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La pollution de l'air et le cadre de vie en droit international de l'environnement


par Patrick Bahati Ndeze
Université de Limoges - Master 2 2019
  

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MASTER 2 DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ DE L'ENVIRONNEMENT Formation à distance,
Campus Numérique « ENVIDROIT »

La pollution de l'air et le cadre de vie en droit international de l'environnement

Mémoire présenté par Patrick BAHATI-NDEZE,

Sous la direction de Madame Séverine NADAUD

Maître de conférences, HDR

Août 2019

MASTER 2 DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ DE L'ENVIRONNEMENT Formation à distance,
Campus Numérique « ENVIDROIT »

La pollution de l'air et le cadre de vie en Droit international de l'environnement

Mémoire présenté par Patrick BAHATI-NDEZE,

Sous la direction de Madame Séverine NADAUD

Maître de conférences, HDR

Août 2019

SOMMAIRE

Sommaire II

Remerciements V

Résumé VI

Sigles et abréviations VIII

Introduction 1

Première partie - la règlementation internationale de la pollution de l'air comme facteur de cadre de vie 8

Chapitre I. Délimitation de la notion de la pollution de l'air par la notion de cadre de vie 9

Chapitre II. Appréhension de la pollution de l'air par le droit international de l'environnement 26

Deuxième partie : Le cadre de vie comme justificatif de la mise en oeuvre du droit international de la pollution de l'air 54

Chapitre I. Une implémentation effective de la réglementation internationale sur la pollution de l'air 55

Chapitre II. Des obstacles à l'application de la législation internationale dans la pollution de l'air 75

Conclusion 95

Bibliographie 97

Table des matières 117

A Jérôme ZANELLA-ARGANT

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