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Le Cameroun et la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques


par Eric Salomon Ngono
Université de Yaoundé I  - Master 2 2020
  

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UNIVERSITÉ DE YAOUNDÉ I
************
CENTRE DE RECHERCHE DE
FORMATION DOCTORALE EN SCIENCES
HUMAINES « SOCIALES ET ÉDUCATIVES»

THE UNIVERSITY OF YAOUNDE I

***********

POST-GRADUATE SCHOOL FOR SOCIAL AND EDUCATIONAL SCIENCES

*******

UNITÉ DE RECHERCHE ET DE
FORMATION DOCTORALE SCIENCES
HUMAINES SOCIALES
************

DES NATIONS UNIES SUR LES CHANGEMENTS

LE CAMEROUN ET LA CONVENTION-CADRE

DÉPARTEMENT D'HISTOIRE

*************

**********

CLIMATIQUES (1992-2015)

DOCTORAL RESEARCH UNIT FOR SOCIAL SCIENCES

*********

DEPARTMENT OF HISTORY

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Mémoire présenté en vue de l'obtention du diplôme de Master en Histoire Option : Histoire des relations internationales

Par :

Eric Salomon NGONO
Licencié en Histoire

Sous la direction du :

Dr Cyrille Aymard BEKONO
Chargé de Cours

Juin 2020

À ma mère Gredo Bella.

II

REMERCIEMENTS

Il nous aurait été impossible de mener à bout ce travail sans le soutien d'un certain nombre de personnes et d'institutions. C'est ici le lieu de leur témoigner toute notre gratitude.

Dans cette perspective, nous voulons exprimer notre reconnaissance au Docteur Cyrille Aymard Bekono, notre directeur de mémoire qui a pris sur lui la lourde responsabilité d'accompagner nos premiers pas et de nous assister par ses conseils, ses remarques et critiques dans cette recherche.

Nous savons également gré au corps enseignant du Département d'Histoire de l'Université de Yaoundé I qui a, à maints égards, a contribué à modeler notre formation et notre responsabilité scientifique.

Nous ne saurions assez remercier la Sous-Direction du Monitoring du MINEPDED, la Division de la Coopération et de la Programmation (DCP) du MINFOF, la COMIFAC, le Secrétariat Technique de la REDD+, l'ONACC et le CIDE pour de nombreux rapports dont ils ont mis à notre disposition. Nous pensons en particulier à Thémothée Kagonbe, Coordonnateur national de la CND, à Victoire Eheth chef de la DCP et à Armand Batha de l'ONACC, qui ont répondu à plusieurs de nos sollicitations.

Nous exprimons notre gratitude à tous les membres de notre famille, en particulier, à ma chère maman Gredo Bella qui m'a toujours soutenu et accompagné. À nos frères et soeurs Marie Nicaise Metala, André Foe, Marcien Essimi Bella, Bienvenu Claude Eloundou, Joseph Désiré Ayissi, Béatrice Ngono, Victorine Ekomo, Firmin Menye, Xavier Bella, Francine Belomo Eloundou, Emmanuel Atangana ; Biloa Mvogo et Marcien Essimi qui nous ont accordé un appui multidimensionnel qui ne peut être démenti.

À nos camarades et amis dont les conseils et encouragements nous ont donné la force d'achever ce travail. À tous ceux dont les noms n'ont pas été cités, et qui d'une manière ou d'une autre ont contribué à la réalisation de ce travail, qu'ils reçoivent l'expression de notre gratitude.

