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Spécificités comptables du portefeuille titres

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par Ahmed Marouane
OECT - Expert comptable stagiaire 2007
  

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Appel aux couturier(e)s volontaires

III - Réconciliation entre les classes de titres des normes sectorielles et celles de la NCT 07 :

Les dispositions de la NCT 07 sont dans leurs majorités applicables aux établissements bancaires. Mais la spécificité de ces établissements, l'importance et la diversité de portefeuille titres font que des règles particulières doivent régir les placements des banques.

Le rapprochement entre les deux normes nous a mené aux conclusions suivantes :

1. La NCT 25 a maintenu la distinction entre les placements à court terme (portefeuille titres commercial) et les placements à long terme (portefeuille d'investissement)

2. La NCT 25 a prévu des subdivisions à chacune des deux grandes classes et a défini clairement, les critères permettant d'affecter un placement à une subdivision bien déterminée.

Le tableau ci-après présente les correspondances possibles entre les catégories prévues par la NCT 7 et la NCT 25.

NCT 25 / NCT 07

Placements à court terme

Placements à long terme

Titres de participation

Titres immobilisés

Portefeuille-titres commercial

1-Titres de transaction

ü

 
 

2-Titres de placement

ü

 

ü(1)

Portefeuille d'investissement

1-Titres d'investissement

 
 

ü

2-Part dans les entreprises liées

 

ü

 

3-Part dans les coentreprises

 

ü

 

4-Part dans les entreprises associées

 

ü

 

5-Titres de participation

 

ü

 

(1) des titres de placement peuvent être assimilés à des titres immobilisés, dans le cas de titres à revenu fixe détenu durablement, en principe jusqu'à l'échéance mais l'entreprise ne dispose pas de moyens de financement et/ou de couverture jusqu'à cette date.

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