadrement et à la sécurité des personnes de 3éme âges dans les entités décentralisées, en analysant sans complaisance ces phénomènes il est à noter que, la redéfinition d'une politique salarial par l'Etat entrainera des conséquences positives sur le financement de la sécurité sociale. Serait-il de même, de bon ton d'interpeller à une bonne conscience et à la préparation de la vieillesse. Tout travailleur qui est encore dans la professionnelle, doit prévenir sa retraite car la meilleure vieillesse se prépare dès le premier jour de l'embouche. Notre travail pourra apporter une appréhension à la sécurité sociale non comme une charge mais comme un investissement productif de part son caractère contributif par les bénéficiaires.

2. Choix et intérêt du sujet

2.1 Choix du sujet

Notre sujet intitulée « Institut national de sécurité sociale face aux conditions socio-économiques des personnes de 3éme âgés dans les entités décentralisées » Cas la ville de Kolwezi. Ce travail est d'une importance capitale pour nous, en ce sens qui nous permet de connaitre la réalité sur l'institut national de sécurité sociale.

En effet, quelles sont les causes qui pousseront un contemporain à choisir ce sujet ? Quel facteur celui- ci à sur nos compagnons ? C'est ce que nous tenterons à dénoncer dans les lignes qui suivent :

- Sachant qu'il est impérieux d'étudier les phénomènes de la clochardisation ou de l'encadrement des vieillards. L'importance de cette étude se situe à trois axes qui sont personnel, social est scientifique.

a) Intérêt personnel

- Les raisons personnelles qui nous ont poussée au choix de ce sujet, résident dans le fait que nous sommes un éventuel gestionnaire de cette entité, par conséquent en approfondissant cette investigation, nous tenterons tant soi peu de nous épargner des problèmes quotidiens, fastidieux qui engendrent la misère.

- En plus, cette étude nous aidera à maitriser la question des entités décentralisées qu'est la technique intéressante de la gestion administrative.

b) Intérêt scientifique

- Assurément, que ce sujet ne sera pas à l' abri de toutes les imperfections que la société accuse régulièrement :l'encadrement des personnes de troisième âge qui sévit la ville de Kolwezi ;la délinquance sénile à terme nous allons suggérer aux autorités compétentes et à quiconque de songer aux personnes âgées se trouvant dans la situation de précarité afin de créer de structures qui peuvent mieux encadrer ces personnes.

- Enfin, l'encadrement des personnes de troisième âge est indispensable dans la mesure ou cette catégorie constitue pour la jeune génération, un musée ou une bibliothèque vivante.

c) Intérêt social

Pourra donc aider les lecteurs en général et les administratifs en particulier de comprendre les conditions socio économiques de personnes âgées dans les entités décentralisées sur ce fonctionnement de l'Institut National de Sécurité sociale.

Il est à noter que, ce travail donnera une explication à la population sur le non instauration de la bonne gestion administrative décentralisée dans la Ville de Kolwezi.

En fine, nous proposons d'aider l'institution nationale de sécurité sociale à pouvoir surmonter les difficultés administratives et autres, et ainsi augmenter les chances de survie de son fonctionnement.

3. Etat de la question

Dans le cadre de cette recherche scientifique, nous ne pouvons être les premiers ou encore moins les derniers à concevoir un tel sujet et par ricochet, il nous sera permis de dégager sommairement quelques ouvrages, relever la pertinence de leur problématique ainsi que les résultats auxquels ils sont arrivés pour nous permettre de faire une démarcation du Présent travail avec eux.

Bien entendu, en rapport avec notre sujet, nous avons parcouru et analysé les documents tels que : « la brochure sur le guide de l'assuré de la sécurité sociale1(*). La brochure se pose les questions de savoir qu'est ce que la sécurité sociale ? Et quel est son rôle ? L'Institut national de sécurité sociale est un régime de sécurité sociale et les trois grandes étapes de la vie. Autrefois, il n'existe au Congo aucun système de protection contre les risques sociaux : Ce travail handicapé à la suite d'un accident du travail devait quitter son emploi sans aucune rémunération ou pension, sauf réparation par voie judiciaire, les vieillards ne pouvaient subsister que grâce à l'aide qu'ils recevaient de leur famille, de la charité ou parfois d'une institution volontaire mais limitée.

Aujourd'hui, après des progrès successifs depuis 1949 et grâce à l'action des travailleurs et des pouvoirs publics on est parvenu à la sécurité sociale, qu'elle intervienne en notre faveur :

- En cas d'accident, d'invalidité, de vieillesse ou de décès ;

- En cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle ; ou encore compenser les charges familiales. Mais la sécurité sociale est loin d'être parfaite il faut l'améliorer. Demain, elle sera ce que vous-même l'aurez fait pour l'attachement que vous lui aurez montré et l'intérêt positif que vous lui aurez porté.

Pour le Bureau international du travail (BIT), la sécurité sociale est la protection que la société offre à ses membres par intermédiaire d'une série de dispositions publiques contre les difficultés économiques et sociale, qui, faute desquelles seraient provoqué par une disposition ou une réduction importante des gains, résultant d'une maladie professionnelle, du chômage, de l'invalidité, de la vieillesse, du décès, la fourniture des soins médicaux, la fourniture d'allocation aux familles avec enfants2(*).

D'autres Auteurs tentent de la définir sous deux aspects conceptuels et institutionnels (B. MUKADI 1995) ;

· Entant que concept, la sécurité sociale relève de l'idée d'une garantie collective des individus appartenant à une même classe ou à une même communauté nationale contre les risques sociaux de leur existence.

· Entant qu'institution, elle participe à un système autonome ou étatique de garantie collective fondée sur la solidarité organisée entre individus appartenant à une communauté humaine déterminée3(*).

A WEMBI4(*) dans l'ouvrage de droit du travail se pose la question de savoir, l'INSS obtient-il de fonds nécessaires à la réalisation de sa raison d'être ? Le financement actuel de la sécurité sociale au Congo est assuré pour la grande partie par les cotisations de travailleurs et des employeurs, et subsidiairement par des subventions de l'Etat. Les législateurs justifient cette participation des intérêts en invoquant la responsabilité respective des travailleurs et des employeurs dans la réalisation du risque aussi que leur intérêt respectif dans la protection des vieillards contre les aléas de la vie.

KAMWANG MUJING qui dans son mémoire intitulé « politique de sécurité sociale et insécurisation socio-économique des masses ouvrières, études critique menée à l'INSS Lubumbashi» .Elle renchérie en disant que est dû à la non application rigoureuse de la loi en matière de la législation social par les employeurs intouchables5(*).

MUNYEMBA EYADI, qui dans son mémoire intitulé « L'étude du rôle de l'INSS dans la prise en charge de travailleurs des entreprises minières par le régime de sécurité social, cas de la GCM 2003 à 2007».

A démontré le fait que les conditions de vie des retraités n'étaient pas améliorées par les prestations sociales reçues de l'INSS et que ceux-ci étaient souvent obligés de s'endetter6(*).

Au regard des contenus des différents travaux précités l'on se rend compte que nous nous convergions avec nos prédécesseurs sur l'objet d'étude c'est-à-dire la prise en charge par l'INSS des travailleurs par le régime de sécurité sociale, nous divergeons sur les aspects de ce sujet.

En effet, nous nous intéresserons plus sur le rôle de l'INSS, sur la prise en charge des travailles de la Gécamines et aussi sur la politique de sécurité sociale et insécurisation socio-économiques des masses ouvrières.

Cette vision scientifique constitue l'originalité de notre sujet académique.

Le chercheur se pose deux questions qui méritent d'être étalée ici :

1. Quelles sont les difficultés des personnes âgées ?

2. Quel est le fait qui explique la précarité des conditions socio-économiques des personnes de troisième âge ?

Pour toutes raisons, l'originalité du présent travail consistera à donner une substance neuve à la société accablée par cette délinquance sénile qui va nous faciliter de dénoncer tous les actes ignobles aux quels certains, clochards se lancent dans la délinquance sénile et en formant des agrégats.

En effet, dan le parcourt de travail, notre Lecteur découvrira que l'Etat ne remplis pas ses mission interventionniste. Les vieillards expérimentent la souffrance aussi sera- t- il question des connaître les issues ou les moyens par les quelles les vieillards peuvent sortir de leur pétrin pour jouir à la protection social et efficace. Lorsque l'on feuillette au hasard les périodiques sur le régime de retraité gérer par l'INSS, on y constate qu'Il a été institués sous les modèles transitoire en raison de la « Situation politique, économique et culturel du Congo qui ne permettait pas de tracer les bases définitives du régime ».Rappelons à cet effet que, de 1960, le Nouveau Congo Indépendant fut secoués par des fortes agitations politiques et des difficultés internes d'ordre techniques.

4. Problématique et hypothèse du travail

4.1. Problématique

Sous tous cieux, la vie n'a jamais cessé d'être la préoccupation mangeur des Hommes. Selon le Professeur MASCOTH NDAYI WA MANDE, la problématique est l'ensemble des questions fondamentales qui orientent notre recherche. Soit la problématique provient de l'observation des phénomènes sociaux dans le groupe social que l'on se pose en début d'une situation quelconque et qui orientent les chercheurs7(*).

Depuis le début du XIXème siècle, l'Etat est devenue le régulateur de l'activité économique du Pays.il était ainsi comme un acteur macro - économique hébergeant en son sein, plusieurs branches institutionnelles notamment : Juridique, Economique, Politique, social, culturelle et administrative.il faut beaucoup des ressources à l'Etat pour satisfaire tout les domines de la vie National ; l'Etat a ainsi reparti cette charges sur l'ensembles des frontières de son territoire qui explique le pourquoi de la cotisation perçue sous forme de garantie contre les risques, la pension et la sécurité, obligatoire sur certaines branches.

Cependant, les cotisants doivent honorer correctement leurs obligations, ils doivent payer les cotisations d'affiliation pour n'est pas mettre en difficulté l'institution qui est l'Institut National de Sécurité Social. Ce qui serait mettre en péril une importante partie de l'économie National. Ce qui nous amène à nous poser un certains nombres des questions qui vont constituent la colonne Vertébrale de notre travail.

Ces questions sont :

- Qu'est ce qui est à la base de la contradiction entre l'objet social de l'INSS et les actions menées sur les personnes des troisièmes âges ?

- Quels sont les remèdes pour mettre fin à ce problème ? Ce sont là les principales préoccupations aux quelles nous tenterons de répondre.

En effet, l'Homme aime profondément la vie et cherche comment éviter tous ce qui peut nuire à celle -ci ou l'anéantir. En observant la vieillesse ont préfère stationner a l'âge adulte qui du reste ne constitue qu'un rêve que l'homme n'atteindra jamais malgré l'évolution médicale. C'est une utopie de la vie, personne ne peut échapper à cette étape de la vie car l'essence nous y confronte sans négociation. Néanmoins, la vie doit être préservée même celle des personnes du troisième âge.

5. Hypothèse du travail

A toute question correspond une réponse c'est par cette raison que nous essaierons de fournir tant soit peu les éléments des réponses qui constitueront le squelette des notre problématique.

