Gestion électronique des documents cadastraux de Côte d'Ivoire

III- Analyse et Suggestions

III-1 Analyse

Dans le souci de pallier aux insuffisances ci-dessus, la Direction du Cadastre a opté pour la sécurisation des demandes de titre de propriété par apposition de stickers et l'usage de cachets secs dans les différents services régionaux du Cadastre^22(*).

Elle s'est aussi dotée de trois (3) scanneurs de format A3 pour la numérisation des dossiers de titre foncier. Ces scanneurs n'étant pas rapide (20 dossiers maximum par jour), le problème de l'archivage demeure d'autant plus que les services régionaux n'en disposent pas et que les documents scannés ne sont pas partagés en réseaux pour accélérer la délivrance des extraits de Titre Foncier.

Avec l'avènement de Autobat et Scracad la production des supports graphiques s'est améliorée passant de plusieurs semaines dans les années 1963 à 3 jours à partir des années 1997. Aujourd'hui, la demande étant très élevée, ces logiciels sont devenus quasi-obsolète.

III-2 Suggestions

Face à toutes ces difficultés, nous proposons :

· La construction d'un centre d'archivage des données physiques du Cadastre. La construction de ce centre doit répondre aux normes modernes avec plusieurs salles de stockages à savoir :

ü Une salle de stockage des dossiers de demande de titre foncier ;

ü Une salle de stockage des plans et dossiers techniques de lotissement et des arrêtés d'approbations ;

ü Une salle de stockage des plans fonciers édités chaque année afin de suivre les modifications et/ou évolutions ;

ü Une salle de stockage des documents liés au domaine rural et forestier ;

ü Une salle de consultation sur place des archives ;

ü Un bureau pour l'archiviste ;

ü Un bureau pour le documentariste.

Pour l'équipement en mobiliers de ces salles, il faudra prévoir du matériel capable de stocker plus de :

ü 1 000 000 dossiers de demande de TF ;

ü 500 000 plans de sections foncières et 500 000 plans de sections fiscales ;

ü 500 000 dossiers parcellaires ;

ü 100 000 dossiers de lotissement.

· La reconstitution de tous les dossiers de demandes de titres fonciers disparus ;

· La sensibilisation de tous les utilisateurs de la documentation cadastrale sur la bonne tenue des archives et leur consultation ;

· La mise en place d'un comité de suivi des procédures de traitement des données cadastrales ;

· Le stockage en réseau des documents scannés. Ceci permettrait à tous les services d'avoir les archives numériques disponibles en temps voulu et de faire les copies dont ils auront besoin.

· Le recrutement de 30 archivistes dont 1 par service régional du Cadastre et les autres en direction centrale. Le recrutement d'archiviste permettra à la direction du Cadastre d'ordonner et de classifier selon les normes internationales les documents cadastraux. Comme ébauche de solution, au problème d'archivage, la direction nous a permis de suivre un stage de formation du 16 au 27 Août 2010 sur les archives en Afrique par l'organisme « Mémoire et Développement » à Cotonou au Bénin.

· La conception d'un logiciel de codification cadastrale fonctionnant en réseau : La conception d'un tel logiciel répondra efficacement au problème de sécurisation des données cadastrales. Ainsi aucun rajout, ni morcellement ne peuvent être incorporés au plan de lotissement sans documents officiels.

· La conception d'un logiciel de gestion de l'information cadastrale. La conception d'un tel logiciel aidera un tant soit peu à la gestion du flux de l'information cadastrale et constituera la base de l'office virtuel du Cadastre qui tient une place de choix parmi les projets de la Direction du Cadastre en ce moment.

Dans l'impossibilité de répondre à toutes ces exigences, la SDEIIC nous a sollicité pour réfléchir sur les conditions de mise en oeuvre de la dernière suggestion.

Aussi, avons-nous décidé de concevoir et de mettre en place une application de gestion de l'information cadastrale qui fera l'objet de la deuxième partie du présent mémoire.

DEUXIEME PARTIE : CONCEPTION ET MISE EN PLACE DE GEDCADCI

CONCEPTION ET MISE EN PLACE DE GEDCADCI

L'étude pour la conception de GEDCADCI a été faite suivant le processus de développement UP(Unified Process), associé à UML (Unified Methode Language).

Figure 11:Schéma d'ensemble d'UP^23(*)

La démarche utilisée est appelée UP7 et est fondée sur UP. Elle se résume en sept étapes que sont :

· - 1 - Modélisation métier ;

· - 2 - Exigences fonctionnelles ;

· - 3 - Analyse des cas d'utilisation ;

· - 4 - Synthèse de l'analyse ;

· - 5 - Conception ;

· - 6 - Implémentation ;

· - 7 - Test.

La démarche que nous proposons est articulée autour de deux axes : les quatre phases qui correspondent à celles d'UP et sept activités. L'ensemble présenté sur la figure suivante.

Figure 12:Schéma d'ensemble de la démarche UP7^24(*)

Pour faciliter la compréhension des différentes étapes, cette deuxième partie est organisée comme suit :

· Chapitre I : Etude conceptuelle de GEDCADCI. Il regroupe les phases Modélisation métier, exigences fonctionnelles, analyse des cas d'utilisation et la synthèse de l'analyse. L'ensemble regroupé suivant les termes « expression des besoins » et « analyse » ;

· Chapitre II : Conception de GEDCADCI qui regroupe les phases de développement logiciel sous Visual Studio ;

· Chapitre III : Test et Implémentation qui regroupe la dernière étape.

* ²² Conformément aux recommandations du séminaire des chefs de service du Cadastre des 27 et 28 Août 2009

* ^{23 Joseph Gabay,David Gabay, UML 2 ANALYSE ET CONCEPTION ,Dunod, Paris,2005}

* ^{24 Joseph Gabay,David Gabay, UML 2 ANALYSE ET CONCEPTION ,Dunod, Paris,2005}