Section 2 : Les comptes de tiers
I- LES
FOURNISSEURS
1. Définition
Le fournisseur est considéré comme toute
personne physique ou morale qui accepte fournir un bien matériel,
immatériel, ou un service au profit de toute autre personne physique ou
morale en contre partie d'une rémunération quelconque.
2. Comptabilisation
Compte d'achat
Compte d'Etat
|
Compte fournisseurs
|
X
Y
|
X+Y
|
3. Analyse du compte
fournisseur
A la suite de la saisie dans le journal des achats des
factures fournisseurs, le grand livre des fournisseurs est tiré en vue
d'une analyse des soldes.
L'analyse du compte fournisseur consiste à rapprocher
les montants au crédit (constatation de la dette) aux montants
débiteurs (règlements). Cette opération nous permettra de
comprendre la composition des soldes fournisseurs. Les erreurs
éventuelles de saisie ou d'imputation sont corrigées dans un
journal OD (opérations diverses).
Exemple : cas avec erreur
Fournisseur POLO
Solde au 31-12-2007
35 000 (créditeur)
01-01-07 Fact. 005-POLO. Honoraires 45 000
02-04-07 BOA CH n 34256754 10 000
03-05-07 BOA CH n 34256821 10 000
25-07-07 Achat de quartz chez PALA 10 000
Fournisseur PALA
Solde au 31-12-07
700 000 (débiteur)
02-03-07 BOA CH n 34256635 500 000
23-05607 BOA CH n 34356945 200 000
Les signes "" et ""
signifient respectivement moins (-) relatif à un règlement et
plus (+) relatif à un achat.
En analysant le compte de POLO, on se rend compte que
l'opération du 25-07-07 ne concerne pas une opération relative
à POLO donc l'opération est à viré dans le compte
concerné (compte PALA).
4. Correction de l'erreur dans
le journal O.D
Correction de l'erreur
601. Achat de quartz
4011 fournisseurs POLO
(pour correction)
|
-10 000
|
-10 000
|
Ecriture après correction
601. Achat de quartz
4012 fournisseurs
PALA
(achat de quartz)
|
10 000
|
10 000
|
Cas sans erreur après
correction
Fournisseur POLO
Solde au 31-12-2007
25 000 (créditeur)
01-01-07 Fact. 005-POLO Honoraries 45 000
02-04-07 BOA CH n 34256754 10 000
03-05-07 BOA CH n 34256821 10 000
Fournisseur PALA
Solde au 31-12-07 3 000 (débiteur)
02-03-07 BOA CH n 34256635 5 000
23-05-07 BOA CH n 34356945 2 000
25-07-07 Achat de quartz chez PALA 10 000
II- LES CLIENTS
1. Définition
Le client est considéré comme toute personne
physique ou morale qui achète un bien matériel,
immatériel, ou un service chez une autre personne physique ou morale en
contre partie d'une rémunération quelconque.
2. Comptabilisation
Compte client
|
Compte de produit
Compte d'Etat
|
|
|
3. Analyse du compte
client
A la suite de la saisie dans le journal des recettes des
factures de ventes, le grand livre des clients est tiré en vue d'une
analyse des soldes.
L'analyse du compte client consiste à rapprocher les
montants au crédit (règlements) au montant débiteurs
(constatation de la créance). Cette opération nous permettra de
comprendre la composition des soldes clients.
Les erreurs éventuelles de saisie ou d'imputation sont
corrigées dans un journal OD (opérations diverses).
Exemple : cas avec erreur
Client Bemba
Solde au 31-12-2007
35 000 (débiteur)
01-01-07 Fact. 005-à Bemba 45
000
02-04-07 BOA CH n 34256754 10 000
03-05-07 BOA CH n 34256821 10 000
25-07-07 Vente de quartz à Baba 10
000
Client Baba
Solde au 31-12-07 7 000 (créditeur)
02-03-07 BOA CH n 34256635 5 000
23-05607 BOA CH n 34356945 2 000
Les signes "" et ""
signifient respectivement moins (+) relatif à une vente et plus (+)
relatif à un règlement.
En analysant le compte de Bemba on rend compte que
l'opération du 25-07-07 ne concerne pas une opération relative
à bemba donc l'opération est à viré dans le compte
concerné (compte Baba).
4. Correction de l'erreur dans
le journal O.D
Correction de l'erreur
4111 client bemba
701 vente de quartz
(pour correction)
|
-10000
|
-10000
|
Ecriture après correction
4112 client baba
701 ventes de quartz
(vente de quartz)
|
10000
|
10000
|
Cas sans erreur après correction :
Client Bemba
Solde au 31-12-2007
25 000 (débiteur)
01-01-07 Fact. 005-à Bemba 45
000
02-04-07 BOA CH n 34256754 10 000
03-05-07 BOA CH n 34256821 10 000
Client Baba
Solde au 31-12-07
3 000 (créditeur)
25-07-07 Achat de quartz 10 000
02-03-07 BOA CH n 34256635 5 000
23-05607 BOA CH n 34356945 2 000
NB : En fin d'analyse des comptes
de tiers (fournisseurs et clients), une lettre de confirmation de solde est
envoyée aux clients et aux fournisseurs dans le but de s'assurer de la
conformité des soldes entre les deux comptabilités.