LALANDE définit l'hypothèse comme « une conjecture douteuse mais vraisemblables, par la quelle l'inauguration anticipée sur la connaissance et qui est destinée à être ultérieurement vérifiée8(*)

Elle est encore définie comme une explication une réponse à une question, à un problème, un point de départ d'une recherche posée sur les connaissances que le chercheur au moment de la formuler9(*)

Au terme de ces définitions, et au regard des questions soulevées un rapport avec notre investigation, notre hypothèse se résume en ces termes :

· Ils auraient que la situation qui prévaut et partant des études faites au sein de l institut national de sécurité social, nous nous sommes rendu compte que cette divergence entre l objet sociale de L INSS est ce service rendu aux personnes de troisième âge s'explique par deux phénomènes majeurs dont : la déficience et l'inefficacité de la gestion du régime et l'insuffisance financière qu'ils ensemble être les points de repaire du dysfonctionnement. En outre la non intervention de l'Etat en matière de la sécurité sociale par les subventions constitué aussi un handicape de la sécurité sociales.

· Pour remédier à ces problèmes, intervention de l'Etat dans tous les secteurs en général et en particuliers dans le secteur social, serait le moyen incontournable pour y parvenir inéluctable.

6. Méthode et techniques de recherche

6.1 Méthodes

Une méthode est un chemin « MATA » qui signifie vers au-delàs, après c'est l'ensemble des règles ou des procédés pour atteindre dans les meilleurs conditions « temps, argent, homme » un objectifs «A.N. MULUMA, 2003 ».

Au sens philosophique la méthode est un ensemble d'opérations intellectuelles par les quelles une discipline cherche à atteindre une certaine fin, une découverte ou preuve d'une vérité.10(*)

La méthode est aussi une tentative d'explication, elle est rattachée à une théorie appliquée à la réalité. Dans les présentes investigations nous allons utiliser la méthode fonctionnaliste. Celle-ci s'explique : « le fait social est analysé et expliqué par le rôle ou la fonction qu'elle assume dans le systèmes social et économique auquel elle appartient.

La méthode fonctionnelle va nous permettre, à partir du système économique, d'appréhender la part ou le rôle que joue cette société génératrice des capitaux pour l'Etat, INSS en sigle et sa tutelle administrative et plus précisément dans la succursale de Kolwezi, son importance au sein de l'économie National et sa Mission en République Démocratique du Congo et plus précisément à Kolwezi.

6.2 Technique

Dans toutes recherches scientifiques, en sciences sociales le chercheur et au centre de toutes recherches en vue d'atteindre la véracité. R PINTO et H GRAWITTZ définissent une technique de recherche « un ensemble des outils mis à la disposition de la recherche, et d'organisée par la méthode, dans le but elle est limité un nombre et commune à la science.11(*)

Dans ce travail, nous avons usé les techniques ci -après : L'observation directe, documentaire, questionnaire, et interview etc....

- Technique d'observation directe : cette technique nous à permis à constituer notre information sur le sujet faisant l'objet de notre recherche en nous familiarisant avec la réalité à analyser elle est directe, que quand elle porte directement sur l'objet ou phénomènes à étudier. Hormis ce cas, elle est soit libre, soit diriger ou soit participante. Cette dernière nous à permis d'observer directement les éléments cadrant avec l'objet de la présente étude.

- Technique documentaire qui consiste à reproché ou à analyser le message des documents écrits et non écrits qui nous à permis de consulter les ouvrages en rapport avec le bût poursuivit.

- Technique du questionnaire : cette technique nous à permis à partir, des questionnaires bien confectionnés, d'acquérir des informations supplémentaire sur notre investigation.

- Technique d'interview nous à permis de fonder nos affirmations théoriques sur les faits ; nous tenons à préciser que notre champs sémantique est l'Institut National de Sécurité Sociale «INSS » en sigle, dont l'aspect socio - économique nous intéresse.

7. Délimitation du sujet

Toute recherche scientifique qui se veut respectueuse doit être délimitée à fin de lui assigné des limites pour des raisons de rigueurs et de précision. En effet, notre sujet se délimite sur trois axés :

7.1 Délimitation spatiale

Notre champ d'étude porte sur l'INSS, qui nous a aidés appréhender toutes les réalités de l'encadrement des personnes de troisièmes âges.

7.2 Délimitation dans le cadre

Nous allons nous limiter aux étapes de ce qui serait de la part de L'INSS entant que Société Nationale dans le cadre de la Sécurité Sociale et les difficultés qu'elle rencontre fréquemment ainsi que son bien fondé au sein de la Société Congolaise.

7.3 Délimitation temporelle

Sur ce plan temporel notre investigation part de l'année 2000

Jusqu'à 2008 de l'an 2000 nous avons constaté le taux élevés de Vieillards mendiants et aussi l'intervention favorable de l'INSS en matière de paiement et cela que nous allons épingler en l'an 2008.

8. Cheminement du travail

A l'exception de l'introduction et conclusion générale, notre travail comprend des points ci- après : le premier chapitre s'occupe du cadre conceptuel et théorique. Ce qui veut dire que dans ce chapitre nous allons donner des classifications sur chaque mot clé de notre sujet et établir des théories scientifiques de référence.

Le deuxième chapitre est destiné à la présentation du champ d'étude et INSS où il sera question de découvrir même champ d investigation, ces personnes, échantillonnage d étude, la méthode et ces techniques de recherche.

Le troisième chapitre s'attellera sur la représentation, l'analyse et l'interprétation de données statistiques.

CHAP I : Cadre conceptuel et théorique

Toute recherche qui se veut rigoureuse, doit être en mesure d'expliquer, préciser en quoi consiste un concept. Ainsi, pour rendre notre travail intelligible, il est nécessaire de même en relief certains concepts de base pour la rigueur, la concisions et la précision que nous aurons à utiliser au courant de notre travail, afin de mettre au même diapason le lecteur, car, chaque concept a son interprétation, qui varie selon les discipline qu'il est employé.

Pour RAYMOND Q : « la conceptualisation est plus qu'une simple définition ou convention terminologique, elle constitue une construction abstraite qui vise à rendre compte du réel »12(*).

I .1 Définition des concepts clés

Dans cet étape, nous allons définir tour à tour les concepts clés nous utiliserons à décrire de façon précise afin de poursuivre notre objectif, fixé, par après, nous donnerons une définition claire en rapport avec notre travail.

I.1.1 Sécurité social

L'antiquité romaine connaissait déjà un système de sécurité social intéressant, toujours sophistiqué même ou les pouvoir publics collaboraient en se partageant les rôles dans meilleur esprit de progrès et d'entraide et cette sécurité sociale s'adressait essentiellement aux pauvres ; mais avec comme condition : le part de la romanité et le comportement digne et exemplaire.

Du moyen-âge jusqu' au début de l'ère industrielle, l'assistance aux infirmes, aux malades est aux démunis était plutôt sporadique, inégalement a l'intérieure des communautés religieuses. L'expression « sécurité sociale » qui fut utilisée dans bon nombre des constitutions promulguées au lendemain de la seconde guerre mondiale, a fait l'objet de la consécration la plus solennelle dont la déclaration universelle de droit de l'homme d'opté du 10 DECEMBRE 1948 par l'assemblée générale des nations- unies. Cette consécration interviendra 13 ans âpres la première utilisation de l'expression dans un texte juridique « SOCIAL SECURITY AMERICAN ACT « et du 14 AOUT 1935 dans le cadre de la politique de NEW-DEAD du président ROOSEVELT13(*)

Selon MIGUEL GARCIA dans son ouvrage intitule « les concepts de sécurité sociale auraient été employés de l'Amérique latine » l'expression sécurité sociale aurait été employée pour la première fois par SIMON BOLIVAR qui déclarait nous citer « le système du gouvernement le plus parfait est celui qui engendre la grande somme de bien-être de la grande somme de sécurité sociale et politique.  

I.1.2 Conditions socio- économiques

Notre pays actuel est l'une des grandes causes de la mendicité des personnes âgées a cause de la me gestion, de gabegie financière et détendre la main a l'extérieur, souligne la pertinence de la nouvelle approche de l'aide de la banque mondiale (BM), qui s'orientera, dans ce pays pauvre vers le financement du secteur agricole, secteur vital délaissé, pourtant par les politiques de cette contre la pauvreté basée sur la doctrine néolibérale des ajustements structurels qui ont échoué.

Dans les dépenses publiques étayé la banque, la part de l'agriculture a, en Afrique reculée de 14,8 % en 1914 a 7,4% en 2004 alors que le secteur emploi 60% de la population et abrite la majorité des pauvres.

En ce sens qu'un individu n'a aucun moyen de subvenir à ses besoins ne peut se plonger à la mendicité pour pouvoir survivre. Les conditions de vie devenant très médiocre, les individus n'ont rien comme moyen financière de préparer leur vieillesse avec maigre salaire qu'ils reçoivent. Leur projet est prévu au plus tard au quémande ment. Pourtant la vieillesse doit se préparer comme une mère qui attend sa famille.

· En guise, la condition socio-économique que traverse notre pays influence d'une manière ou d'une autre la clochardisation des personnes âgées14(*)

I.1.3 Personnes de troisième âge

1. Personne :

Selon précis petit Larousse définit la personne comme « en latin persona » Etre humain, individu. Qui sont ses personnes ? Un groupe d'une dizaine de personne, jeune fille, femme. Une charmante personne, grande personne, personne adulte, considéré en lui-même.

2. Troisième âge

Selon la constitution du 3emerepublique dans l'article 49 définisse ce concept de personne du troisième âge et la personne avec handicapent ont droit à de mesure spécifique de protections en rapport avec leur besoin physiques, intellectuelles et moraux .L'Etat à le devoir de la présence de personne avec handicape au sein des institutions nationales, provinciales et locales une fois organique fixe les modalités d'application de droit15(*).

Quand à notre recherche, personne du troisième âge c'est un individu ayant un âge plus avancé. Dans le cadre de notre considération nous parlons des individus dont l'âgé varie entre 65 et 80 ans ce sont des vieux.

A ce sens, il y a trois théories qui déterminent la personne de troisième âge a savoir :

2.1 Théories relatives à la personne de troisième âge.

2.1.1 Théories héréditaire du vieillissement.

Cette théorie veut que le vieillissement soit préprogrammé à l'intérieur de notre génome.

Vieillissement biologique se déroule selon un programme héréditaire qui détienne le développement physique. Dans sa jeunesse, on jamais songé à la vieillesse. Soudain, les années semble avoir défilé en un clin d'OEil, maintenant, son corps lui rappelle constamment qu'elle a 74 ans15(*).

2.1.2 Théorie ancienne de la vieillesse

Cette théorie n'est pas en divergence avec la théorie héréditaire .Elle lui est parfois caractéristique par fois même complémentaire.

Ainsi le fait d'accéder à une longue vie équilibrée et satisfaisante nous ferait vivre plus vieux et en bonne santé physique et la taille diminue, les cheveux tombent ou blanchissent, la peau perd son élasticité et présentent des rides les organes relationnel sont atteints (oui, vue) ; la voix tremble la force musculaire diminue.

