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Gestion électronique des documents cadastraux de Côte d'Ivoire

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par IRIE FRED HYPPOLITE IRIE BI
Institut National Félix Houphouet Boigny - Ingénieur des Techniques des TP option Sciences Géographiques 2011
  

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II- Présentation des différents modules développés

Afin d'assurer la sécurité des informations contenues dans la base de données et la traçabilité des travaux effectués par les utilisateurs, GEDCADCI s'est doté d'un écran d'accueil qui sert de point d''accès au logiciel

Figure 14: Ecran de connexion

et d'une page mère qui servira de zone de travail

Figure 15: Page d'Accueil

La page mère de GEDCADCI est dotée d'une barre de menus composée de sept(7) menus. Ces sept(7) menus peuvent être regroupés en quatre(4) grands modules qui sont :

· Le module de traitement graphique ;

· Le module de traitement des Dossiers Techniques ;

· Le module d'archivage ;

· Le module de recherche et statistiques.

II-1- Le module de traitement graphique

II-1-1- La procédure cadastrale en vigueur

L'édition des supports graphiques dans les services régionaux suit le schéma suivant :

Figure 16: Procédure de traitement graphique en vigueur

Cette procédure réduit le nombre de supports à traiter par jour du fait que Scracad ne traite qu'un fichier à la fois. Le traitement du fichier graphique obtenu peut durer trente minutes à 3 jours en fonction du nombre de parcelles et à condition que l'agent y travaille à plein temps.

Autocad est pour la majorité des agents difficile d'exploitation. En effet, ils n'en connaissent que quelques notions élémentaires, ce qui explique le temps mis pour le traitement d'une section.

II-1-2 La nouvelle procédure afin d'alléger les tâches de confection

Figure 17: Procédure proposée par GEDCADCI

Cette nouvelle procédure va accroître la production des services du fait que GEDCADCI traite plusieurs sections à la fois et en un temps réduit (cinq(5) à vingt(20) secondes). Le chargement du format de fichier dxf est 10 fois plus rapide que celui du script.

II-1-3 Présentation des différents sous-menus

II-1-3-1 Traitement numérique

· Foncier

Figure 18: Ecran d'édition de plan foncier

Ce module permet de traiter les supports fonciers en vue de l'application des dossiers de demande de titre de propriété. Il insère aux supports toutes les informations foncières contenues dans le fichier initial et les numéro DM , DF, TF, IM. Il se compose de trois types de traitements qui sont :

· Le traitement des sections ou fichiers sélectionnés ;

· Le traitement de toutes les sections ou tous les fichiers du répertoire ;

· L'établissement du tableau d'assemblage à partir des sections  .uniquement ou de tous les fichiers du répertoire désigné

Ce module permet de faire en plus du tableau d'assemblage de la ville, le tableau d'assemblage de la zone de compétence du service régional du Cadastre.

Le produit obtenu après traitement du fichier avec GEDCADCI et ouverture dans Autocad sans traitement se présente comme suit :

Figure 19:Section AP de Yamoussoukro généré par GEDCADCI

Alors qu'avec Scracad nous avons le plan suivant où les numéros de lots sont hors des tracés de lot. Leur déplacement occasionne souvent des erreurs dans le plan.

Figure 20: Section AP de Yamoussoukro généré par Scracad

· Fiscal

Figure 21: Ecran d'édition de plan fiscal

Il permet de traiter les supports graphiques en vue des recensements des propriétaires fonciers ou de la distribution d'avis d'impositions. Il insère au support graphique toutes les informations foncières contenues dans le fichier initial, puis les numéros de parcelles et du numéro de compte contribuable (NCC). Le plan ci-dessous est un extrait d'un fichier traité avec GEDCADCI et ouvert dans Autocad sans autre traitement.

Figure 22: Section AP fiscal de Yamoussoukro généré le 07-01-2011

· Cartographie des terrains nus

Figure 23: Ecran d'édition de plan pour la cartographie des terrains nus

Ce module ajoute au module fiscalité les informations sur la nature du bien à savoir bâti ou non bâti. Il met en évidence les parcelles considérées comme terrains nus dans la base fiscale.

Figure 24: cartographie des terrains nus Section AP de Yamoussoukro généré le 07-01-2011

L'avantage de ces deux traitements est qu'il permettra à la Direction du Cadastre de produire au début de chaque année un bottin des plans fiscaux par Direction Régionale, faisant le point sur les parcelles à cibler et/ou à recenser pour la nouvelle année.

La fonction « tableau d'assemblage » des trois modules permet de faire des tableaux d'assemblages de tous les titres de propriété ou de toutes parcelles imposées.