III

RÉSUMÉ

Notre recherche centrée sur les questions des changements climatiques est intitulée "Le Cameroun et la Convention-Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques 19922015". Cette étude est une analyse de la politique climatique du Cameroun à l'échelle nationale et internationale tout en questionnant l'effectivité de la mise en oeuvre de la Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques au Cameroun. Pour ce faire, nous avons eu recours à une approche chronologique, dans une analyse systémique imposant inter et transdisciplinarité pour examiner de manière critique des sources et informations recueillies. Cela a permis de rendre compte des actions menées par le Cameroun en matière de lutte et d'atténuation des changements climatiques ainsi qu'aux capacités du pays à s'adapter aux effets néfastes de ce phénomène, qui affichent un tableau mitigé. Cela se manifeste par des réalisations conséquentes observées sur les plans juridique et institutionnel et des multiples projets et programmes initiés. Ces illustrations démontrent l'attachement du pays à la cause climatique. De ce problème s'est dégagé l'hypothèse suivante : la mise en oeuvre de la CCNUCC est effective au Cameroun. Toutefois, le pays connaît quelques difficultés liées à la gouvernance, la corruption, le manque de ressources techniques et financières qui handicapent et limitent l'action du Cameroun auxquelles il est nécessaire d'apporter des améliorations. Cependant, pour pallier à ces obstacles, le renforcement des capacités des différents acteurs et la prise en compte les changements climatiques dans les politiques de développement sont des préalables pour l'atténuation, la résilience et l'adaptation du Cameroun aux corollaires du changement climatique.

Mots clés : Conscience écologique ; Convention Cadre sur les Changements Climatique ; Cameroun ; Atténuation ; Adaptation.

iv

ABSTRACT

Our research focused on climate issues in entitled "Cameroon and the United Nations Framework for Climate Change 1992-2015". Analysis of Cameroon's climate policy at the national and international level, while the United Nations considers the effectiveness of climate change. Implementation of the Framework Convention on climate change. To do this, it was necessary to resort to a rhetorical approach, in an imposing inter and transdisciplinarity systemic analysis to critical examine the sources and information collected. This made it possible to report on Cameroon's efforts in combating and mitigating climate change and on the country's ability to adapt to the adverse effects of this phenomenon, which show a mixed picture. This is the manifested by significant achievements observed in the legal and institutional plan and the many projects and programs initiated. These illustrations demonstrate the country's commitment to the climate cause. From this problem, the following hypothesis was found: the implementation of the UNFCCC is effective in Cameroon. However, the country knows some difficulties related to the governance, the corruption, the lake of technical and financial resources which limit the action of Cameroon to which it is necessary to make improvements. However, to overcome these obstacles, the capacity building of the various actors and the consideration of climate change in development policies are prerequisites for mitigating Cameroon's, resilience and adaptation to the corollaries of climate change.

Key words: ecological awareness- United Nations Framework Convention on Climate Change- Cameroon- mitigation- adaptation.

V

SOMMAIRE

DEDICACE I

REMERCIEMENTS ii

RÉSUMÉ iii

ABSTRACT iv

SOMMAIRE v

LISTE DES ILLUSTRATIONS vii

LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS viii

INTRODUCTION 1

I- Contexte d'étude 1

II- Raisons du choix du sujet 2

III- Intérêt du sujet 3

IV- Cadre spatio-temporel 4

V- Clarification conceptuelle 7

VI- Revue critique de la littérature 9

VII- Problématique 14

VIII- Hypothèses 15

IX- Cadre théorique 15

X- Méthodologie 17

XI- Difficultés rencontrées 19

XII- Plan du travail 19
CHAPITRE I : CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES ET ÉVOLUTION DU DÉBAT SUR LES

CHANGEMENTS CLIMATIQUES AVANT LA CCNUCC 21

I- De Stockholm à Rio : prémices d'une prise de conscience des questions environnementales et

écologiques 21

A- Fondement et généralisation des sommets sur l'environnement et le climat 22

B- Intensification des rencontres : le climat, un enjeu international de 1974 à 1990 28

II- La conception camerounaise des notions d'environnement et d'écologie de 1960 à 1992 34

A- Le nouvel Etat indépendant face aux problèmes environnementaux : tentative d'élaboration

d'une conscience climatique nationale 35

B- Genèse d'une conscience écologique camerounaise (1972-1992) 37

III- La Conférence de Rio de Janeiro et élaboration d'une Convention-Cadre des Nations Unies

sur les Changements Climatiques 39

A- Négociations sur l'élaboration d'une Convention-Cadre des Nations Unies des sur les

