III -
Réconciliation entre les classes de titres des normes sectorielles et
celles de la NCT 07 :
Les dispositions de la NCT 07 sont dans leurs majorités
applicables aux établissements bancaires. Mais la
spécificité de ces établissements, l'importance et la
diversité de portefeuille titres font que des règles
particulières doivent régir les placements des banques.
Le rapprochement entre les deux normes nous a mené aux
conclusions suivantes :
1. La NCT 25 a maintenu la distinction entre les placements
à court terme (portefeuille titres commercial) et les placements
à long terme (portefeuille d'investissement)
2. La NCT 25 a prévu des subdivisions à chacune
des deux grandes classes et a défini clairement, les critères
permettant d'affecter un placement à une subdivision bien
déterminée.
Le tableau ci-après présente les correspondances
possibles entre les catégories prévues par la NCT 7 et la NCT
25.
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NCT 25 / NCT
07
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Placements à court terme
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Placements à long terme
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Titres de participation
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Titres immobilisés
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Portefeuille-titres commercial
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1-Titres de transaction
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ü
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2-Titres de placement
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ü
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ü(1)
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Portefeuille d'investissement
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1-Titres d'investissement
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ü
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2-Part dans les entreprises liées
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ü
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3-Part dans les coentreprises
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ü
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4-Part dans les entreprises associées
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ü
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5-Titres de participation
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ü
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(1) des titres de placement peuvent être
assimilés à des titres immobilisés, dans le cas de titres
à revenu fixe détenu durablement, en principe jusqu'à
l'échéance mais l'entreprise ne dispose pas de moyens de
financement et/ou de couverture jusqu'à cette date.
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