Une fois le tableau d'assemblage obtenu, la recherche de certaines informations se fait plus rapidement sous Autocad

Figure 25 : Une partie du tableau d'assemblage de Yamoussoukro édité le 07-06-2010

· Edition Parcelle

Figure 26: Ecran d'édition du listing des parcelles

Le module d'édition de parcelle sert uniquement à faire le listing des informations des tracés de lots. Les tracés sont ordonnés par numéros de parcelles. Ce module servira, aux services d'assiette de l'impôt, à corriger les informations foncières contenues dans la base du foncier. On obtient un fichier Excel mise en forme et prêt à être imprimé. :

Figure 27 : Edition des parcelles de la section AP de Yamoussoukro édité le 07-06-2010

· Edition Statistiques

Ce module a pour objectif de faire ressortir à travers un classeur Excel le nombre de lots, d'ilots, de titres fonciers, de bâtiments durs, de bâtiments légers et de sections contenues dans un fichier numérique de section. Avant l'avènement de GEDCADCI, les agents devaient imprimer le support, compter les parcelles par îlots puis faire la somme pour obtenir les statistiques d'une section.

Les agents n'avaient pas moins d'une semaine pour faire les statistiques d'une ville. Alors qu'avec GEDCADCI, il n'auront plus que cinq minutes. Le tableau ci-dessous est un extrait des statistiques parcellaires de Bouaké obtenus par le traitement avec GEDCADCI.

SECTION

NBRE LOT

NBRE ILOT

NBRE TF

NBRE DM

NBRE SECTION

NBRE BD

NBRE BL

421AB

2

1

2

0

1

0

0

421ABH

194

12

2

0

1

0

0

421AC

31

0

27

0

2

148

0

421AD

11

3

5

2

2

70

0

421AE

49

3

3

0

2

0

0

421AH

274

37

2

0

2

0

0

421AI

0

0

0

0

1

0

0

421AK

55

11

11

0

2

0

0

421AL

1

1

0

1

1

0

0

421AM

1

0

1

0

2

0

0

421AN

3

0

0

0

2

0

0

421AO

72

9

8

1

2

0

0

421AP

466

52

94

0

1

0

0

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

421LT

1

1

0

0

1

0

0

421LV

1

1

0

0

1

0

0

421LW

2

1

0

0

1

0

0

TOTAL

19112

1839

691

198

209

261

0

Figure 28 : Edition des statistiques de la ville de Yamoussoukro édité le 07-06-2010

· SIG

Ce module a pour but essentiel de traiter les fichiers fonciers en vue de leur intégration rapide au SIG. Voici les étapes de traitement des fichiers :

- Réorientation de la section ;

- Mise à l'échelle 1/1 du plan ;

- Exécution du module DGI écrit en VBA pour Autocad en vue d'insérer dans chaque parcelle le code_ville + section + numéro_parcelle ne seront plus utiles avant toute intégration. On obtient donc ce plan ci-dessous :

Figure 29: Plan de Section prêt à être incorporer au SIG

· Module de recherche de doublons

Figure 30: Ecran de recherche de doublons

Ce module permet de rechercher à travers un fichier numérique toutes les valeurs dupliquées et quasiment indétectables avec les anciennes procédures de traitement des fichiers. Les doublons suivants sont recherchés dans un fichier numérique du cadastre.

Doublons en Nom 

Nom Point

Nom Lot

Nom Ilot

Numéro TF

Numéro DM

Numéro Parcelle

Doublons de Tracer

Points

Lots

Ilots

TF

 
 

Le résultat de cette vérification est inscrit dans un fichier Word (Annexe I).

II-1-3-2 Traitement graphique depuis la Base de données oracle

Le sous menus base combine tous les modules du sous-menus traitement graphique. La différence est que les fichiers de section, objets de traitement, sont déjà insérés dans la base de données oracle.

Figure 31: Ecran de production de support graphique à partir de la base de données Oracle

En plus de ces fonctions, nous avons le menu insertion de section divisé en deux modules qui sont :

· Insertion de nouvelles sections

Ce module permet d'insérer dans la base de données oracle les nouvelles sections créées.

Figure 32: Insertion dans la base de données les nouvelles sections

· Mise à jour de section

Figure 33: Ecran de transmission des sections à mettre à jour à la cellule validation de la SDEIIC

La procédure de mise à jour d'anciennes sections est sujette à une vérification des données. Le service transmet à la cellule validation les motifs de mise à jour et le fichier mis à jour conformément à la procédure de mise à jour décrite dans le diagramme d'activité.

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