Changements Climatiques 40

B- La Conférence de Rio de Janeiro : mobilisation internationale sur la lutte contre les

changements climatiques 44
CHAPITRE II : LA CONVENTION-CADRE DES NATIONS UNIES SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES : PRINCIPES, ENGAGEMENTS, INSTITUTIONS ET

ADHESION DU CAMEROUN 49

I- Engagements globaux pour la préservation du climat mondial 49

A- Les principes et objectifs directeurs de la CCNUCC 49

B- Engagements des parties à la CCNUCC 52

vi

II- Les différents mécanismes à la CCNUCC 57

A- Les mécanismes institutionnels et financiers 57

B- Les mécanismes de coopération, de règlement de différends et d'application 61

III- Motivations d'adhésion et spécificités du Cameroun 68

A- Spécificités géographiques 68

B- Contexte socio-économique et influence sous-régionale du Cameroun 71
CHAPITRE III : MISE EN APPLICATION DE LA CCNUCC AU CAMEROUN : ACTEURS

ET GRANDS PROJETS 74

I- Causes et impacts des changements climatiques au Cameroun 74

A- Les secteurs d'émissions des gaz à effet de serre au Cameroun 74

B- Impact et vulnérabilité du Cameroun face aux changements climatiques 79

II- Elaboration d'un cadre juridique et institutionnel fiable à la mise en oeuvre de la CCNUCC au

Cameroun 83

A- Cadre juridique régissant les activités de lutte contre les changements climatiques au

Cameroun 84

B- Acteurs chargés de lutte contre les changements climatiques au Cameroun 88

III- Les projets et actions du Cameroun dans la lutte contre les changements climatiques 95

A- Les efforts du Cameroun sur le plan international et national dans la mise en application de

la CCNUCC 95

B- Les MDP, l'opération Sahel Vert et la REDD : Trois projets majeurs dans la lutte contre les

changements climatiques au Cameroun. 101
CHAPITRE IV : LES ENTRAVES À LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS

CLIMATIQUES AU CAMEROUN 108

I- Obstacles exogènes inhérents à la convention et à la communauté internationale 108

A- Dépendance des institutions chargées de la mise en oeuvre de la Convention 108

B- L'élaboration d'une multitude d'accords et projets aux orientations différentes et non-

contraignantes 112

II- Entraves endogènes à la lutte contre les changements climatiques au Cameroun 115

A- Un cadre juridique et institutionnel balbutiant et embryonnaire 115

B- Insuffisance des moyens techniques et financiers nécessaires pour le financement des

projets 118

III- Renforcement de l'action de l'Etat pour une adaptation aux effets néfastes des changements

climatiques 120

A- Renforcement des capacités de l'Etat pour une participation inclusive de toutes les parties

prenantes 121

B- Vers une politique d'adaptation aux effets néfastes des changements climatiques au

