Memoire Online - l'information financière à la juste valeur risques et enjeux de la révolution : le cas tunisien

En étudiant l'impact de l'évaluation à la juste valeur sur l'analyse financière de la banque, nous nous intéressons successivement à :

Eléments	*NCT*		*IAS 39*
	*2006*	*2005*	*2006*	*2005*
Produits d'exploitation -Charges d'exploitation +Autres produits d'exploitation -Autres charges d'exploitation -Charges de personnel -Pertes provenant des autres éléments ordinaires -Impôts sur le bénéfice	154899 (73418) 1186 (12308) (39526) (1652) (190)	147939 (71061) 1194 (10466) (35287) (1702) (173)	154899 (73418) 1186 (12308) (39526) (1652) (172)	147939 (71061) 1194 (10466) (35287) (1702) (134)
*CAF*	*28991*	*30444*	*29008*	*30483*

·Comparaison intra exercices : La non prise en compte de la dépréciation sur titres de participation au niveau du résultat de l'exercice et son imputation au niveau des capitaux propres contribue à augmenter le résultat, d'où une augmentation subséquente de l'impôt sur les bénéfices, ceci se traduit par une diminution de la CAF de 17 KDT en 2006, et de 39 KDT en 2005. Ainsi si le résultat de l'exercice augmente, la CAF augmente.

·comparaison inter exercice : La CAF calculée selon les normes comptables tunisiennes, a diminué de 1453 KDT entre 2006 et 2005.

La CAF calculée selon les directives de l'IAS 39, a diminué, elle aussi, de 1475 entre 2005 et 2006.

On remarque ainsi que la capacité d'autofinancement avait gardé les mêmes tendances suite à l'application de l'IAS 39 aux états financiers d'ATTIJARI BANK.

C'est la somme des fonds définitivement acquis aux associés (actionnaires et porteurs de parts). Selon l'approche d l'ordre des experts comptables français, la SNC peut être déterminée ainsi :

*Eléments*	*NCT*		*IAS 39*
	*2006*	*2005*	*2006*	*2005*
Capital Primes liées au capital Réserves légales Autres réserves Réserves de réévaluation Fonds social Ecart de réévaluation Résultats reportés	150000 22200 7503 3113 _ 14034 3646 (4113)	100000 22200 7503 3740 _ 13595 3646 1	150000 22200 7503 3113 (15911) 14034 3646 (4113)	100000 22200 7503 3740 (7001) 13595 3646 1
*SNC*	*196383*	*150685*	*180472*	*143684*

·La SNC de ATTIJARI BANK diminue vu la diminution des capitaux propres à la suite de l'imputation de la valeur de dépréciation des titres de participation au niveau des capitaux propres.

Les capitaux propres et la SNC varient proportionnellement : lorsque les capitaux propres diminuent la SNC diminue.

La SNC, calculée selon les normes comptables tunisiennes, diminue de 45698 KDT entre 2005 et 2006.

La SNC, calculée selon la norme IAS 39, diminue de 36788 KDT entre 2005 et 2006.

La SNC calculée selon la norme IAS 39, connaît presque les mêmes tendances que celle calculée selon les normes nationales, quoique selon l'IAS 39, la diminution de la SNC soit moins importante.

Ceci peut être expliqué par le fait que les capitaux propres constituent l'un des facteurs déterminants dans le calcul de la SNC.

La volatilité des capitaux propres engendrée par la prise en compte de la variation de la juste valeur des titres de participation conduit à une certaine volatilité de la SNC.

La volatilité de la SNC est de nature à créer chez les actionnaires et les porteurs de parts de la banque une incertitude quand à la véritable valeur des fonds qui sont définitivement acquis par eux.

Ratios

NCT

IAS 39

2006

2005

2006

2005

Ratios de solvabilité :

*Autonomie financière :

Capitaux propres/capitaux permanents

Ratios de rentabilité :

*Rentabilité financière ROE Résultat d'exercice/capitaux propres

*Rentabilité des actifs ROA

Résultat net / total bilan

*Taux de marge nette :

Résultat de l'exercice /PNB

Ratios de structure :

Capitaux propres/total bilan

60,3%

-9%

-8,1%

-216%

51,7%

-3%

-0,17%

-5%

6,5%

58%

-9,8%

-7,39%

-197%

8,31%

50%

0,126%

6,1%

Le ratio d'autonomie financière : Ce ratio permet d'apprécier la structure des capitaux permanents pour pouvoir décider sur l'autonomie financière de la banque et son degré de dépendance vis-à-vis des prêteurs

Comparaison inter exercices : Ce ratio enregistre une augmentation importante de 2005 à 2006, suite à l'augmentation du capital effectuée en 2006.

En appliquant la norme IAS 39, ce ratio garde les mêmes tendances vers la hausse

Comparaison intra exercice : En appliquant la norme IAS 39, le ratio d'autonomie financière diminue de presque 2%. Ce qui peut être expliqué par la prise en compte de la dépréciation sur titres de participation au niveau des capitaux propres.

