Exemple
Même énoncé que l'exemple
précédent. Le taux d'amortissement réajuste est toujours
de 20 % x 2,5 = 50 %.
Tableau 4 : FIA, Amortissement
dégressif exponentiel exceptionnel
|
Date d'amort.
|
Valeur nette a Amortir
|
Dotation Annule d'Amortir.
|
Amortir. Cumules fin
|
Valeur nette fin Exercice
|
|
1996
1997
1998
1999
2000
2001
|
100.000
40.000
20.000
10.000
5000
0
|
60.000
20.000
10.000
10.000
5.000
5.000
|
60.000
80.000
90.000
95.000
100.000
100.000
|
100.000
40.000
20.000
10.000
5000
0
|
II.3. AMORTISSEMENT DEGRESSIF SOMME DES ANNEES,
S.O.Y.D. OU S.OF.T.Y.
Cette méthode n'est pas celle qui est
indiquée dans les textes légaux mentionnés plus haut. On
commence par déterminer la somme des nombres des années de la
durée de vie normale de l'actif à amortir. Dans notre exemple
ci-dessus, on fait la somme arithmétique des 5 premiers nombres parce
que la durée de vie utile du véhicule est de 5 ans :
1 + 2 + .... + 5 = (5 x 6) : 2 = 15
L'annuité d'amortissement de la première
année sera égale à 5/15° de 100.000 si le
véhicule avait été mis en exploitation au 1er
janvier. Celle de la deuxième année sera de 4 quinzième et
ainsi de suite jusqu'à la dernière qui sera égale à
un quinzième de 100000.
Cette méthode présente des petites
difficultés de calcul quand la date de la mise en service de l'actif
immobilisé à amortir ne correspond pas au début de
l'année et qu'il faut calculer la première annuité prorata
temporis.
En effet, si pour la première annuité on ne
prend que le prorata temporis et que pour les autres annuités on prend
les fractions entières, on se rendra compte que la dernière
annuité sera plus grande que l'avant dernière. Ce qui n'est plus
un amortissement dégressif. Pour faire face à cette
« anomalie », toutes les autres annuités, à
l'exception de la première, seront obtenues en faisant la somme de deux
fractions.
Exemple
Même énoncé que les exemples
précédents. L'amortissement commence au premier avril soit au
deuxième trimestre de l'année 1996. Les différentes
annuités seront calculées de la manière suivante :
1996 : 100.000 X 5/15 X 9/12 = 100.000 x 5/15 x ¾
= 100.000/60 x 5 x 3 = 25.000
1997 : On amortit d'abord le ¼ de 5/15e
restant avant de passer aux
4/5 dont on ne prend que les ¾
100.000 x 5/15 x ¼ x 100.000 4/15 x ¾ =
100.000/60 [(5x1)
+ (4x3)] = 28.333,33
1998 : 100.000 X 4/15 X ¼ + 100.000 X 3/15 X
¾ + 100.000/60 [(4x1)
+ (3x3)] = 21.666,67
1999 : 100.000 x 3/15 x ¼ + 100.000 x 2/15 x
¾ = 100.000/60 [(3x1)
+(2x3)] = 15.000
2000 : 100.000 x 2/15 x ¼ + 100.000 x 1/15 x
¾ = 100.000/60 [(2x1)
+ (1x3)] = 8.333,33
2001 : 100.000 x 1/15 x ¼ = 100.000/60 =
1.666,67.
En observant attentivement. On constate que pour les
différentes annuités successives, il faudra multiplier la
constante 100.000/60 par 17, par 13, par 9 et par 5 pour 1997, 1998, 1999 et
2000. La constante est chaque fois multipliée par des nombres en
progression arithmétique négative de terme 4 qui est égal
aux nombres de périodes dont l'année d'amortissement est
divisée. Il y a 4 trimestres dans une année.
