Gestion électronique des documents cadastraux de Côte d'Ivoire

CHAPITRE II : DIAGNOSTIC

I- Organisation des archives du Cadastre

Tous les documents produits dans les différents services du Cadastre sont gérés soit par ces services eux-mêmes soit par le Service de la Documentation et de l'Information Cadastrale. La Sous-direction de l'Evaluation Immobilière et de l'Information Cadastrale conserve les doubles des archives au sous-sol de la Tour E et une partie à la porte 49 du 6^ème étage de la même tour. L'on dénombre ^16(*) en centrale les documents suivants:

· Cartes géographiques : 216 ;

· Plans de polygonation : non dénombré ;

· Croquis de repérage (Fiches signalétiques) : non dénombré ;

· Plans de lotissement : non dénombrés ;

· Tableaux d'Assemblage : 40 ;

· Plans Cadastraux : environ 2.500 ;

· Dossiers Techniques de Titre Foncier : environ 300.000.

L'ensemble des données non dénombrées ou partiellement est dû en majeure partie à la détérioration avancée desdits documents.

Le Service de la Documentation et de l'Information Cadastrale range les documents par :

· tableaux d'Assemblage ;

· localité et par Section ;

· numéro IM, DM, DF ;

· circonscription foncière ;

· numéro de TF.

Le matériel utilisé pour l'archivage de ces documents est constitué de:

I-1 L'archivage dans les armoires à clapets métalliques

Il existe deux cent quarante (240) armoires contenant chacune 10 clapets. Chaque clapet peut contenir entre soixante quinze(75) et cent (100) dossiers techniques.

Figure 1: Armoires à clapets (Septembre 2010)

I-2 L'archivage dans les armoires à clapets en bois 

Les armoires à clapets en bois sont au nombre de 4 installées dans le bureau des agents. Elles contiennent en tout 48 clapets dont 20 pour les circonscriptions foncières et 28 pour chaque service régional du Cadastre. Ces armoires contiennent temporairement les données doubles destinées à être transférées dans les archives du sous-sol.

Figure 2: armoires à clapets en bois (Août 2010)

I-3 L'archivage dans les armoires à deux battants

Elles sont au nombre de 13 dont 11 au sous-sol et 2 à la porte 49 du 6^ème étage. Elles servent au stockage de dossiers de polygonation, de plan de lotissement.

Figure 3: armoires à classement vertical (Août 2010)

I-4 L'archivage dans les armoires à un battant

Au nombre de 7, toutes rangées au 6^e étage porte 49, elles servent à stocker les tableaux d'assemblage des différentes villes de Côte d'Ivoire, des cartes géographiques et certains plans de section.

Remarque : Depuis une décennie, le stockage des plans de section et de tableau d'assemblage mis à jour n'est plus d'actualité du fait que les services régionaux ne produisent plus de plans annuellement dans le but de l'archivage.

Figure 4: armoire à un battant (Août 2010)

* ¹⁶ Ferdinand KOUASSI (Déc. 2009) Repérage et recensement des documents d'archive du cadastre, document interne du Cadastre