-Une réduction de la valeur des capitaux dans la structure globale des capitaux permanents de la banque.

Rentabilité financière ROE : Ce ratio mesure le bénéfice obtenu sur les fonds apportés par les actionnaires. Il permet de déterminer ce que rapporte à la banque un dinar de capital.

Il mesure ainsi l'efficacité avec laquelle la banque utilise les capitaux mis à sa disposition par les actionnaires.

Comparaison inter exercices : Ce ratio est en dégradation remarquable vu que la banque est en train de réaliser des déficits au cours des deux années.

Comparaison intra exercices : Cependant, on remarque bien qu'en appliquant la norme IAS 39 en 2005, ce ratio devient 2% après avoir été -3% selon les dispositions des normes comptables nationales.

L'application de l'IAS 39 avait permis d'augmenter le résultat net de la banque (vu que la dépréciation sur titres de participation cesse d'être prise en compte en résultat et figure en capitaux propres), ce qui contribue à améliorer la rentabilité financière mesurée par le ROE.

Une interprétation plus fine de cette conséquence nous amène à nous demander sur la signification économique réelle de cette amélioration de la rentabilité.

En effet, s'agit il effectivement d'une amélioration de la rentabilité suite à une utilisation efficace des capitaux propres de la banque ? Ou plutôt une croissance artificielle du résultat provenant de la prise en compte des variations de juste valeur des titres de participations au niveau des capitaux propres.

Rentabilité des actifs ROA : Ce ratio indique le taux de rentabilité des investissements, ou encore le bénéfice net réalisé par unité monétaire investie. Ce ratio doit être supérieur à 1.

Comparaison inter exercices : Ce ratio est en dégradation immense vu l'aggravation du déficit en 2006.

Comparaison intra exercices : Ce ratio est négatif en 2006 vu le déficit réalisé, et reste négatif en appliquant la norme IAS 39.

Cependant en 2005, ce ratio ne garde pas les mêmes tendances en appliquant la norme IAS 39, en effet, il devient positif.

Ceci est expliqué également par la variation à la hausse du résultat suite à la réintégration de la provision sur titres de participations constatée selon les normes comptables tunisiennes.

Taux de marge nette : Ce ratio mesure l'importance du résultat net par rapport au produit net bancaire.

Ce ratio est négatif pendant 2005 et 2006 vu le résultat déficitaire réalisé par la banque.

Cependant, on remarque qu'on 2005, ce ratio devient positif après application de la norme IAS 39.

Nous allons nous intéresser dans cette partie à l'évaluation des principales conséquences de la norme IAS 39 sur le ratio de solvabilité qui est un ratio fixant les exigences réglementaires en fonds propres bancaires.

Les principaux points de divergence entre Bâle II et la norme IAS 39 réside dans :

1) Le calcul des fonds propres : En fait, Bâle II laisse ce calcul presque inchangé par rapport au ratio Cooke défini par le comité de Bâle I, alors qu'avec l'IAS 39, on aura une forte volatilité des fonds propres à la suite de :

-La prise en compte au niveau des capitaux propres des variations de juste valeur des titres disponibles à la vente et des instruments de couverture de flux de trésorerie

-Et, l'imputation au résultat des variations de valeur de la catégorie des actifs et passifs de transaction.

2) La comptabilisation des plus ou moins values latentes : Selon l'IAS 39, une comptabilisation similaire des pertes et gains latents est prévue. Cette comptabilisation a des conséquences prudentielles qui peuvent dans certains cas être néfastes, tel que par exemple, la prise en compte des plus values latentes qui peuvent être éphémère.

Eléments	NCT		IAS 39
Eléments	2006	2005	2006	2005
Fonds propres Le capital Les réserves légales Autres réserves Le résultat de l'exercice	150000 7500 55000 -17000	100000 10000 50000 -4000	150000 7500 39100** -17000	100000 10000 43000*** -4000
Total fonds propres	195500	190000	179600	183000
Actifs pondérés*	2169880	2320486	2169880	2320486
Ratio de solvabilité	9%	8,18%	8,27%	7,88%

En appliquant les dispositions de la norme IAS 39, on constate que le ratio de solvabilité de la banque diminue de 0,82% en 2006 et de 0,45% en 2005.

Ceci est dû à l'imputation de la dépréciation des titres de participation au niveau des capitaux propres.

Les fonds propres de la banque sont signes de sa solidité et sa capacité à faire face à ses engagements vis-à-vis des créanciers et des clients. Ils lui permettent également de financer des opérations de croissance internes et externes.

L'application des dispositions de la norme IAS 39 engendre une volatilité du ratio de solvabilité de la banque.

l'information financière à la juste valeur risques et enjeux de la révolution : le cas tunisien

1-2.Impacts sur l'analyse financière