III- ETAT, ORGANISME
SOCIAUX
1. Etat
Pour ce qui concerne le compte de tiers Etat au niveau de
BTM, il s'agit du calcul, du paiement et l'enregistrement de l'impôt
dans la comptabilité (TVA, IRF et IMFPIC).
Selon Gaston JEZE* l'impôt est défini comme
<< étant une prestation pécuniaire, requise des personnes
physiques ou morales de droit privé, voir de droit public,
d'après leurs facultés contributives, par voie d'autorité,
à titre définitif et sans contre partie déterminée,
en vue de la couverture des charges publiques ou à des fins
d'interventions de la puissance publique>>.
1-1 La TVA*
La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est un impôt
indirect sur la consommation facturée aux clients sur les biens qu'ils
consomment ou les services qu'ils utilisent. Cet impôt est versé
par les entreprises ou les personnes redevables mais répercuté
sur les prix de vente d'un produit. Elle a été instituée
au Burkina Faso en 1993 loi n°04/92/ADP du 3/12/1992 en remplacement de la
TCA.
Au terme de l'article 318 du code des impôts, sont
soumis à la TVA les affaires faites au Burkina Faso. Il faut entendre
par affaire, toutes opérations réalisées entre deux
personnes distinctes moyennant une contrepartie.
1-1-3 Calcul et paiement de la
TVA
Le taux de la TVA en vigueur est de 18%et est unique au
Burkina Faso. Il est appliqué sur le montant hors taxes.
Exemple :
Achat d'un vibreur à 150 000 f CFA. TVA 18%.
Montant TVA = 150 000 * 18/100=27 000
Montant TTC = 150 000 + 27 000
= 177 000
Les opérations d'un mois données engendrent le
paiement de la TVA à l'Etat (TVA facturée) au plus tard le 20 du
mois suivant après déduction de la TVA récupérable
du mois considéré.
* Cours de fiscalité 1ere année finance
comptabilité, professeur Mr LOUGUE
Si la TVA facturée est supérieur à la TVA
récupérable, il y a TVA à décaisser, cela signifie
que l'entreprise à une dette envers l'Etat.
Si la TVA facturée est inférieur à la TVA
récupérable, il y a crédit de TVA, cela signifie que
l'entreprise possède une créance sur l'Etat et cette somme est
rarement remboursée. Cette TVA est reportée sur les
déclarations suivantes : c'est un crédit de TVA à
reporter.
1-1-2 Comptabilisation de la
TVA
Ø Lors d'une prestation de service BTM facture la TVA
à ses clients. Cette TVA facturée est comptabilisée dans
le compte 443 `Etat TVA facturée'.
Compte client
|
Compte de vente
TVA facturée
|
X+Y
|
X
Y
|
Ø Lors d'un achat BTM enregistre dans le compte 4452
`'TVA récupérable sur achat''.
Compte d'achat
TVA récupérable
|
Compte fournisseur
Compte de trésorerie
|
X
Y
|
X+Y
|
1-1-3 Régularisation de la
TVA en fin de mois
En fin de période (le mois), l'entreprise est tenue de
déclarer la TVA en faisant la différence entre la TVA
facturée et la TVA récupérable.
Ø Cas ou la TVA facturée est supérieur
à la TVA récupérable
TVA à décaisser= TVA facturée - TVA
récupérable
443. TVA facturée
|
445. TVA récupérable
4441. Etat, TVA due
|
X+Y
|
X
Y
|
4441. Etat, TVA due
|
5. Trésorerie
|
X
|
X
|
Ø Cas ou la TVA facturée est inférieur
à la TVA récupérable
Crédit de TVA=TVA récupérable - TVA
facturée
443. TVA facturée
4449. TVA à reporter
|
445. TVA récupérable
|
X
Y
|
X+Y
|
1-2 L'IRF*
1-2-1- Introduction à
L'IRF
L'Impôt sur le Revenu Foncier est un impôt
institué par la loi n°54/94 /ADP du 14/12/94 au profit du
budget de l'état. L'IRF est venu remplacer P/L
(prélèvement sur les loyers).
1-2-2- Champ d'application
L'IRF est applicable aux produits de la location des immeubles
bâtis ou non bâtis quel que soit leur usage, y compris les revenus
accessoires. Les produits de la sous-location d'immeubles et les baux à
construction. Il faut noté que BTM est en location, de cet fait elle
paie un loyer mensuel et par conséquent l'IRF.
1-2-3- Calcul de l'I.R.F
Le revenu net imposable est égal au loyer brut, TVA non
compris, acquis par le bailleur au cours du mois sous déduction d'un
abattement forfaire de 10%pour frais et charges. Le montant de l'IRF est obtenu
par l'application des taux progressif par tranche au revenu net imposable
arrondi au franc supérieur.