Dans le même angle les agressions de la vieillesse est un problème ancestral, certains aspects du grand âge causent toujours fatigue souffrance malgré le progrès louables de la médecine malgré la perfection de la médecine nous parlerons aussi des produits chimiques, les produits à radio- activités, la pollution, les maladies ainsi que le disfonctionnement politico-administratif de notre pays en général et en particulier local qui diminuerait de la durée de vie. Les clochards ou vieillards se cristallisent sur ses habitudes; changer ses habitudes l'entraine vers la mort.

L'appréhension de la mort l'instinct de conservation grandit. Les vieillards ne veulent pas d'aventures. Face a la mort des proches ils ressentent du soulagement, ils sont soulagés de n'être cette fois la proie de la mort : c'est le complexe du minautore. Ce qu'ils craignent c'est d'être le prochain.

Le vieillard sera amené à faire son propre deuil16(*).

Il est utile de distinguer trois types de vieillesse, la vieillesse social la caractéristique contrôle de la vieillesse biologique est la durée de vie de l'individu et sa position actuelle relative a la longévité .L'âge biologique ainsi défini est étroitement lié à l'âge chronologique, mais il n'est pas complètement définir par la combinaison.

L'âge social réfère aux habitudes sociales et aux Rôles de l'individu relatif aux atteintes de son groupe et de la société. Donc, l'âge social de l'individu est lié à l'âge chronologique, biologique et psychologique. L'âge est un facteur important dans la détermination de la façon dont se comportent les individus. La classification des âges dans les sociétés est partiellement liée à un certain âgé17(*).

2.1.3 Théories cellulaire du vieillissement

D'après cette théorie, le vieillissement serait du a les pertes « de mémoire » mentale est le manque des cellules. La vieillesse est le troisième âge de la vie après la croissance l'âge adulte.

Selon NEUGARTEUR (1976) le vieillard il a déjà rempli ses phases :

-De 55 à 65 ans : L'individu est jeune vieillard il a déjà rempli ses responsabilités et ses rôles sociaux et se trouve a la fin de sa carrière professionnelle.

-De 65 à 75 ans on devient réellement vieillard sans aucune responsabilité.

-De 75 à la mort l'individu devient très vieux et donc inutile à la société et sa santé devient médiocre18(*).

Dans les pays industrialisés, la durée de la vie a augmenté sensiblement, l'individu peut s'attendre à vivre en moyenne 75 ans. Tandis que dans la société moins industrialisée on devient vieillard très vite à cause de la malnutrition ; de l'hostilité de climat et de l'environnement. Dans les sociétés industrialisées, le vieillard est souvent abandonné dans des hospices des vieillards d'Etat ou seul, tandis que dans les sociétés traditionnelles la plupart des vieillards vivent avec les membres de leurs familles.

La sénescence se manifeste par la baisse sensible aptitudes sensoriel motrices, vision, audition, agilité, force musculaire et intelligence, vous oubliez des moins et craignez que les trous de mémoire soient le début d'un déclin mental grave, et les modifications de la fonction cérébrale chez un sujet vieillissant ne sont en général pas de la démence au sens médical du terme. Même si la perte de mémoire sont typique de la vieillesse, « la plus part des personnes âgées restent, jusqu'au bout totalement maitresse de leur faculté mentale » écrit le docteur Michael Levy professeur, de sciences du comportement à l'hôpital universitaire de STATEN ISLAND (New York)19(*).

Difficultés répandre son équilibre après une émotion. Perte de mémoire à court terme .Diminution de la quantité et la qualité de sommeil. Toute est en terme diminution de perte, et place le vieillard dans une situation d'insécurité permanente le contraignant à prendre des précautions infinies.

Certes, d'ordinaires, la mémoire des jeunes fonctionne plus vite que celle de moins jeunes .Mais « abstraction faite du minuteur, dit ce neurologue RICHARD RESTAK, les gens âgés sont au moins aussi performant que leur cadets » .En effet, avec une formation et un entrainement adéquat, un cerveau âgé sein continue d'apprendre, de se souvenir, d'améliorer certaines capacités. L'Etat se prive d'une certaine richesse, en laissant inemployées les connaissances et la bienveillance des vieillards que l'on néglige et a qui l'on n'accorde aucun statut satisfaisant.

3. Entité décentralisée

3.1 La décentralisation

3 1.1 Caractéristiques de la décentralisation

La décentralisation est caractérisée par les traits suivants :

1. L'administration décentralisée dispose d'une personnalité juridique et c'est une personne morale distincte de celle de L'Etat « pouvoir central ».

2. elle jouit d'une autonomie organique : elle gère elle-même les affaires qui lui ont été confiées et jouir par conséquent d'une autonomie de gestion parce qu'elle a un pouvoir de décision.

3. elle a un patrimoine propre, distinct du patrimoine de l'Etat.

4. Elle jouit aussi d'une autonomie technique.

Celle-ci peut-être gérée selon les règles techniques différentes de celles appliquées dans l'administration centralisée etc.

3.1.2 Formes de décentralisation

Nous distinguons essentiellement deux types de décentralisation, à savoir : la décentralisation territoriale et technique.

-la décentralisation territoriale

Elle est une répartition des affaires administratives commandées par la diversité sociale et politique du pays sur l'ensemble du territoire. Elle répond nécessairement à des aspirations et à des impératifs politiques, et elle vise l'efficacité .Cette décentralisation à une base géographique.

-la décentralisation technique

Il s'agit d'une répartition harmonieuse de fonction entre les différentes branches de l'administration et celle qui répond à un souci d'efficience.

En quoi consiste la décentralisation ?

Il convient de dégager les aspects pratiques pour mieux en quoi consiste la décentralisation :

- Sur le plan politique :

La décentralisation est considérée comme le corollaire de la démocratie, elle favorise la formation du citoyen (électeur ou élu) par le jeu de l'élection et lui permet la maitrise de rouages du pouvoir et de la technique par le jeu d'essai erreur au niveau le plus bas de la gestion des affaires publiques. La décentralisation territoriale est aussi perçue comme une véritable école politique.

- Sur le plan économique

Décentraliser c'est assurer un développement, harmonieux et équilibré des régions et autres entités territoriales décentralisées .Le droit de prendre l'initiative en matière de programmes et projets de développements économique, accordé aux entités locales, ouvres les voies au privilège aux programmes ou projets locaux, donc a un développement national harmonieusement équilibré.

- Sur le plan juridique ou administratif

Décentraliser, c'est transformer en centre, d'impulsion les entités locales (région, ville, zone rurale ou urbaine et collectivité). A ces trois aspects pratiques, on peut ajouter un quatrième qui résulte de la pratique même de celle-ci et revêt une coloration opérationnelle managériale. Sous cet angle, décentraliser c'est motiver. « En effet le degré responsabilisation d'un individu est la liberté d'action qui est laissée peuvent être à la base d'une prise de conscience capable de stimuler sa productivité.

Avantages et l'inconvénient de la décentralisation.

1. Avantage :

- Elle favorise la démocratie dans la mesure où les administré peuvent élire eux même leur administrateurs ;

- Elle freine les tendances autoritaires du pouvoir central.

- Elle décharge l'autorité centrale des questions locales.

2. Inconvénients :

- Tout abus dans la décentralisation marque une montée des particularismes qui peut remettre en cause l'unité nationale, lors qu'elle est très poussée.

- Elle peut créer un esprit d'isolationnismes.

- Elle peut provoquer une lourdeur dans la prise des decisions.

En effet, il convient de préciser que la décentralisation n'exclut pas le contrôle hiérarchique exercé par les pouvoirs centraux sur leurs services déconcentrés dans l'entité décentralisée, les quels services peuvent être à la fois organes locaux et agent du pouvoir central dans l'entité décentralisée. Ce contrôle frappe les services en tant qu'agent du pouvoir central au niveau provincial ou local.

3.2 Impact de la décentralisation sur le développement politique d'une entité

3.2.1 La Décentralisation et le Développement Politique

Pour MULUMBATI. N. le développement politique est un processus d'évaluation qui vise à une plus grande participation à la vie politique, à une meilleure intégration de la population dans une communauté nationale, et à la prise de décision par l'organisme gouvernementaux de plus un plus spécialisé20(*).

Sur ce point, la décentralisation démocratie nous met donc en présente de décentralisation des dirigeants ou technocrates qui connaissent mieux les réalités locales et qui peuvent bel et bien mettre sur pieds des programmes ou projets réalisables.

3.2.2 La Décentralisation et le Développement Economique

Pour sa part MULUMBATI. N définit le développement économique comme « le processus d'évolution visant a amélioré de vie des individus en leur fournissant des biens et des services dont ils ont besoin »21(*).

Il est évident que la décentralisation ouvre la voie aux programmes et projets locaux ou d'intérêt local et elle permet le désenclavement et la mise en place des nouvelles, infrastructures (bâtiments administratifs, réseaux postaux, réseaux téléphoniques etc.)

LOTOY ILANGO-BANGA, souline que : «la décentralisions ne peut avoir un impact positif sur le développement économique lors que les acteurs opérationnels places dans les entités locales font usage d'imagination créatrice et de décision car le développement économique implique action concrète, donc travail.22(*)

La décentralisation crée les besoin nouveaux. C'est ainsi que la population va de plus en plus s'intéresser aux questions relatives a l'emploi, a la médecine communautaire, a la réfection des routes, a l'implantation des moyens de communication, etc..

I.2 Théories explicatives de référence

I.2.1 La théorie fonctionnaliste

La théorie fonctionnaliste est représentée par G.ALMOND et JS. Coleman22(*). Elle envisage la société ou ce système politique comme un ensemble d'élément interdépendants qui contribuent, chacun, d'une manière spécifique, à l'organisation et au fonctionnement de l'ensemble dont ils font partie. Il faut, dés lors, repérer leurs contributions ou fonction et apprécier la satisfaction qu'elle apporte aux exigences de maintien et d'adaptation propres a l'ensemble considérer. Cette théorie présuppose que tout système politique évolue de façon coutume et unilinéaire vers une nonne définie de fonctionnement.

Ce qui permet d'apprécier son niveau de développements par référence l'épanouissement des processus fonctionnels qui sont censés s'y accomplir. Partant de la définition se l'on laquelle le système politique est « le système d'interdiction, qui remplit les fonctions d'intégration et d'adaptation par ce recours ou la menace de recours a un contraste physique légitimé », G. ALMOND et J.S COLEMAN considèrent que tous systèmes politiques sont mixtes, c'est-a-dire ne sont jamais totalement moderne ni totalement traditionnels, sont dotés des structures politiques qui sont multifonctionnelles, c'est à dire. Contribuent de plusieurs manière au fonctionnement du système, remplissent les mêmes fonctions. A partir de la ALMOND et J.S. COLEMAN dégagent sept fonction que tous les systèmes politiques remplissent à savoir la socialisation politique, le recrutement politique l'expression des intérêts, l'agrégation des intérêts, la communication politique, l'élaboration de la règle, l'exécution de la règle et la fonction judiciaire

La théorie fonctionnaliste nous permettra aussi de ce rôle que joue L'NSS dans l'encadrement et sécurité des personnes du troisième âge dans les entités décentralisées.

