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Spécificités comptables du portefeuille titres

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par Ahmed Marouane
OECT - Expert comptable stagiaire 2007
  

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Appel aux couturier(e)s volontaires

8- Participations en rétrocession :

Cette catégorie de titres a été prévue par la NCT 24 relative aux engagements et revenus y afférents dans les établissements bancaires, d'ailleurs la NCT 25 (paragraphe 5) a expressément exclu ces participations de son champ d'application.

La notion de participations en rétrocession a été définie par NCT 24 (paragraphe 5) : il s'agit « des participations qu'un établissement bancaire acquiert ou souscrit et au titre desquelles, au moment même de l'acquisition ou de souscription, il conclut un contrat (une convention de portage) avec la société émettrice prévoyant le rachat de ces mêmes actions par une tierce personne, généralement le promoteur, après une certaine période et à un prix convenu d'avance calculé en fonction d'un taux d'actualisation qui ne tient compte ni de la valeur de la société émettrice au moment du rachat ni de la valeur de marché lorsque les actions sont cotées sur un marché ».

La NCT 24 préconise la présentation des ces participations parmi le portefeuille d'investissement.

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