Cameroun 124

CONCLUSION GÉNÉRALE 135

ANNEXES 138

SOURCES ET RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES 160

TABLE DES MATIÈRES 172

VII

LISTE DES ILLUSTRATIONS

Liste des cartes

Carte 1 : Carte géographique du Cameroun 6

Carte n°2 : Zones agroécologiques du Cameroun 70

Liste des tableaux

Tableau n°1 : Les substances règlementées par le Protocole de Montréal 31

Tableau N°2: Récapitulatif des conventions et accords ratifiés par le Cameroun

dans le domaine environnemental 38

Tableau n° 3: Les gaz à effet de serre à réduire par les parties à la CCNUCC 53

Tableau n° 4: Liste des Etats figurant à l'annexe I de la CCNUCC 54

Tableau n° 5: Liste des Parties visées à l'annexe II de la CCNUCC 55

Tableau n°6 : Liste des Conférences des Parties de1995 à 2015 97

Tableau n°7 : Les différents secteurs retenus dans la stratégie d'adaptation 128

Tableau n°8 : Projets transversaux en vue de la mise en oeuvre du PNACC 131

Tableau n°9 : Projets sectoriels en vue de la mise en oeuvre du PNACC 132

Liste des schémas

Schéma n°1: Règlement des différends par négociation 64

Schéma n°2 : Etapes de règlement des différends par les bons offices de la

médiation 65

Schéma n°3 : Structure institutionnelle de mise en oeuvre du PNACC 130

Liste de l'histogramme et du graphique

Histogramme n° 1 : Evolution de la population camerounaise 1960-2015 .... 71

Graphique n°1 : Répartition du profit des projets MDP dans les pays

émergents. 110

VIII

LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS

ADD : Alternative Durable pour le Développement

AFD : Agence française de développement

AG : Assemblée Générale

ANAFOR : Agence Nationale de l'appui au développement forestier

BAD : Banque Africaine de Développement

CCNUCC : Convention-Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques

CDN : Contribution Déterminée au niveau National

CEE : Communauté Economique Européenne

CNI : Communication Nationale Initiale

CIUS : Conseil International pour la Science

CFL : Chlorofluocarbone

CMED : Commission Mondiale sur l'Environnement et le Développement

CNUEH : Conférence des Nations Unies sur l'Environnement Humain

CN-REDD+ : Comité national REDD+

CNUED : Conférence des Nations unies sur l'environnement et le Développement
COMIFAC : Commission des forêts d'Afrique Centrale

COP : Conférence des Parties

CPE : Cellule de la Protection de l'Environnement

DSCE : Document Stratégique pour la Croissance et l'Emploi

DSCPRN : Direction du Suivi de la Conservation et de la Promotion des Ressources

Naturelles

FAO : Programme des Nations Unies pour l'Agriculture et l'Alimentation

FCFA : Franc des Communautés Financières Africaines

FEM : Fonds pour l'Environnement Mondial

FPBC Gg

:

:

Fonds de partenariat Carbone Forestier Gigagramme

GIEC : Groupe d'Experts Intergouvernemental sur l'Evolution du Climat

GES : Gaz à effet de serre

GIZ : Deutsche Gesellschaft für Internationale Zusammenarbeit

ix

GWP : Global Water Partnership

INC : Institut National de la Cartographie

INS : Institut National de la Statistique

MDP : Mécanismes pour un Développement Propre

MINEF : Ministère de l'Environnement et des Forêts

MINEP : Ministère de l'Environnement et de la Protection de la Nature

MINEPDED : Ministère de l'Environnement, de la Protection de la Nature et du Développement Durable

MINFOF : Ministère des Forêts et de la Faune

MINFI : Ministère des Finances

MINADER : Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural

MINEPIA : Ministère de l'Elevage, Pêche et Industries Animales

MINEE : Ministère de l'Eau et de l'Energie

MINTP : Ministère des Travaux Publics

OCDE : Organisation de Coopération et de Développement Economique

OMM : Organisation Météorologique Mondiale

ONACC : Observatoire National sur les Changements Climatiques

ONG : Organisation Non Gouvernementale

ONU : Organisation des Nations Unies

PMA : Pays les Moins Avancés

PNACC : Plan National d'Adaptation aux Changements Climatiques

PND : Pays en Développement

PNIACC : Plan National d'Investissement pour l'Adaptation aux Changements

Climatiques

PNGE : Programme National de Gestion de l'Environnement

PNUD : Programme des Nations Unies pour le Développement

PNUE : Programme des Nations Unies pour l'Environnement

REDD : Réduction des Emissions issues de la Déforestation et de la Dégradation des

Forêts

REDD+

RGPH

:

:

Réduction des émissions issues de la déforestation et de la dégradation des forêts, gestion durable des forêts, augmentation de stocks de carbone et conservation des stocks de carbone

Recensement Général de la Population et de l'Habitat

X

R-PIN : Readiness Plan Idea

R-PP: : Readiness Preparation Projet

ST-REDD+ : Secrétariat Technique REDD+

UE : Union Européenne

UICN : Union Internationale pour la Conservation de la Nature

UNESCO : Organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture

WWF : World Wide Fund for nature

1

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"Il faudrait pour le bonheur des états que les philosophes fussent roi ou que les rois fussent philosophes"   Platon