Chap. II Présentation de l'institut national de sécurité sociale (INSS).

Toute recherche scientifique au préalable avoir un champ d'étude pour raison d'efficace. Car rien ne se fait au hasard cela veut dire que le cherche au centre pour la collection des données. Il doit et sur tout présenter le milieu ou le terrain qui lui a servi d'étude. C'est pour quoi, notre champ d'étude est l'institut national de sécurité sociale (INSS en sigle).

En effet, vu l'étude de notre champ d'investigation, il était inutile de rassembler toutes les matières à étudier en vue de poursuivre notre mission nécessaire qui est la récolte des données. Néanmoins, nous avons estimé de prendre quelque quartiers et service qui constitueront un sous champ d'investigation afin de décrire avec détail la procédure que nous poursuivrons a des informations que nous interprétons au troisième chapitre.

II.1 L'institut national de sécurité sociale (INSS)

L'institut national de sécurité sociale est une société para étatique et aussi une entreprise publique a caractère social doté de la personnalité juridique est de l'autonomie financière, il est place sous la garantie de l'Etat qui exerce tutelle par le biais du ministre du travail et de la prévoyance sociale tutelle, technique et administrative ainsi que le ministre du porte feuille qui est la tutelle financière.

II.1.1 Historique de l'institution(INSS)

1. La sécurité sociale dans le monde.

L'antiquité romaine connaissait un système de sécurité sociale intéressant, toujours intéressant, sophistiqué même les pouvoirs publics collaboraient en se par géant les roules, dans une sécurité sociale s'adressait essentiellement aux pauvres ; mais avec comme condition : le part de la romanité et le comportement digue et exemplaire.

Au moyen-âge jusqu'au début de l'ère industrielle, l'assistance aux infinies aux maladies et aux démunis était plutôt sporadique, inégalement a l'intérieur des communautés religieuses. L'expression « sécurité sociale» qui fut utilise dans bon nombre les constitutions promulguées au lendemain de la seconde guerre mondiale, a fait l'objet de la consécration la plus solennelle dont la déclaration universelle de droit de l'homme adoptée du 10 décembre 1948 par l'assemblée générale des Nations-Unies. Cette consécration interviendra 13ans âpres la première utilisation de l'expression dans un texte juridique, « Security American Act » et du 14 août 1935.dans le cadre de la politique de NEW DEAD du président ROOSELT22(*).

Selon MIGUEL GARCIA dans son ouvrage intitulé « les concepts de sécurité sociale auraient été employés de l'Amérique latine » l'expression sécurité sociale auraient été employée pour la première fois par SIMON BOLIVAR qui déclarait nous citerons « le système du gouvernement le plus parfait celui qui engendre la grande somme de bien être de la sécurité sociale et politique ».

C'est en Europe occidentale vers le 19éme siècle et née la sécurité sociale ou l'industrialisions avait pris un essor des travailleurs, qui n'avaient pour ressources principales revenus que le salaire. En cas de perte partielle ou totale de ce dernier des formes d'assurances devaient intervenir à savoir :

· Les caisses d'épargnes publiques ;

· La responsabilité de l'employeur ;

· L'assurance sociale ;

· L'assistance sociale ;

· La sécurité sociale ;

2. La sécurité en République Démocratique du Congo

· Avant l'indépendance du Congo les risques couverts par le régime colonial étaient les plus avancés d'Afrique et reposaient sur branches ci-après:

· Accident du travail et maladies professionnelles

· Assurance invalidité

· Assurance vieillesse survivant

· Allocation familiale

· L'INSS a été créé par le décret loi du 29 juin 1961; loi organique de la sécurité sociale .il est subroge de plein droit aux anciennes caisses de sécurité sociale d'avant l'indépendance à savoir :

· Caisse centrale de la compensation pour les allocations familiales.

· Caisse de pension des travailleurs

· Fonds des invalides des travailleurs.

· Il y a lieu de signaler que tout régime de sécurité

· Répond a trois questions fondamentales qui constituent son champ d'application ;

· qui est protégé?

· contre quoi est-il protégé ?

· comment est-il protégé ?

C'est ce qu'on appelle respectivement le champ d'application quant aux personnes.

· S'agissant des éventualités, il ya lieu de signaler que la convention 102 de l'organisions internationale du travail, relative a la norme minimum de la sécurité sociale prévoit la couverture de neuf éventualités, a savoir :

· L'invalidité

· La vieillesse

· Le décès du soutien de la famille

· L'accident du travail

· La maladie professionnelle

· Le chômage

· La maternité

· La maladie (soins)

· Les charges familiales

La couverture de ces neuf éventualités est assurée par l'organisation des branches sécurité sociale en occurrence :

La branche des pensions pour trois premières éventualités

La branche des risques professionnels pour le deux suivantes

La branche de l'assurance -chômage

La branche de l'assurance maternité

La branche de l'assurance maladie

La branche des allocations familiales

Les branches de sécurité sociale constituent le régime de sécurité sociale. Selon les possibilités et le degré de développement économiquement et social de chaque état, son régime de sécurité sociale peut comprendre une ou plusieurs branches. Chaque état de sécurité sociale peut comprendre une ou plusieurs organismes de sécurité sociale.

3. Objet sociale de la sécurité sociale

L'institut national de sécurité sociale a pour objet l'organisation et la gestion du régime congolais de sécurité sociale qui couvre les services suivantes :

Des prestations en cas d'invalidité de retraite ou de décès (branches de pension) ;

Des allocations en cas d'invalidité de charges familiale (branches des allocations familiales) qui est en vigueur uniquement au KATANGA.

Des prestations en cas d'accident de travail et de maladies professionnelles (branches des risques professionnels)

Et toute autre prestation de sécurité sociale à l'instituer ultérieurement en faveur des travailleurs.

4. Situation géographique.

L'emplacement de L'INSS nous est important pour nous permettre de nous situer sur le plan spatial. Cette institution de la ville de KOLWEZI est située sur l'avenue LUBUDI au numéro 104, dans le quartier MUTOSHI de la commune MANIKA.

5. Les ressources financières

Les ressources financières de L'INSS proviennent essentiellement des cotisations calculées en tenant compte des renumérotions plafonnées pour les branches pensions et de risques professionnels plus celles des allocations familiales aux taux de 12,5 % reparties de la manière suivante : 8,5% pour la branche de pension dont 3,5 % a charge de l'employeur et 3,5% a charge du travailleur, 1,5% pour branche de risques professionnels a charge exclusive de l'employeur.

- 4% employeurs.

- Les majorations des retards dans les versements

- des cotisations.

- Les produits de placements de fonds dont les plus importants sont les immobiliers.

- Les intérêts moratoires et toutes ressources attribuées a L'INSS par un texte législatif au réglementaire.

6. Organisation structurelle et administrative.

6.1 La gestion administrative organe de gestion

La gestion de sécurité sociale a été confiée a l'institut national de sécurité sociale créée par le décret loi du 29 juin 1961, issus de la fusion des trois anciennes caisses sécurité sociale à savoir :

- La caisse de pension des travailleurs du Congo belge et Rwanda, Burundi

- La caisse centrale de compensation des allocutions familiales et le fond des invalidités des travailleurs.

Conformément aux dispositions de l'article 5 de la loi N°78-002 du 06 janvier 1978, portant disposition générale applicable aux entreprises publiques, l'INSS à comme structure qui sont :

- Le conseil d'administration

- Le conseil de gestion

- Le conseil des commissaires aux concepts

Le conseil d'administration.

C'est un organe supérieur des décisions de l'INSS qui assure la gestion générale de l'institution et qui prend des décisions concernant son organisation interne.

Le comité de gestion.

Ce comité veille à l'exécution des décisions du conseil administratif et assure dans la limite du pouvoir qu'il a été délégué par celui-ci, la gestion courante de l'institut.

Le collège des commissaires aux comptes.

Ils sont nommés par l'ordonnance présidentielle ; ils assurent le contrôle financier de comptable de l'institut. Ouvre les tâches régulière, ce collège des commissaires aux concepts peut effectuer, à l'institut toutes missions de vérifications leur confié par l'autorité de tutelle.

Le service administratif.

Placé sans l'autorité de l'administration Directeur général, il comprend d'une part la direction générale à Kinshasa regroupant à son sein :

- La direction des études et organisations ;

- La direction des finances et budget ;

- La direction comptable ;

- Les directions administratives ;

- Les directions de l'audit interne ;

- La direction des services généraux ;

- La direction de la gestion immobilière ;

- La direction d'action sanitaire et sociale et d'autres part des directions dans les provinces de la Républiques.

Soucieux de rapprocher ces services administratifs et les bénéficiaires de prestations sociales de l'INSS ; celui-ci a entrepris son implantation à travers des districts. A ce jour, 15 bureaux des districts sont déjà fonctionnels.

6.2 Service technique.

6.2.1 La branche des pensions.

La pension de retraite.

La pension de retraite légale est celle qui est octroyée aux assurés sociaux ayant accompli l'âge requis déterminé par la législation à une période considérée et remplissant certaines conditions nécessaires.

Conditions d'une pension de retraite.

Pour prétendre d'une pension de retraite légale, les conditions minimales qui y sont requis sont les suivantes :

- Etre assujettis au régime de sécurité sociale au Congo ;

- Avoir atteint l'âge de la retraite qui fixé à 65 ans ;

- Avoir cessé toute activité salariale ou être formellement engagé à y mettre fin dans les 12 mois dès la date d'introduction de pension de retraite ;

- Justifier une certaine durée d'assurance d'au moins 60 mois dans les 40 derniers trimestres précédents celui d'ouvertures de droit. Si cette dernière n'est pas rempli ; l'assuré ne peut avoir droit à 10 fois le montant mensuel de la pension fictive correspondant à sa carrière réelle sans tenir compte du minimum légal mais aussi sans que cette allocation ne soit inférieur à la moitié de la pension annuelle minimale et s'il justifie d'au moins d'un mois à 59 mois d'assurances.

- Justifier par les documents originaux toutes ces périodes de services effectifs rendus auprès de différents employeurs successifs ;

- Etablir la preuve des rémunérations perçue au cours de 36 dernières mois, c'est-à-dire y moindre les bulletins ou bandelettes de paie de 3 dernières années.

Conditions octroyées à la pension de retraite.

La demande doit être établie sur le modèle R1 en 4 exemplaires et remise à l'autorité qui complète :

Cadre inférieur qui lui est réservé ;

Vérifier si l'intéressé a correctement rempli ce document, et y joint toutes les pièces exigées ci-après :

L'attention de fin de service ;

Bandelettes de paie de 36 dernières mois ; livret de travail.

Transmet deux exemplaires à l'INSS, un autre à l'assuré et en conservant le quatrième pour ses archives.

La demande est remplie par l'employeur pour un travailleur qui est encore en service, c'est celui-ci sera accompagné de formulaire R2 dûment remplis.

