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Impôt comme facteur majeur du developpement socio-économique de la république démocratique du Congo

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par Heritier LENGI
ISC Kinshasa - Graduat 2015
  

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REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

Ministère de l'enseignement supérieur et universitaire

Institut Supérieur de Commerce

« ISC/KINSHASA »

B.P:16596 KIN 1

Kinshasa/Gombe

CYCLE DE GRADUAT

SECTION : SCIENCES COMMERCIALES ET FINANCIERES

DEPARTEMENT DE COMPTABILITE/VACATION/JOUR

IMPÔT COMME FACTEUR MAJEUR DU DEVELOPPEMENT SOCIO-ECONOMIQUE DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO.

« CAS DE LA DIRECTION GENERALE DES IMPÔTS »

DE 2011 à 2013

2011-2013

HERITIER LENGI MANWANA

Travail présenté et défendu en vue de l'obtention du titre de gradué en sciences commerciales et financières.

OPTION : COMPTABILITE

DIRECTEUR : P. MAKALA NZENGU

Professeur

ANNEE ACADEMIQUE 2014 - 2015

IN MEMORIAM

Pour vous, très cher père LENGI MANWANA et très chère mère JEANETTE LUNZEMBO KITADI.

Vous que la mort a brutalement et inopinément arrachés de cette terre, et qui seriez les invités d'honneurs à ce rendez-vous de dégustation de la joie caractérisant le fruit de ce travail

HERITIER LENGI MANWANA

EPIGRAPHE

La vie est un parcours rempli d'épines, même s'il y a des roses quelques fois. Dans le combat de la vie que nous menons, les études sont l'une des armes qui permettent aux combattants que nous sommes, d'espérer une victoire.

HERITIER LENGI MANWANA

DEDICACE

A vous mes parents, ARTHUR NZEY& WIVINE LUNZEMBO, respectivement, Père et Mère.

Pour avoir suscité en nous cette idée noble pendant que tous nos projets étaient caractérisés par un désespoir sans Précédent.

Pour tous les bons actes que vous avez déjà posés mais que ce monde ingrat ne reconnaît malheureusement pas ; afin qu'aucune force maléfique n'arrête en vous, ces Manières combien louables,

Nous dédions ce modeste travail.

HERITIER LENGI MANWANA

AVANT-PROPOS

Le travail que nous avons l'avantage de présenter, à l'issue de notre premier cycle d'études supérieures, est intitulé « Impôt comme facteur majeur du développement socio-économique de la République Démocratique du Congo ; « cas de la Direction générale des impôts », DGI en sigle.

Sa réalisation resterait simplement une chimère si de nombreuses personnalités ne s'étaient pas mobilisées, comme un seul homme et au coût d'énormes sacrifices, pour apporter, chacun en ce qui le concerne, son concours ainsi les noms de toutes ces personnes de bonne volonté, sont restés gravés en notre mémoire et nous tenons à leur exprimer ici, nos sentiments de profonde gratitude.

Nous remercions infiniment le seigneur Dieu tout puissant, pour nombreuses grâces et inspirations reçues gratuitement.

Nos remerciements et de façon particulière, au Professeur PATRICK MAKALA NZENGU, Directeur de ce travail, qui, en dépit de ses multiples occupations, nous a assuré une direction de qualité. Ses remarques, suggestions et critiques constructives nous ont été d'une grande importance, nous lui exprimons toute notre gratitude.

Aux professeurs MUKALALITYA, KOLA GONZE, BAHATI LUKWEBO, BUABUA WA KAYEMBE, MABIALA UMBA, Votre savoir faire et votre façon de vivre, me donne le courage de faire encore plus.

Notre reconnaissance va également à l'Assistant. Aimé TSHIBANGU, à l'Assistant. Héritier LUSAMBYA ASSUMANI, à Monsieur OBANDA de la Direction Générale des Impôts, qui nous a accordé toute aide pour notre travail.

Au C.T MAUBERT NGOY AMBA, pour ses conseils et ses encouragements.

Nos remerciements ensuite à tout le corps professoral de l'Institut Supérieur de Commerce de Kinshasa pour son encadrement combien louable qui a fait de nous ce que nous sommes à ce jour.

Nous adressons, de façon spéciale, nos gratitudes à nos oncles DAMIEN, CLAUDE, JULES, NGI, ROBERT et MARTIN LUNZEMBO pour avoir bien accepté de nous mettre dans de bonnes conditions d'études.

A toi, GRAND JUNIOR LUNZEMBO, pour ton endurance, ton encadrement et tes encouragements ; afin que tu continues sans broncher sur cette voie de faire toujours du bien et rendre service.

A papa, Charles KAHULU KIPOY, pour son soutien moral.

A mes camarades de lutte, HUGO KANKU, LENS KISENGA, CARLOS KANINDA, CLAUDE BIAMA, Crispin MIKOBI, ARSENE LANDU, BRUCE BADIBANGA, JANORA KASONGA, STIVE LENGO, EMMANUEL LUVIMBA, EMMANUEL KADIATA, GABRIEL MOLELE, DOMINIQUE LUNGONZO, PAUL MATALA, TOUTOU LUFANKA, JEAN KANISA, BLISSE KASONGO, MARDOCHE MOZAMA, pour leur collaboration.

Notre regard tourne de manière particulière vers les familles, frères et soeurs dans le seigneur, il nous est difficile de les citer tous, néanmoins à la famille LUNZEMBO, KAHULU, NZEY, KAPITA, KAYATA, GASTON MUEMA, ANGEL SOKI, NDOLO, YEMWENI, SOKOLO...