Les contribuables du régime normale d'imposition (cas
de BTM), l'Etats et ses démembrements, les ONG sont tenus
d'opérer une retenue à la source sur le montant du loyer lors de
la mise au paiement. BTM opère donc une retenue à la source
chaque mois au moment du paiement du loyer et la reverse au plus tard le 15 du
mois suivant
1-3 L'IMFPIC*
1-3-1 Introduction
L'Impôt Minimum Forfaitaire sur les Profession
Industrielles et Commerciales est à la fois un véritable
impôt et un acompte sur IBICA dans la mesure ou son montant reste
définitivement acquis au trésor dès lors qu'il
excède l'IBICA.
1-3-2-
Détermination de l'impôt
Il est établit et déclaré mensuellement
ou trimestriellement par le contribuable lui-même. Le montant est obtenu
en appliquant au chiffre d'affaire hors TVA du mois ou du trimestre
considéré le taux de 0.5%. Le montant annuel ne peut être
inférieur à 500 000F CFA pour le régime Normale et
200 000 pour le régime simplifié d'imposition même en
cas de déficit.
Le paiement mensuel est de 41 600 F CFA pour le RNI et de
50 000 pour le RSI.
2. Les organismes sociaux
Il s'agit des cotisations sociales de l'IUTS et de la TPA.
2-1- L'IUTS*
L'impôt unique sur le traitement et salaire (IUTS) est
un impôt qui a été institué par l'ordonnance 70/043
du 17/09 /1970 en remplacement de l'impôt proportionnel sur les
traitements publics et privés, les indemnités, émoluments
et les salaires.
2-1-1 Mode de calcul et
déclaration
A BTM, l'IUTS se calcul suivant le statut de
l'employé : personnel permanent et personnel occasionnel.
- Personnel permanent
Pour ce qui est de cette catégorie de personnel,
l'IUTS se calcul sur le salaire net imposable. Ce salaire net imposable
s'obtient sur la base du salaire brut imposable déduit des
différentes exonérations (limite fiscale autorisée sur les
indemnités), et de l'abattement de 15%. Aussi la détermination du
montant de l'UITS à déduire sur le salaire net imposable est
fonction du nombre de charges.
- Personnel occasionnel
Pour ce qui est de cette catégorie de personnel, l'UITS
se calcul sur la base de leur montant brut auquel on applique un taux de 2%.
L'IUTS est calculé et déclaré aux
impôts au plus tard le 10 suivant le mois du paiement des salaires0.
* Cours de fiscalité 1ere année finance
comptabilité, professeur Mr Lougué
2-1-2-
Comptabilisation :
Lors de la déclaration l'écriture suivante est
constatée en comptabilité :
422 Personnel rémunération du
|
447 Etat UITS
|
X
|
X
|
Lors du règlement l'écriture suivante est
constatée en comptabilité :
447 Etat UITS
|
Compte de trésorerie
|
X
|
X
|
2-2- La TPA
2-2-1 Mode de calcul et sa déclaration
La Taxe Patronale d'Apprentissage (TPA) est calculée
sur la base du salaire brut de l'employé auquel on applique un taux de
4% pour les nationaux et 8% pour les étrangers.
2-2-2 Comptabilisation :
Lors de la déclaration, l'écriture suivante est
constatée en comptabilité :
6411 Charges patronale pers. Nat
|
442 Taxe patronale
|
X
|
X
|
6412 Charges patronale pers. Etrang
|
442 Taxe patronale
|
X
|
X
|
* Cours de fiscalité 2em année finance
comptabilité, professeur Mr LOUGUE
2-3 Organismes sociaux
et Cotisations sociales
Les cotisations sociales sont des prélèvements
obligatoires indexés sur les salaires. Au Burkina Faso ces
prélèvements servent à financer le régime de la
sécurité sociale.
A cet effet on distingue :
Ø Les cotisations salariales (5.5%) dans la limite de
33 000 à la charge du salarié.
Ø La cotisation patronale (16%) à la charge de
l'employeur
Les cotisations sont donc une part du salaire socialisé
c'est-à-dire capté par des organismes appelés caisse
(CNSS) afin d'être redistribuées aux salariés. Ainsi les
cotisants bénéficient d'une couverture partielle ou totale des
frais divers engendrés par l'un des grands risques que sont la maladie,
la vieillesse, l'allocation familiale et les accidents de travail.
2-3-1 Principe de calcul
Elle se calcule sur la base de la rémunération
totale à laquelle on applique un taux de 21.5% qui se compose comme
suit :
Ø 11% pour l'assurance vieillesse
Ø 3.5% pour le risque professionnel
Ø 7% pour les prestations familiales.
2-3-2 Déclaration
Cette déclaration doit être adressée
mensuellement au plut tard le 15 de chaque mois pour les salaires au cour du
mois précédent.
2-3-3 Comptabilisation :
422 Pers. Rémun. Du
|
431 Sécurité sociale
|
X
|
X
|
NB : À la fin des travaux,
un rapprochement est fait entre les déclarations effectuées et la
comptabilité. Une différence sera obtenue forcement. Cette
différence est celui du mois de décembre. Cette
déclaration se fera en janvier de l'année suivante que nous
n'avons pas dans notre comptabilité.
|