La pension d'invalidité.

C'est une pension qui est octroyée aux assurés sociaux qui est pour des raisons de santé et des maladies non professionnelles, son reconnus inaptes et dont l'inaptitude entraine une réduction présumée permanente rarement au tiers de ce qu'un travailleur ayant même fonction ou qualification professionnelle peut se procurer pour son travaille. Le médecin appréciera si cette condition et ou non rempli.

A. Condition à remplir

Pour prétendre ou bénéfice de la pension d'invalidité, il faut remplir ces conditions suivantes :

- Etre assujetti au régime congolais de sécurité sociale.

- Etre atteint d'une inaptitude ou l'invalidité telle que définie ci-dessus ;

Justifier d'au moins 36 mois d'assurance ou de périodes assimilées au cours de 20 derniers trimestres civiles précédent immédiatement celui au cours du quel il est devenue invalide. Cette dernière condition n'est pas requise lorsque l'invalidité résulte d'un accident, si a la date de la l'accident l'invalidité résulte d'un accident, si la date de l'accident l'intéressé occupant un emploi assujetti a l'assurance et si avant a la date de l'accident, il était officier a l'institut.

· Justifier par des documents originaux toutes les périodes les services rendus.

· Fournir la preuve de énumération perçue au cours de 36 derniers mois ;

· N'avoir atteint l'âge requis pour l'obtention d'une pension de retraite.

B. Cadre juridique

· L'INSS est considéré comme un instrument de L'Etat en ce qui concerne la sécurité des travailleurs actifs et inactifs.son fonctionnement est couvert de différents textes légaux et règlementaires qui régissent le régime congolais de la sécurité sociale. A ce décret-loi, il convient d'ajouter :

Ø La loi numéro 78/002du 06 janvier 1978 portant dispositions générales applicables aux entreprises publiques telles que modifiées a ce jour ;

Ø L'ordonnance numéro 67/630 du 09 AOUT 1967 portant code du travail telle que modifié a ce jour ;

Ø L'ordonnance numero78-186 du 05 mais 1978 portant statut d'une entreprise publique dénommée institut nationale de sécurité sociale.

Ø L'ordonnance numéro 84-133 du 05 juin 1984 portant relèvement du plafond de rémunération soumise à la cotisation des branches de pension et risques professionnels ;

Ø L'arrêté ministériel numéro 009/84 du 28 août 1984 modifiant l'arrêté départemental numéro 006/84 du 01 juillet 1984 portant relèvement du plafond de rémunération soumise a la cotisation pour la branche des allocations familiales et les branches des pensions et risques professionnels.

Ø L'arrêté départemental numéro 021 du 10 avril 1978 des travailleurs ainsi qu'aux modalités des risques Professionnels et des allocations familiales.

DIRECTEUR PROVINCIAL

C. Organigramme de la direction provinciale de l'INSS Katanga 3.

Bureau de District de Lualaba (Kasaji)

Bureau de District de Haut Lomami (Kamina)

PROTOCOLE

INFORMATIQUE

COURIER

SEC S/DIR

SEC S/DIR

SECRETARIAT

SERV DE DIH & INFORMATIQ

ECONOMAT

SERV GENERAUX

JURISTE

SERV

CONTENTIEUX

DISPENSAIRE

POLYCLYNIQUE

SERV

MEDICAL

SECT COMPT

SERV ADM & CPTBILITE

SECT TRESOR

SECT

BUDJ

SERVICE FINANCIER

SECT TRESOR

SECT CPT COURANT

SERVICE EMPL & SALARIES

SECT IMMATRIC & AFFICRAGE

SECT PPS

SECTION RISQUE PROFESSIONNEL

SECT PENSION

SERVICE TECHNIQUE

SECT REMBOURSEMENT

SECTION

SERVICE ALLOC FAMILIALE

LES CONTROLEURS

S/DIR ADM & FIN

DIVISION CONTROLE ET RECOUVREMENT

S/DIR TECH

C.1 Fonctionnement de la Direction provinciale de l'INSS Katanga III.

C.1.1 Directeur Provincial de l'INSS Katanga III/Kolwezi.

Il est le Chef de la Direction et coordonne toutes les activités de l'entreprise reparties entre deux services qui sont les suivants :

· Sous Directeur technique

· Sous Directeur Administratif et financier

Il entretient de bonnes relations avec les autorités politico administratives et avec d'autres entités de la place ainsi que le bureau de District de Lualaba (Kasaji) et bureau de District de Haut Lomami (Kamina).

C.1.2 Sous Directeur technique.

Le responsable de ces sections s'occupe :

· Division centrale et recouvrement, service allocation familiale, section remboursement, section, service technique, section pension, section risques professionnels, section PPS, service emploi et salariés, section immatriculation et affichage et section CPT courant.

C.1.3 Sous Directeur administratif et financier.

Le responsable de ces divisions s'occupe :

· Service financier : Section budget et section trésorerie

· Service administratif et comptabilité : section comptable et section personnelle

· Service médical : polyclinique et dispensaire

· Service contentieux : Juriste

· Service généraux : économique AT et Section

· Service de Direction et information

· Secrétariat

· Section sous direction

· Section sous direction

· Courrier

· Informatique

· Protocole

II.4.2 Réalisation et projet d'avenir.

1. Réalisation.

a) Sur le plan technique.

L'institution a déjà cinq interventions sur neuf de la législation sociale, à savoir : l'invalidité, la vieillesse, le décès, du soutien de la famille, l'accident du travail et la maladie professionnelle.

b) Sur le plan social.

· L'INSS dispose de beaucoup d'immeubles (cent cinquante) repartis sur toute l'étendue de la République, qu'il met en location ;

· Il a aussi ouvert des polycliniques à Lubumbashi et à Kinshasa.

2. Projet d'avenir.

a. Sur le plan technique.

L'institution devra réussir à couvrir les quatre autres interventions qui sont : le chômage, la maternité, la maladie (soin) et les charges familiales.

L'INSS qu'avec la nouvelle politique de gestion dans un avenir il y répondra.

b. Sur le plan social.

· L'institut cherche à créer les hôpitaux dans les grandes villes, les hospices des vieillards et à parvenir à supporter ses vieux inactifs.

· Chercher à ouvrir des bureaux à Kamina, Kasaji, Kipushi et Kasumbalesa.

Tel est le grand projet social, à Kolwezi ville construction de l'hôpital des agents ainsi que les pensionnés ou les retraités de la ville de Kolwezi sur l'avenue Baobab à proximité de l'air hôtel.

Chap. III : L'impact de l'Institut National de sécurité sociale dans le processus de l'encadrement des personnes de troisième âge. « Cas de la Ville de Kolwezi ».

Dans ce chapitre, nous allons procéder par l'analyse, la présentation et interprétation des résultats provenant de données recueillies, auprès de nos enquêtes.

III.1 La fonction sociale de l'INSS et son fondement.

Pour que l'administration de l'INSS puisse remplir son bien fondé au sein de la vie nationale, les usagers ou les cotisations doivent remplir leurs obligations qui sont celles de payer les cotisations. Et cette société en répondant à leurs droits remplit des fonctions diverses et importantes, tant du point de vue individuel, que du point de vue général.

III.1.1 Du point de vue individuel.

Au point de vue individuel, la sécurité sociale permet de se prémunir contre le hasard au lieu d'attendre d'être frappé par les coups du sort et de se trouver en suite à la charge de la société, l'affiliant prend ses précautions ; il songe à l'avenir.

Parce que l'erreur est humaine, le risque commence dés que l'action démarre. Dans le monde, les responsabilités définies par les législations nationales exposent toute personne à des risques patrimoniaux de plus en plus lourds.

Une simple faute, même bénéfique, peut entraîner des dommages incommensurables à des tiers, et obliger à l'indemniser ces tiers des dommages ainsi subis.

En dehors de cette vertu morale de prévoyance, l'étymologie de « assecuratia », et le mot même le souligne, a pour rôle fondamental de confirmer aux assurés ou cotisants la sécurité dont ils apportent la confiance dans l'avenir : grâce à elle, ils sont protégés contre les risques du hasard, les vicissitudes de la vie, qui les menacent, eux ou leur patrimoine.

III. 1.2 Du point de vue général.

La sécurité ainsi crée par l'INSS, présente, par répercussion, un intérêt général et social. En donnant la sécurité aux individus, la sécurité sociale renforce l'économie nationale, elle devient un facteur de production. Elle permet en effet de conserver les forces productives, le travail et le capital.

Une deuxième sanction est de permettre par l'accumulation des rentes, la constitution des capitaux, lesquels capitaux présentent un intérêt à la fois pour les cotisants et bénéficiaires des contrats et pour l'économie nationale.

En effet, pour les affiliant, bénéficiaires des contrats et victimes, les capitaux ainsi constitués servent évidemment à garantir l'exécution par l'employeur de ses obligations. La cotisation fournit indirectement, mais de façon appréciable, des ressources à l'Etat, en vue de la satisfaction des besoins essentiels de la nation.

Ainsi, l'importance économique et sociale de la cotisation n'est donc pas à contester.

1. Les facteurs endogènes de non encadrement des personnes de 3éme âge.

Les facteurs endogènes handicapant l'encadrement des personnes de troisième âge sont liés à travers les éléments ci après : le détournement, la corruption l'impunité ainsi que des difficultés.

1.1 Détournement.

Le grand détournement s'opère au sommet étatique, c'est pourquoi certains chefs de services n'hésitent pas à détourner. Cette affirmation se confirme par le fait que nous avons observé un rapport paradoxal entre le salaire perçu et l'accumulation des biens matériels (voiture de luxe, immeubles ...)

1.2 La corruption.

Nous avons fourni un effort considérable de mener une étude de savoir si les noms présentés par les employeurs à l'INSS étaient vrais, car nous avons observé un certain occultage de la réalité de noms des travailleurs qui doivent bénéficier de l'encadrement. Il est possible de confirmer ces obligations, qu'il existe bien en corruption entre les entrepreneurs et certains chefs de service de l'INSS, car la corruption est les maux qui gangrènent nos services étatiques.

Partant de l'observation que nous avons fait à l'INSS auprès des groupes de retraités, clochards nous avons constaté avec amertume à propos des plaintes que nous avons recueillis auprès d'eux, que l'INSS ne leurs et pas encore payé les frais de funérailles depuis que leurs maris étaient morts. La cause de non paiement des frais précités est la corruption sous toutes ses formes des autorités compétentes, étant donné que la République Démocratique du Congo est un pays où la corruption règne encore en maître absolue, et tend à devenir même une institution légale et légitime. La corruption est ici un frein aux différentes sous trois aspects principaux dont nous citerons : l'aspect sociologique, économique et juridique. Sous l'aspect sociologique, elle doit répondre aux différentes situations de la société humaine à savoir : les risques de travail, la charge des familles la vieillesse etc.

Pour que l'action de l'INSS soit efficace, il faut mettre hors de cette dernière la corruption sous toutes ses formes et à tous les niveaux pour qu'elle puisse facilement intervenir aux différents aspects d'intervention déjà ci-haut énumérés.

