Le contentieux des résultats de l'élection présidentielle en droit positif congolais

UNIVERSITE DE GOMA

« UNIGOM »

BP: 204 GOMA

FACULTE DE DROIT

LE CONTENTIEUX DES RESULTATS DE L'ELECTION PRESIDENTIELLE EN DROIT POSITIF CONGOLAIS

Par Ephrem HAKIZUWERA SANGANYA

Mémoire présenté et défendu en vue de l'obtention du diplôme de Licence en Droit.

Option : Droit Public

Encadreur  : Assistant Victor NZONGO EKOMBO

Directeur  : Professeur BALINGENE KAHOMBO

ANNEE ACADEMIQUE 2018-2019

EPIGRAPHE

« La volonté du peuple est le fondement de l'autorité des pouvoirs publics ; cette volonté doit s'exprimer par des élections honnêtes qui doivent avoir lieu périodiquement au suffrage universel égal et au vote secret ou suivant une procédure équivalente assurant la liberté de vote ».^*(*)

« C'est l'urne qui exprime la volonté du peuple et confirme les dirigeants des pays et, de ce fait, lorsque l'on met en question le comptage des voix, on met en question le processus tout entier ».^*(*)

DEDICACE

A Anicet NzariSanganya et Ellen BasumbandeRurara, mes parents.

Aux frères et soeurs, progénitures du couple sus évoqué.

Au couple Constant HagenimanaSanganya et Laetitia Mapenzi Kanyabugoyi.

REMERCIEMENTS

La rédaction de ce mémoire a été une oeuvre exaltante et périlleuse. Une oeuvre exaltante, d'abord, du fait des défis scientifiques qu'elle comportait, les rencontres qu'elle nous a procurées et toute l'aventure y afférente. Une oeuvre périlleuse ensuite, à cause de l'épreuve à laquelle elle a soumis l'auteur ; épreuve rythmée par des moments de solitudes et d'incertitudes auxquels on a pu faire face grâce à la volonté divine et à la présence de merveilleuses personnes. En premier lieu, figure mon Directeur, le Professeur BalingeneKahombo, pour avoir accepté de diriger ce mémoire. C'est dans ces rapports académiques entre un étudiant et son enseignant que nous venions nous abreuver de conseils et d'orientations scientifiques. Ce moment a été long, franc et riche en enseignements. Professeur, recevez l'expression de toute notre gratitude.

En deuxième lieu, nous remercions l'Assistant Victor NzongoEkombo, pour avoir accepté d'encadrer la rédaction de ce mémoire. Merci pour les remarques, directives et corrections qui nous ont permis, dans une large mesure, de réduirele seuil d'imperfection de ce travail.

En troisième lieu, nous devons exprimer notre gratitude à l'égard de nos parents, notre père Anicet NzariSanganya et notre mère Ellen BasumbandeRurara, pour tous les efforts qu'ils n'ont pas ménagés et pour tous les sacrifices consentis afin de nous pourvoir d'une éducation familiale de qualité.

Nous remercions également notre grand frère Constant HagenimanaSanganya et sa tendre épouse Laetitia MapenziKaboyi qui ont accepté des privations pour financer nos études.

D'autres merveilleuses personnes, frères, soeurs, amiset camarades, ont été présents lors de cet exercice délicat de rédaction de ce mémoire. Il s'agit de GustaveNsengumuremyiSanganya, Norbert BahatiSanganya, David BitegetsimanaSanganya, GislainNiyongaboSanganya, SadikiCelestinSanganya., Ornella NiyonsabaSanganya., TusifuRebecca Sanganya., SiboSanganya., Aimable NkurunzizaMazabahe., Augustin NzabakuriTwite., Samuel AdjoyoBosalongwa, Steven Iya. Bakinahe,Akitowa Calvin, Moise HabyariBahati, Henry MigishaKabatsi, Ir. Bernard Iragabaet ValeryMuhoza Semba. A toutes ces personnes, notez que la réalisation de ce travail constitue un condensé de vos soutiens, de vos prières, sans oublier votre présence constante. Merci au Recteur de l'Université de Goma et à toutes les autorités de la Faculté de Droit pour la formation reçue.

* ^*Déclaration universelle des droits de l'homme (10 décembre 1948), article 21(3).

* ^*Richard Soudriette, cité par Ferdinand KapangaMutombo, Petit dictionnaire pratique des élections, 2^ème éd., Kinshasa, Presses de l'AGB, p.48.