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Spécificités comptables du portefeuille titres

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par Ahmed Marouane
OECT - Expert comptable stagiaire 2007
  

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4- Parts dans les entreprises liées :

Le paragraphe 7 (j) de la NCT 25 définit ces parts comme étant « des actions et parts de capital détenu par l'établissement bancaire dans la société mère et dans les entreprises filiales ».

Il s'agit de titres des entreprises sur lesquels la banque exerce un contrôle exclusif qui est défini comme étant le pouvoir de diriger les politiques financières et opérationnelles d'une entreprise, afin de tirer avantage de ses activités. Ces entreprises étant intégrées globalement dans les comptes consolidés.

5- Parts dans les coentreprises :

Le paragraphe 7 (j) de la NCT 25 définit ces parts comme étant « les actions et parts de capital détenues dans des entreprises sur lesquelles l'établissement bancaire exerce un contrôle conjoint »

La notion de contrôle conjoint a été définie par le paragraphe 7 (n) de la NCT 25 et le paragraphe 3 de la NCT 37 relative aux participations dans les coentreprises, il s'agit du partage en vertu d'un accord contractuel du contrôle d'une activité économique.

Les coentreprises sont intégrées par la méthode de consolidation proportionnelle dans les comptes consolidés.

6- Parts dans les entreprises associées :

Le paragraphe 7 (j) de la NCT 25 définit ces parts comme étant « les actions et les parts de capital détenues dans des entreprises sur lesquelles l'établissement exerce une influence notable »

La notion d'influence notable a été définie par le paragraphe 7 (m) de la NCT 25 et le paragraphe 3 de la NCT 36 relative aux participations dans les entreprises associées, il s'agit du pouvoir de participer aux décisions financières et opérationnelles de l'entreprise détenue, sans toutefois exercer un contrôle sur ces politiques.

Les entreprises associées sont intégrées par la méthode de mise en équivalence dans les comptes consolidés.

7- Titres de participation :

Selon le paragraphe 7 (g) de la NCT 25 sont considérés comme des titres de participation « les actions et autres titres à revenu variable détenu par l'établissement bancaire sur une longue durée autres que les parts dans les entreprises associées, co-entreprises ou entreprises liées ».

A partir de cette définition, il est clair que trois conditions sont nécessaires pour le classement de titres détenus en titres de participation :

a. Les titres sont à revenu variable

b. L'établissement bancaire a l'intention de détenir durablement les titres concernés

c. Les titres détenus ne satisfont pas aux définitions de parts dans des entreprises liées, entreprises associées ou co-entreprises.

Le paragraphe 20 de la NCT 25 donne les deux cas possibles pour le classement en titres de participation, il s'agit :

1. Des titres à revenu variable détenus pour en retirer sur une longue durée une rentabilité satisfaisante sans pour autant que l'établissement bancaire n'intervienne dans la gestion de la société émettrice. La rentabilité attendue provient principalement des plus values de cession projetée.

2. Des titres à revenu variable détenus pour favoriser le développement de relations professionnelles durables en créant un lien privilégié avec l'entreprise émettrice, mais sans influence dans la gestion en raison du faible pourcentage des droits de vote détenus. Entrent dans cette catégorie les titres représentant moins de 20% (présomption d'absence d'influence notable) des droits de vote émis par une entreprise et dont l'établissement bancaire a l'intention de les détenir durablement.

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.



BOSKELYWOOD from Ona Luambo on Vimeo.