2. Les facteurs exogènes de non encadrement des personnes de troisième âge.

Nous pouvons dégager les facteurs exogènes de non encadrement des personnes de troisième âge tels que :

· Le manque de culture de sécurité sociale des personnes de troisième âge et difficultés dépendantes de l'INSS à la non sensibilisation aux personnes de troisième âge.

2.1 Manque de culture de sécurité sociale des personnes de 3éme âge.

1. L'éveil de la conscience des cotisants et de l'employeur.

a) L'employé ou cotisant.

Pour qu'un peuple puisse changer ses conditions, il doit au préalable se connaître avec l'essor de l'industrie et la révolution économique, l'homme est exposé dans tout milieu à n'importe quel moment et partout où il vit, a des risques divers. Qu'il soit dans sa maison au travail en cours de route, il faut lui faire comprendre l'insuffisance de la garantie de la sécurité, lui montrer qu'il doit être lui et sa famille, susciter en lui cette insécurité afin qu'il puisse se décider de s'assurer et d'évoluer. Ainsi l'éveil de la conscience de l'employé constitue l'étape première du développement. Il peut s'agir d'une auto éveil assisté par l'extérieur, c'est-à-dire par l'INSS lui-même.

b) De l'employeur.

L'employeur bien qu'il soit une institution publique à caractère commercial est personne morale, est incarné par des personnes physiques. Il doit couvrir tous dommages, totalement, en cas de sinistre jusqu'à la fin de ces dommages. Il faut commencer par changer la vision de voir des agents des cotisations, c'est-à-dire qu'ils ne sont pas assurés, ils doivent montrer un bon exemple aux employés qu'ils prennent conscience des conditions de leurs travail, car disons nous : la charité bien ordonnée commence par soi même. Qu'ils se sentent révolter, qu'ils se décident d'évoluer. Ainsi, de leur côté, ce qui constitue une première étape du développement, il s'agit ici d'une auto éveil, c'est-à-dire eux même doivent en prendre conscience.

Enfin, les employés doivent prendre conscience de prévenir les dommages au lieu qu'ils soient surpris du risques, en souscrivant un contrat d'affiliation afin que, s'il arrivait un problème, l'employé sache au moins où s'adresser, ceci pour son intérêt et l'intérêt général en même temps.

2. Manque de culture de sécurité sociale des personnes de troisième âge.

Si l'on recherche le changement, cela signifie qu'il se pose des problèmes à l'homme et à la société.

La récession économique et la crise économique qui frappent l'homme, celui-ci est préoccupé par les besoins vitaux qui sont primaires.

Il est à la recherche de sa survie et de l'autosuffisance alors que le besoin de sécurité, est classé dans le secondaire. Dans les Etats développés ayant déjà dépassé le stade primaire, c'est ainsi que les sociétés de sécurité sociale d' ailleurs connaissent un essor positif parce que la population cherche et même d'autres dépassant ce stade, se sont déjà doter d'une culture de cotisation.

Il importe donc que les acteurs sociaux prennent conscience de cette crise et qu'ils puissent y mettre fin, afin que l'homme congolais puisse dépasser ce stade pour qu'il pense désormais à sa sécurité dans ce stade secondaire. Qu'Acteurs recherchent des alternatives appropriées pour apporter solutions aux problèmes cette inculture de sécurité sociale due au sous développement socio économique.

III.2 Difficultés rencontrées par l'INSS pour la contribution au développement National.

III.2.1 Difficultés dépendantes de l'INSS à la non vulgarisation aux personnes de troisième âge.

Plusieurs difficultés sont à évoquer en ce qui concerne sa contribution au développement. Nous pouvons les paragrapher selon les points suivants :

· Du point de vue conception des usagers

· Du point de vue mobilisation locale et exploitation.

1. Du point de vue conception.

Frappés par la crise généralisée et manque des moyens, la population se rappelant du vécu pendant la deuxième République, où l'affiliation était obligatoire, le Congolais n'a pas cette culture d'affiliation, il faut stimuler cette vision en lui, à la perception des cotisations un constat amère comme dit dans l'hypothèses, dans certains des usagers s'inspirant de l'expérience vécue pendant la période de la deuxième République du Zaïre où l'on remarque que les employés payés leurs cotisations, mais une fois les sinistres, l'Institut est la succursale de son temps ne savaient pas couvrir les dommages est manifesté une méfiance à l'égard du cotisant à l'envoyant à Kinshasa , la direction générale pour aller déclarer son sinistre et sa couverture, alors que la perception et le contrat ont été effectué localement.

L'ignorance de la part des usagers ne sachant pas la nécessité de cette institution au sein de la ville nationale, ce qui fait qu'en cas d'accident, de maladie, des dommages les particuliers ne savent pas à quel service ou institution s'adresser, se retrouvent à cet instant abandonnés.

2. Du point de vue politique de gestion.

La politique de gestion financière est l'INSS jouit d'une autonomie de gestion financière notamment l'INSS Kolwezi, vrais il est obligé de verser chaque année ; 50 % de sa production, sur toutes les cotisations perçues sur toutes ces branches, vers la direction nationale et générale.

En contrepartie, celle-ci devrait rétrocéder à chacune des entités d'une manière ou d'une autre, de biens afin d'une bonne continuité de leur fonctionnement. Fort malheureusement la mégestion et la gabegie financière, l'esprit des responsables nationaux et provinciaux, ceci constitue un frein à la contribution de cette institution au développement national.

3. Du point de vue de mobilisation et exploitation des employés.

L'ignorance qui règne dans le chef de beaucoup des particuliers, fait que ceux-ci ne puissent pas payer ces cotisations dans le but d'éveiller leur esprit des publicités aux médias, Radio, Télévision sont d'une grande importance.

En ce qui concerne l'exploitation, l'INSS se limite plus à certaines branches et se désintéresse des autres, surtout celles qui n'étaient pas obligatoire. Le cas de la branche : la prise en compte des travailleurs indépendants, la création des hospices des vieillards dans chaque Chef lieu de province pour les bénéficiaires du régime général l'amélioration des conditions de vie de nos employés sociaux par ce paiement régulier, la construction des hôpitaux ou centre de santé, dans chaque chef- lieu de province et dans les districts où l'INSS est représenté et l'exploitation des autres branches non couvertes si l'emplacement macro économique et politique du pays le permet.

III.3 La part de sécurité sociale dans le processus du développement national.

En traitant de la part de sécurité sociale dans le processus de développement national, nous arrivons à remonter la fonction sociale de l'INSS au sein de la société congolaise et à Kolwezi les difficultés qu'elle rencontre pour sa contribution au développement et enfin sa part dans le processus de développement national.

Pour autant que le développement implique le changement progressif des facteurs sociaux économiques, la société nationale pour qu'elle contribue effectivement au développement, elle doit respecter les étapes qui sont offertes pour tout processus de développement qui est un stade vers le changement.

III.3.1 La détermination des objectifs.

Par rapport aux problèmes ainsi cernés l'INSS doit montrer des mécanismes plus développés et redynamiser sa méthodologie en ce qui concerne les techniques sans en négliger aucune, afin d'atteindre et de remplir son idéal qui est celui de produire efficacement pour répondre aux impératifs socio économique et les améliorer par rapport aux précédents.

Par développement national, l'INSS contribue au développement socio économique.

III.3.2 Le développement social.

A ce niveau, nous pouvons affirmer que le développement social vise l'homme sur le plan mental et physique. Sur le plan mental l'homme doit se débarrasser de l'ignorance et des croyances obscurantistes qui l'empêche de recevoir de nouvelles initiatives et ambitions orientées vers les progrès qui sont perçus ici comme la diffusion du bien-être, qui est la finalité même du développement.

En effet, le développement social consiste en un processus d'élévation du niveau de vie de la population : la sécurité sanitaire, d'habitation, de l'alimentation et de l'emploi. Elle contribue également sur le développement social en payant à l'Institut National de sécurité sociale des primes et en couvrant tous les sinistres et en garantissant l'intérêt individuel et général.

Au point de vue individuel, la cotisation permet de se prémunir contre le hasard. Au lieu d'attendre d'être surpris par les coups du sort et de se trouver ensuite à la charge de la société, l'employé prend ses productions, il songe à l'avenir.

III.3.3 Le développement économique.

C'est le développement des forces productrices qui requière une accumulation du capital, car il suppose une production extensive constamment croissante des moyens et des biens de consommations.

Il en découle une amélioration des conditions de vie des populations grâce à des biens et services dont elle a besoin. En d'autres termes, la production doit être abondante pour un grand nombre et non pour l'intérêt du petit nombre.

Par son but de créer la sécurité des clochards et de leur patrimoine par répercussion, l'INSS garantit un intérêt général ou économique. En demandant la sécurité aux individus ; la rente renforce l'économie nationale, elle devient un facteur de production. Elle permet en effet de conserver les forces productives, travail et capital.

Une deuxième fonction de la cotisation est de permettre, par l'accumulation des rentes la constitution des capitaux, lesquels présentent un intérêt à la fois pour les cotisants et bénéficiaires des contrats et pour l'économie nationale.

En effet, pour les employés bénéficiaires des contrats et victimes, les capitaux ainsi constitués servent évidemment de garantie pour l'exécution par l'employeur de ses obligations. La cotisation fournit indirectement, mais de façon appréciables, des ressources à l'Etat en vue de la satisfaction des besoins essentiels de la nation.

Ainsi, l'importance économique et sociale de la cotisation donc ne pas contester. La cotisation renforce l'économie nationale par les primes encaissées, par la contribution au trésor public à l'Etat, par l'impôt sur les chiffres d'affaires (I.C.A), par la fiscalité et la parafiscalité à l'INSS, à la direction générale de cette administration.

III.4 Analyse, présentation et interprétation des résultats.

III.4.1 Présentation de résultats.

Retraités  pensionnés

Commune Manika

Commune Dilala

Total

 

921

983

1904/5252

Source : Bureau de l'INSS Katanga III Kolwezi.

Source : interview accordée au président des pensionnés ou des retraités de l'INSS Katanga Kolwezi KAKUDJI MBAYO, le 15 Mars 2010, au bureau au quartier GCM/Kolwezi.

Quand on observe l'évolution de ce tableau au regard de l'histoire où se rend vite compte que l'INSS, l'organe qui gère le régime des personnes et des retraités et/ou l'Etat qui est le garant de la Nation.