A Vous, mes chers frères et soeurs SARIVE MAFUTA, GLORY, DARLENE, CHRISTELE, ARNOLD, RAISSA, PATRICK, VANESSA, MARIE, CLEMENCE, ABIGAEL ET AUTRES afin que, comme les ruisseaux font des rivières, cet oeuvre soit pour vous la première marche du grand escalier qui vous attend ;

Nous ne pouvons rester insensible sans remercier tous nos condisciples parmi lesquels, nombreux sont même devenus des frères, et qui ne nous ont pas lâché un seul instant durant tout le parcours afin que cet oeuvre en arrive là, notamment JERIS LESHUANGE NSELE, HUGUE KAPITA, JEAN GATHIER SOKOLO et SYMPHORIEN SOKOLO.

Que tous les frères, amis et connaissances, partout où ils sont à ce moment, trouvent ici, l'expression de nos remerciements les plus sincères pour tous leurs services dont nous avons été bénéficiaire et qui nous ont propulsé à ce niveau.

Enfin, tout celui qui se donnera la peine de lire ce travail fasse l'objet d'une bénédiction divine et trouve ici l'expression de nos remerciements anticipés.

HERITIER LENGI MANWANA

LISTE D'ABREVIATIONS

AER : Avertissement Extrait de Rôle

AMR : Avis de mise en Recouvrement

ATD : Avis à Tiers Détenteurs

CDF : Franc Congolais

CDI : Centre d'Impôts

DG : Directeur Général

DGA : Directeur Général adjoint

DGE : Direction des Grandes Entreprises

DGI : Direction Générale des Impôts

ETD : Entité territorial Décentralisée

ICA : Impôt sur le Chiffre d'Affaires

IERE : Impôt Exceptionnel sur les Rémunérations du Personnel Expatrié

IM : Impôt mobilier

IPR : Impôt Professionnel sur les Rémunérations des Salariés

IRL : Impôt sur les revenus locatifs

MED : Mise en demeure

PIB : Produit Intérieur Brut

TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutée

TSCR : Taxe spéciale sur la circulation routière

INTRODUCTION

1 .ETAT DE LA QUESTION

Nous ne sommes pas le premier à traiter ce sujet en rapport avec l'impôt, nous ne pouvons pas prétendre en outre que nous sommes le dernier à le traiter, plusieurs chercheurs qui nous ont précédé, en ont déjà parlé, plusieurs autres ouvrages sur la fiscalité ont des chapitres réservés à l'impôt et son importance.

Ainsi, nous ne pouvons pas aborder le point suivant sans toutefois reprendre quelques-uns ayant servi comme source d'inspiration pour afin de dégager notre ligne de démarcation ; notamment :

1. MICHEL BOUVIER, Introduction au droit fiscal ; source internet, édition 2014-2015, éditeur : LGDJ, date de parution 25.03.2014, format : 14cmx21cm, consulté le O1.12.2014 à O9H34'

2. VANESSA BARBE, Essentiel de l'introduction du système fiscal français, édition : 2014-2015, collection : carrés rouges, éditeur : Gaulino, date de l'apparition : 19.O8 .2014, source : internet, lien : livre.fnac.com /a 7060698 /Michel-Bou....

3. NGOY AMBA MAUBERT, Notes de cours de techniques fiscales congolaises, édition 2014

4. FRANCIS LEFEVRE, Droit fiscal, éd.1994, source bibliothèque ISC-KINSHASA

5.  Aimé TAYAYE N'TONDA, cours de législation fiscale, ISC-KINSHASA, 2013

Le premier, dans son ouvrage, nous parle de l'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt, qui a été conçue en vue d'un double Projets : initier le lecteur aux mécanismes, procédures et enjeux de l'impôt, mais de le familiariser également à la diversité des terrains d'analyse que requiert de phénomène fiscal.

Eu égard à cela, il partage il partage avec d'autres auteurs, la conviction que, au-delà, des techniques même que masques parfois sa réalité fondamentale. La fiscalité doit être comprise d'abord comme un fait politique et social,

VANESSA BARBE nous parle dans son ouvrage, de l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du système fiscal français entendu comme un ensemble d'impôts ainsi que leur régime applicable en France.

IL en est de même pour NGOY AMBA MAUBERT qui, nous parle des enseignements des sciences et techniques fiscales qui ont pour objectif, de permettre aux étudiants de comprendre la genèse de science fiscale, les raisons du prélèvement fiscal par l'état, les techniques de l'évaluation de la matière imposable, de liquidation et de recouvrement de l'impôt, ainsi que le système fiscal congolais ;

Aimé TAYAYE N'TONDA dans ses notes de cours qui avait pour but des complète les enseignements des sciences et techniques fiscales.

EN fin, FRANCIS LEFEBVRE a écrit son ouvrage pour une seule ambition, d'énoncer aussi clairement que possible les principes qui régissent ce système et de fournir le maximum des renseignements concrets aux lecteurs, afin de leur permettre : de retrouver rapidement les principales règles d'assiettes, les tarifs et les modalités de paiement des différents impôts et taxes ; de remplir en temps utile des nombreuses formalités auxquelles ils sont assujettis. Ce mémento comprends 4 parties : 1.l'impôts direct, 2.impôts indirects, 3 .droits d'enregistrement et de timbres, 4 .les dispositions communes.

En ce qui nous concerne, Notre travail se démarque des travaux des auteurs précités ci-haut, du fait que nous allons traiter le sujet en rapport avec l'impôt comme facteur majeur du développement socio-économique d'une de la RDC, cas de la DGI.

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