En règle générale, si
« S » symbolise la somme des années (SOYD) et que
l'année d'amortissement est divisé en un nombre quelconque de
périodes, la constante sera obtenue en divisant la valeur d'acquisition
à amortir par l'un des diviseurs suivants :
12 x S pour le terme de progression de -12 ;
6 x S pour le terme de progression de -6 ;
4 x S pour le terme de progression de -4 ;
3 x S pour le terme de progression de -3 ;
5/12 x S pour le terme de progression de -5/12 et
2 x S pour le terme de progression de -2
Utilisant cette procédure, nous allons élaborer
la FIA comme ci-après : la constante est de 100.000/60 = 1666,67
Tableau 5 : FIA, Amortissement
dégressif SOYD
|
Date d'amort.
|
Multiplicateur de la constante
|
Dotation Annuelle aux Amortis.
|
Amortis. Cumulés fin
|
Valeur nette fin Exercice
|
|
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
|
15
17
13
9
5
1
0
|
25.000
28.333,33
21.666,67
15.000
8.333,33
1.666,67
-
|
25.000
53.333,33
75.000
90.000
98.333,33
100.000
100.000
|
7.5000
46.666,67
25.000
10.000
1.666,67
0
0
|
L'ensemble d'amortissements pratiqués par
l'entreprise peut être présenté dans un tableau annuel des
amortissement (TAA) qui peut se présenter de la manière
suivante :
Tableau 6 : Tableau Annuel des
Amortissements
|
N° compte
|
Intitulé
|
Valeur d'origine
|
Variations
|
Valeur à amortir
|
Amort. antér.
|
Annuité d'amort.
|
Amort. Cumulés fin exc.
|
Valeur nette
|
|
22.111
|
Usine café
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
22.510
|
Véhicule Pickup
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
22.602
|
Ordinateur D.G
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
22
|
Actifs Immob. Corp.
|
Vo Total
|
x
|
x (1)
|
(2)
|
(3)
|
(4)
|
(5)
|
(1) Valeur immobilisation Au bilan
(2) Total amortissement au début de l'exercice
(3) Total dotation aux amortissement de l'exercice
(4) Compte 28 à la fin de l'exercice
(5) Valeur immobilisation nettes
- La provision pour dépréciation des
immobilisations est la constatation est la constatation comptable des moins
values potentielles relatives aux immobilisations non amortissables ou aux
immobilisations non amortissables dont la dépréciation est
exceptionnellement ou anormalement élevée par rapport aux taux
généralement admis.
II.2.2. Dépréciation des titres
La dépréciation des titres est
constatée par une provision égale :
- Pour les titres côtés, à la
différence entre la valeur d'inventaire et le cours moyen du dernier
mois ;
- Pour les titres non côtés, à la
différence entre leur valeur d'inventaire et leur valeur probable de
réalisation.
II.2.3. Dépréciation des valeurs
d'exploitation
Lorsque la valeur économique réelle, au jour
de l'inventaire des marchandises, matières de produits en stock est
inférieure au coût moyen pondéré (d'achat ou de
production), les agents économiques doivent constituer une provision
pour dépréciation.
II.2.4. Dépréciation des
créances
Une provision pour dépréciation des
créances peut être constituée à condition :
- de préciser exactement la nature et l'objet des
créances concernées ;
- de justifier les motifs qui rendent les créances
douteuses ou litigieuses.
II.3. REEVALUATION
La réévaluation a pour but de corriger la
valeur d'entrée de certains éléments du patrimoine de
l'agent économique pour l'ajuster aux conditions du moment. Elle est
dite « légale » lorsqu'elle est calculée
conformément à des règles édictées par
l'Etat et « libre » lorsqu'elle est effectuée sous
la responsabilité de l'agent économique.
L'augmentation de valeur prise par certains
éléments d'actif du fait de leur réévaluation est
portée dans le tableau de financement dans une colonne spéciale.
La contre partie du passif constitue une augmentation des fonds propres qui est
enregistrée au compte « 14 plus values et provisions
réglementées ».
Selon les dispositions de l'ordonnance-loi n° 89-017
du 18 février 1989 autorisant la réévaluation l'actif
immobilisé des entreprises, la réévaluation est
facultative pour les entreprises soumises au régime d'imposition
forfaitaire et obligatoire pour toute autre entreprise assujettie à la
contribution professionnelle. La contrepartie de la réévaluation
inscrite au compte « écart de
réévaluation » ayant caractère de
réserve, ne peut pas être incorporé au capital. Il n'est
pas distribuable et ne peut être utilisé à la compensation
des pertes. La constatation des plus values de réévaluation doit,
selon celle même loi, rester sans influence sur le résultat
imposable de l'entreprise.