En effet, quant à notre recherche, nous avons eu 1904 retraités y compris les veuves que l'INSS encadre (comme forme entourer, flaquer de manière à garder, à surveiller, assurer auprès des personnes un rôle de direction, de formation, contrôler, diriger) mais dans le champ d'investigation nous avons eu 3348 retraités et veuves ayant été travailleurs dans les différentes entreprises publiques et privées. En analysant le 3348 retraités dont 1904 seulement encadrés on se rend vite compte que 3348 retraités restant se lancent à la mendicité et 1904 aussi se rongent toujours à la clochardisation du fait que ce qu'ils bénéficient, reste insuffisant ou insignifiant et l'irrégularité de paiement, s'ajoute certains comportements des employeurs devant une accumulation de retard. Lorsque l'Etat assurant ce contrôle et la sécurité et la mission sociale se traduisant en action de santé, d'hygiène, de prévention des maladies et des accidents, de distribution des soins médicaux, de surveillance des denrées alimentaires et produits pharmaceutiques, les actions en matières de logements en occurrence l'aide à la construction des logements neufs, la rénovation à l'habitat ancien, la distribution des revenus au profit des familles des indigents ; anciens combattants et des vieillards où l'on constate que ces derniers meurent comme à l'époque où Congo il n'y avait aucun système de protection contre les risques sociaux : où les travailleurs handicapés à la suite d'un accident du travail devraient quitter leurs travail sans aucune rémunération ou pension, sauf réparation par voie judiciaire.

En outre, les vieillards ne pouvaient subsister que grâce à l'aide qu'ils recevraient de leur famille, de la charité ou parfois d'une institution volontaire mais limité. Aujourd'hui, après des progrès successif ; la même situation se répète au XXIémé Siècle.

Tableau II : l'évolution des nombres des personnes du troisième âge encadrées à l'INSS Katanga III Kolwezi et leurs avantages.

Période

Nombre des personnes ou retraités

Avantage des pensions ou allocations des veuves

Avantage de pension ou allocation d'orphelins

 
 

Taux mensuel

Taux Trimestre

Taux mensuel

Taux Trimestre

2000 à 2001

230

800 FC

2400 FC

400 FC

1200 FC

2002 à 2003

370

850 FC

2500 FC

420 FC

1260 FC

2004 à 2005

380

910 FC

2730 FC

450 FC

1350 FC

2006 à 2007

450

100,00 FC

3000,00 FC

500 FC

1500 FC

à 2008

474

1500 FC

4500,00 FC

650 FC

1950 FC

 

1904

 

 

 

 

Source : Bureau de l'INSS Katanga III Kolwezi, fonctionnement de la branche de pension ou allocation de survivant et d'orphelins.

En effet, quant à notre investigation à l'INSS, l'INSS encadre 1904 pensionnés ou retraités dans les deux communes, Dilala et Manika qui sont les entités territoriales administratives.

En dépit de 2000 à 2005 l'encadrement des personnes du troisième âge n'a pas été normal pendant cette période en temps de crise. Le service s'est limité à réceptionner les modèles II, les modèles V, les certificats scolaires, les attestations de décès, les attestations de mariages, les attestations de décès, les attestations de divorces et les jugements de tutelle pour classement. En 2006 le service continue à établir les statistiques journalières, mensuelles et annuelles, sur ordre des instances et moyens de sortir de l'impasse du non remboursement des allocations des veuves ainsi que des allocations des orphelins.

Tableau III : Evolution des taux minima des prestations sociales.

Période

Pensionnés, retraités, invalidités

Pensionnés survivants

Rentes d'invalidité survivant

 

Taux mensuel

Taux Trimestre

Taux mensuel

Taux Trimestre

Taux mensuel

Taux Trimestre

15-juil-02

1.000,00 FC

3.000,00 FC

400,00 FC

1.200,00 FC

500,00 FC

1500,00 FC

01-janv-02

2.177,50 FC

6.532,50 FC

871,00 FC

2.613,00 FC

1.088,75 FC

3.266,25 FC

01-janv-08

4.355,00 FC

13.065,00 FC

1.742,00 FC

5.226,00 FC

2.177,52 FC

6.532,50 FC

Source : INSS, rapport d'activités, octobre 2002.

En dépit de la situation socio-économique difficile que traverse le pays et nonobstant la réticence de L'Etat à réajuster le taux de cotisation les autorités gestionnaires actuels de L'INSS n'ont pas le lésine sur les moyens en fin d'améliorer, au regard du défini de pouvoir d'achat des bénéficiaires, le taux minima de présentation sociale.

Le tableau III donne l'évolution des montants de janvier 2002, 2005 jusqu'au 2008 face aux difficultés à la fois intrinsèques et extrinsèques de l'INSS à liquider des droits, l'Institut devrait pouvoir en principe recourir aux intérêts qui devraient normalement être tirés des investissements des réserves générés par financement des prestations sociales. Malheureusement, les fonds ont été investis dans des placements mais productifs et n'ont produits les résultats escomptés.

III.4.2 Conséquences médiates et immédiates de l'INSS dans l'encadrement des personnes de troisième âge.

1. Conséquences médiates de l'INSS dans l'encadrement des personnes de troisième âge.

En dépit de l'influence négative des principes conséquences médiates, nous venons de constater la mendicité sénile malgré l'assistance de l'INSS, les clochards ne sont pas directement et pro fondement satisfaits car la rente qu'ils reçoivent est maigre et irrégulière, c'est ainsi que certains d'entre eux sont sous service de la clochardisation comme moyen approprié à cet âge pour mieux vivre. De ce fait, c'est la mission sociale de l'Etat providence parmi ses misions poursuivies, celle-ci devrait être diversifiée en occupant les personnes vivants avec handicape, les orphelins et les vieillards ou les clochards. Après interprétations, nous sommes arrivés à des résultats tels qu'Il ya des différences significatives entre le 1904 assistés par l'INSS se lancent toujours dans la mendicité dans des différents coins. Le plus Grand nombre de nos clochards sont de l'avis que, la vie qu'ils mènent actuellement est le reflet d'une société qui ne s'occupe pas d'eux. Oppose cela, s'explique par le fait que nos sujets croient qu'ils ont beaucoup travaillé pour la société. Mais arriver à leurs vieux jours la société leur abandonne.

2. Conséquences immédiates de l'INSS dans l'encadrement des personnes du troisième âge.

En dépit de ses conséquences aux résultats, nous venons de constater qu'il ya la stagnation entre les clochards encadrés à l'INSS et d'autres qui ne sont pas encadrés. Tous cela, nos études se sont effectués dans la ville de Kolwezi en général dans la commune Manika en particulier, cette commune est composée de six quartiers dont Kasulo, Kamanyola, Mutoshi, Diur, Uzk, Manika. Le quartier Kasulo regorge une grande proportion des personnes âgées, cela s'explique par le fait que c'est l'un des quartiers dans lesquels on assiste à des taudis coûtant moins chers pour ce qui est du logement c'est une des raisons qui poussent les vieillards a y habité. Et les autres Quartiers isolés hébergent un taux faible des personnes âgées. C'est pourquoi nous l'avons souligné ci-haut que c'est l'action de l'Etat en matière de logement des anciens habitats de construire des centres urbains et de pouvoir améliorer la condition de vie et de pouvoir d'achat. C'est ce qui fait que l'Etat Congolais ne parvient pas à stabiliser la politique de pouvoir d'achat.

Enfin, même ceux là, qui sont encadrés à l'INSS qui est l'institution chargée de la vie sociale des vieillards n'a pas su correctement les encadrés, d'où la clochardisation sénile est accentuée.

Critiques et suggestions.

1. Critiques.

Nul n'est parfait car la perfection dont il est question ne pas de ce monde. C'est ainsi que nous avons eu le souci de bien vouloir dégager quelques critiques à savoir :

· Les missions modernes de l'Etat sont très diverses et touchent tout les secteurs, de la vie. L'encadrement des retraités relève de la compétence de l'Etat dans le domaine social. Dans cette optique l'Etat manque des moyens pour subvenir aux besoins de ses retraités se traduisant par le manque d'un hospice conséquent où il devrait logés ces derniers dans cette entité.

· L'INSS encadre non seulement les travailleurs, mais aussi les personnes exerçant leurs activités libérales. A cet effet, nous constatons que la population n'est pas informée à ce sujet par manque de sensibilisation de l'Etat.

· L'INSS manque de centres de santé où ses propres hôpitaux qui peuvent s'occuper de ses retraités en cas des maladies d'accidents et lors de sa vieillesse.

· L'Etat devrait créées d'autres institutions en concurrence de celle-ci qui pourra assurer un bon encadrement comme aujourd'hui des maisons de sécurité jadis c'était la police qui assurée la sécurité ou la garde mais aujourd'hui il y a l'évolution en matière de sécurité.

2. Suggestions.

Nous ne pouvons pas seulement critiquer néanmoins, nous avons aussi quelques suggestions :

Comme l'Etat Congolais a presque failli à sa traditionnelle mission qui est celle d'assainir les conditions de vie de la population et de doter les fournitures à ces derniers les infrastructures susceptibles de promouvoir leur épanouissement général en matière de sécurité sociale, nous préconisons entre autres solutions :

· L'Etat doit disposer de tous les moyens matériels et financiers pour subvenir aux besoins de ces retraités de surtout aux besoins de ces retraités de surtout de construire des hospices des vieillards bien équipés dans tout les milieux ou l'INSS est présent.

· L'Etat doit sensibiliser toutes les couches de la population pour leur affiliation à l'INSS.

Ce dernier n'existe pas seulement pour les travailleurs, mais aussi pour toutes les différentes catégories de la population.

· Dans chaque milieu où l'INSS est présent il doit disposer de ces propres hôpitaux pour les soins médicaux de ces retraités ou vieillards en cas des maladies d'un pensionné.

· L'Etat doit améliorer la sécurité sociale en créant d'autres institutions qui doivent assurer ou améliorer les conditions de vie des personnes du troisième âge.

· L'Etat doit céder l'INSS au particulier, pour la gestion des pensionnés ou des retraités qui semble être moins encadré par l'institution de l'Etat, sous le département du ministre du travail et de la prévoyance sociale.

Conclusion.

Voici au terme du travail qui a porté sur l'INSS face aux conditions socio-économiques des personnes du troisième âge dans une entité décentralisée « Cas de l'INSS Kolwezi ».

Serait-il sage de conclure d'une manière définitive ?

Nous ne pensons pas car, comme pour toute recherche, celle-ci peut être remise en question par de nouvelles analyses. Le simple fait, par exemple, que les réalités sociales est sans cesse en train d'évoluer et que l'évolution de la sécurité sociale devra tenir compte, dans le future, des orientations qui pourraient être confiée à l'INSS dans le cadre de la réforme économique du gouvernement.

Les inquiétudes qui nous ont animé à aborder ce travail étaient celles de constater comment l'INSS encadre les personnes du troisième âge ou les retraités dans la vie sociale.

Trois chapitres ont constitué notre travail :

Le premier chapitre a parlé du cadre conceptuel.

Les concepts opératoires retenus et définis, étaient notamment : sécurité sociale condition socio-économiques et personnes du troisième âge.

Le deuxième chapitre a été consacré au champ d'investigation. L'INSS en généra et en particulier la ville de Kolwezi. Et le troisième enfin a parlé sur l'analyse proprement dite de l'INSS face aux conditions socio-économiques des personnes du troisième âge dans une entité décentralisée et en donnant des solutions relatives afin d'améliorer la vie des retraités de Kolwezi par et à travers la méthode « fonctionnaliste » via les techniques : technique d'observation directe technique documentaire, nous avons confirmés nos hypothèses.

En effet, cette recherche, nous a animé à constater que les résultats recueillis sur le terrain, il s'est avéré que le non encadrement de retraité par l'INSS est un facteur de la clochardisation sénile par le fait que les clochards sont déjà fatigués physiquement et psychologiquement et n'ont pas assez de forces pour travailler, subvenir à leurs besoins vitaux.

Nous pensons néanmoins, que ce travail peut avoir l'avantage de soulever les hypothèses heuristiques qui pourront contribuer à l'effort systématique au moment de redéfinition de l'INSS et préparer ainsi son adaptation à la dimension du temps.

Les champs d'approches étant vaste les difficultés ont été énormes comme dans toute oeuvre humaine. Pour l'oeuvre présente donc, des critiques et suggestions seront les biens venus afin de l'enrichir et par conséquent contribuer scientifiquement au développement de l'INSS ainsi que de la ville de Kolwezi.

Bibliographie.

I. Ouvrages.

1. ALMOND (G) et COLEMAN (JS), The politics of the developing. Areas, Princeton University, Press, 1960. Cité par BADIE (B), P.43.

2. MUKADI B, Droit de la sécurité sociale, éd. MPALA, Kinshasa, 1995.

3. LALANDE, Différents auteurs ayants définit le concept d'hypothèse, http://W.W.W Google fr.consulté le 06 Février 2010.

4. MULUMA A.N, Ce guide du chercheur en Sciences Sociales et humaines, éd. SOGEDES, Kinshasa, 2003.

5. LUWENYE MALULE, Précis de Droit du travail Zaïrois, Ed. LULE, B.P 4221, Kinshasa II, 1985. P 236

6. MULUMBATI N, Manuel de sociologie générale, Ed. Africa, Lubumbashi, 1977.p 36

7. RADJA S.P, Introduction à la psychologie de l'adulte, Presse Universitaire de Lubumbashi, May 2007.

8. RAYMOND Q, Manuel de recherche en Sciences sociales, Ed.Dunod, 1995.

II. Dictionnaire.

1. Dictionnaire encyclopédie pour tous, petit Larousse en couleur, Librairie Larousse 17 Rue du Mont parnasse et Boulevard Raspail, 114, Paris VIéme

2. Petit Larousse illustrée 1991.

III. Mémoires.

1. KAMWANG MUJING, Politique de sécurité et insécurisation (Etude critique à l'INSS Mémoire 2007-2008, P.2)

2. MUNYEMBA EYADI, l'Etude du rôle de l'INSS dans la prise en charge des travailleurs des entreprises. Menées par le régime de sécurité sociale, Cas de la GCM 2003 à 2007.

IV. Revue et document.

1. Constitution de la troisième République du Congo, Fait à Kinshasa, le 18 Février 2006.

2. Google, recherche web.

3. Journal officiel du Cabinet « Code du travail », 2002.

4. La brochure sur le guide de l'assureur de la sécurité sociale, Ed. Spécial du 10éme anniversaire imprimé Hassale Kinshasa, Kilima RDC, INSS, 1961 Juin 1971.

5. Bureau international du travail (BIT), l'Introduction à la sécurité sociale, Ed. Genève, BIT 1986.

6. MAX MULAND, Pour plus de responsabilité sociale en matière de travail, Art.Cit, in Congo-Afrique Mai 2007.

8 PROF.MASCOTH NDAYI WA MANDE, syllabus du cours de méthode de travail scientifique, G1SPA, Uni Lubumbashi 1989.

9. LOTOY ET MUKIKA, « Pour un nouveau type d'homme adapté à la décentralisation etc. » in Zaire - Afrique, N° 239 1989.

10. LOTOY I.B. « La décentralisation territoriale et le développement endogène des entités locales au zaire » in zaïre-Afrique n° 251,1989.P.481.

11. ROOSEVELT; texte juridique: » SOCIAL SECURITY AMERICAN ACT3 DU 14 AOÜT 1935.

12. http://W.W.W,slaval.Qc.Colprof-net/anim/ac/pluies/puhypot: htm, Consulté le 06 Février 2010.

13 GOOGLE RECHERCHE WEB, introduction à la psychologie adulte, Consulté le 17 Mars 2010.

Table des matières.

Epigraphe I

Dédicace ------------------------------------------------------------------------------------------------------ II

Avant Propos ------------------------------------------------------------------------------------------------ III

Introduction. Erreur ! Signet non défini.

1. Présentation du sujet. 1

2. Choix et intérêt du sujet 2

2.1 Choix du sujet 2

a) Intérêt personnel 3

b) Intérêt scientifique 3

c) Intérêt social 4

3. Etat de la question 4

4. Problématique et hypothèse du travail 8

4.1. Problématique 8

5. Hypothèse du travail 9

6. Méthode et techniques de recherche 10

6.1 Méthodes 10

6.2 Technique 11

7. Délimitation du sujet 12

7.1 Délimitation spatiale 12

7.2 Délimitation dans le cadre 12

7.3 Délimitation temporelle 12

8. Cheminement du travail 13

CHAP I : Cadre conceptuel et théorique 14

I .1 Définition des concepts clés 14

I.1.1 Sécurité social 14

I.1.2 Conditions socio- économiques 15

I.1.3 Personnes de troisième âge 16

I.2 Théories explicatives de référence 24

I.2.1 La théorie fonctionnaliste 24

Chap. II Présentation de l'institut national de sécurité sociale (INSS). 26

II.1 L'institut national de sécurité sociale (INSS) 26

II.1.1 Historique de l'institution(INSS) 26

1. La sécurité sociale dans le monde. 26

3. Objet sociale de la sécurité sociale 29

4. Situation géographique. 30

5. Les ressources financières 30

Les ressources financières 30

6. Organisation structurelle et administrative. 31

II.4.2 Réalisation et projet d'avenir 39

1. Réalisation. 39

2. Projet d'avenir. 39

Chap. III : L'impact de l'Institut National de sécurité sociale dans le processus de l'encadrement des personnes de troisième âge. « Cas de la Ville de Kolwezi ». 41

III.1 La fonction sociale de l'INSS et son fondement. 41

III.1.1 Du point de vue individuel. 41

III. 1.2 Du point de vue général. 42

1. Les facteurs endogènes de non encadrement des personnes de 3éme âge. 42

2. Les facteurs exogènes de non encadrement des personnes de troisième âge. 44

III.2 Difficultés rencontrées par l'INSS pour la contribution au développement National. 46

III.2.1 Difficultés dépendantes de l'INSS à la non vulgarisation aux personnes de troisième âge. 46

1. Du point de vue conception. 46

2. Du point de vue politique de gestion. 47

3. Du point de vue de mobilisation et exploitation des employés. 47

III.3 La part de sécurité sociale dans le processus du développement national. 48

III.3.1 La détermination des objectifs. 48

III.3.2 Le développement social. 48

III.3.3 Le développement économique. 49

III.4 Analyse, présentation et interprétation des résultats. 50

III.4.1 Présentation de résultats. 50

Tableau II : l'évolution des nombres des personnes du troisième âge encadrées à l'INSS Katanga III Kolwezi et leurs avantages. 51

Tableau III : Evolution des taux minima des prestations sociales. 52

III.4.2 Conséquences médiates et immédiates de l'INSS dans l'encadrement des personnes de troisième âge. 53

1. Conséquences médiates de l'INSS dans l'encadrement des personnes de troisième âge. 53

2. Conséquences immédiates de l'INSS dans l'encadrement des personnes du troisième âge. 53

Critiques et suggestions. 55

1. Critiques. 55

2. Suggestions. 55

Conclusion. 57

Bibliographie. 59

I. Ouvrages. 59

II. Dictionnaire. 59

III. Mémoires. 59

IV. Revue et document. 60

Table des matières. 61

* 1 La brochure sur le guide de l'assuré de la sécurité sociale, éd. Spécial du 10éme anniversaire imprimé Hassale Kinshasa, Kilima RDC, INSS, Juin 1961. Juin 1972. P.2

* 2 Bureau international du travail (BIT), Introduction à la sécurité sociale, éd. MPALA, Kinshasa, 1995.

* 3 MUKADI B, Droit de la sécurité sociale, éd. MPALA, Kinshasa, 1995.

* 4 A. WEMBI, Cité par LUWENYE MALULE, Précis de droit du travail Zaïrois, Ed. Lule, B.P 4221, Kinshasa II, 1971, P.236.

* 5 KAMWANG M, Politique de sécurité et insécurisation socio économiques des masses ouvrières, étude critique menée à l'INSS Mémoire 2007-2008.

* 6 MUNYEMBA E, l'étude de rôle de l'INSS dans la prise en charge des travailleurs des entreprises minières par le régime de sécurité sociale, Cas de la GCM, Mémoire 2008 - 2009.

* 7 Professeur MASCOTH NDAYI WA MANDE syllabus de cours de méthodes de travail scientifique, G1 S.P.A, UNILU Lubumbashi 1988.

* 8 LALANDE, efférents auteurs ayant définit le concept d'hypothèses, http : www Google.fr consulté ce 6février 2010.

* 9 http:/www ;CSlaval.qc. calprof-net/anim/aac/pluies/puhypot:htm, consulté le 6 février 2010.

* 10 MULUMA.A.N, ce guide du chercheur en science social et humaines, Ed SOCEDES Kinshasa 2003.

* 11 PINTO. R et GRAWETZ. H, cite par MULUMBATI N, Manuel de sociologie Générale, Ed Africa L'shi, 1977 P 37.

* 12 RAYMOND. Q, Manuel de recherche en science Sociale, Ed dunod, 1995 P174

* 13 ROOSEVELT; Texte jurudique: «SOCIAL SECURITY AMEERICAN ACT» du 14 aûot 1935.

* 14 MAX MULAND, Pour plus de responsabilité sociale en matière de travail, art n° 415 cite, In Congo Afrique MAI 2007 PP 291-292.

* 15 Google recherche web. Introduction à la psychologie adulte, consulté le 17 Mars 2010.

* 16 Google recherche web, Introduction à la psychologie adulte, Consulté le 17 Mars 2010.

* 17 RADJA S.P, Introduction à la psychologie de l'adulte, Presse Universitaire de Lubumbashi, Mars 2007.P.17

* 18 RADJA S.P, Introduction à la psychologie de l'adulte, Presse Universitaire de Lubumbashi, Mars 2007, P.17, 112.

* 19 Google recherche web, Introduction à la psychologie de l'adulte, consiste le 17 Mars 2010.

* 20 MULUMBATI. N, Manuel de sociologie générale, Ed. Africa, L 'Shi 1980, P.184.

* 21 MULUMBATI. N, op.cit, P.190.

* 25 Lotoy i.b « la décentralisation territoriale et le développement endogène des entités locales au zaïre » in zaïre Afrique n° 251.1991.p.28.

* 26 ALMOND (G) et COLEMAN (J.S), the politics of the developing Areas, princiton univercity press, 1960. Cite par BADIE (B) op. Cite, p.43.

* 22 LOTOY et MUKIKA, « Pour un nouveau type d'homme adapté à la décentralisation etc.», in Zaïre-Afrique, N°239,1989, P.481.






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