Les amortissements des immobilisations
réévaluées doivent être calculés et
comptabilisés sur la base des valeurs réévalués
mais l'augmentation corrélative de chaque annuité d'amortissement
ne doit pas entraîner une diminution du bénéfice fiscal.
Nous devons relever le fait que cette loi semble plus se
soucier de la préservation des recettes fiscales et non de la survie de
entreprises. En effet, décider que l'augmentation des annuités
d'amortissement suite à la réévaluation des
immobilisations reste sans conséquence sur le bénéfice
fiscal, revient à freiner la croissance des entreprises dans la mesure
où l'impôt est alors préservé sur le capital
même de l'entreprise et non sur le bénéfice réel.
Il faut en plus noter que certaines dispositions de cette
loi ralentissent ou même découragent le processus de
réévaluation. Ainsi, le fait de stipuler que les amortissements
réévaluables sont ceux qui ont été effectivement et
définitivement admis en déduction pour l'assiette de la
contribution professionnelle, la loi rend pratiquement impossible la
réévaluation continuelle des éléments du patrimoine
car ne sont considérés comme définitivement admis en
déduction que les amortissements :
- qui ne peuvent plus être rectifiés par
l'administration en application du délai de prescription (10
ans) ;
- qui ont été admis ou n'ont pas
été rectifiés après une vérification
définitive de comptabilité.
Selon la loi, cette réévaluation devrait se
faire sur base des coefficients de réévaluation publics par la
Direction générale des contributions. Cette publication est
malheureusement tardive par rapport aux délais de publication des
états financiers.
Pour contourner ce problème, beaucoup d'entreprises
convertissent leurs états financiers en dollars américains en ses
servant du taux de change comme facteur de conversion sur base des valeurs
historiques des éléments du bilan. Ceci nous conduit à
parler des différentes techniques d'élimination des effets de
l'inflation sur les états financiers.
CHAPITRE III : PRESENTATION DES DIFFERENTES
TECHNIQUES DE TRAITEMENT COMPTABLE DES EFFETS DE L'INFLATION
La nécessité de faire de la
comptabilité le langage indispensable à la communication des
faits économiques a permis de mettre en lumière certaines
incohérence que comporte actuellement cette discipline. L'une des
incohérences les plus fréquemment évoquée est la
maintient comme base fondamentale et intangible d'enregistrement des actifs du
montant d'origine.
Une autre incohérence manquante est l'utilisation d'une
unité de mesure, la monnaie, dont la valeur varie et qui, par
conséquent, ne présente plus les qualités fondamentales
d'un étalon de mesure.
Il s'agit alors de concevoir des conventions comptables de
telle sorte que l'information qu'elles servent à exprimer soit
acceptée par tous grâce à un certain nombre de
qualités : clarté, cohérence,
intégrité, signifiance, impartialité, actualité et
pertinence.
Deux théories principales sont actuellement en
confrontation pour répondre au problème de la prise en
considération dans les comptes des effets de l'inflation : la
théorie de la comptabilisation en pouvoir d'achat général
(PAG) et la théorie de la comptabilisation en valeurs actuelles. Cette
dernière a été particulièrement mise en exergue
dans le rapport SANDILANDS (du nom de l'expert britannique qui l'a
rédigé), tandis que la première est recommandée par
l'A.S.S.C. (Accounting Standard steering comitee ou comité directeur des
normes comptables Britanniques) dans son projet de recommandation n° 7
publié en mai 1974.
III.1. METHODE DE POUVOIR D'ACHAT GENERAL (PAG)
La méthode PAG est une méthode de correction
des comptes traditionnels (coûts historiques ou coûts d'origine) au
moyen d'un indice unique avec pour objectif d'exprimer les données
comptables au moyen d'une unité monétaire de même pouvoir
d'achat, celui de la date de clôture des comptes.
La méthode vise à redresser l'expression
monétaire initiale d'un bien ou d'un service de façon à
leur substituer une expression monétaire ayant, pour l'ensemble des
éléments concernés, le même pouvoir d'achat
général à la date de clôture des comptes. La
conversion du coût d'origine se fait en multipliant ce coût par un
facteur de conversion définit comme le résultat du rapport
Indice des prix à la date du bilan.
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