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Gouvernance en situation de crise: Cas des banques tunisiennes

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par Manel Gharbi
Univercité de Sousse: Faculté de droit et des sciences économiques et politiques de Sousse - Master Finance et Banque 2009
  

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Ministère de l'enseignement supérieur, de Recherche Scientifique et de la

Technologie

Université de Sousse

Faculté de Droit et des Sciences Economiques et politiques de Sousse

MEMOIRE POUR L'OBTENTION DU DIPLOME DE MASTERE EN FINANCE ET BANQUE

La Gouvernance en situation de Crise : Cas des Banques Tunisiennes

Elaboré et présenté par :

Melle Manel GHARBI

Sous la Direction de :

Mr le Professeur Mounir SARRAJ

Année Universitaire 2008/2009

University of Sousse

Faculty of Laws, and Economic and Political Sciences of Sousse

A RESEARCH FOR THE OBTENTION OF "MASTERE" DIPLOMA IN FINANCE AND BANKS

Governance in crisis time :

Tunisian banks as an example

Elaborated and presented by:

Miss Manel GHARBI

Directed by:

Mr Professor Mounir SARRAJ

University year 2008/2009

Je dédie ce mémoire à tous ceux qui croient que :

«  Le travail quelque soit sa forme ou sa nature est présence même de l'existence de l'être humain et que c'est la preuve d'amour pour soi, pour les autres et pour la vie en général »

J'offre le fruit de mon présent mémoire

À

Mon papa Ali

Ma maman Saida

Nulle dédicace ne saurait exprimer toute ma reconnaissance et tout mon amour ; En témoignage de mon immense affection et ma grande gratitude ;

Je n'oublierai jamais ni l'amour que vous m'avez toujours accordé, ni le sacrifice que vous ne cessez de me consentir. Que dieu vous prête longue vie et bonne santé.

À

Mes soeurs Chiraz, Haifa, Arij et Nour

Je vous dédie ce mémoire en témoignage de ma profonde affection, avec tous mes souhaits de bonheur et de succès.

À tous mes professeurs de la faculté de droit et des sciences économiques et politiques de Sousse.

À mes amis qui m'ont soutenu et m'ont aimé.

À tous ceux que j'aime et ceux qui je n'ai pas cité, qu'ils me pardonnent.

Manel...

À Monsieur Le Professeur Mounir SARRAJ

Vous nous avez permis de réaliser ce travail en nous apportant votre concours éclairé.

Nous avons apprécié l'immensité de votre savoir, la clarté de votre enseignement, la pertinence de vos remarques ainsi que votre sympathie et extrême gentillesse. Vous avez veillé à notre formation et vous avez enrichi nos connaissances.

Vous nous avez honoré en acceptant de diriger ce travail.

Nous vous remercions pour la patience et la minutie avec laquelle vous nous avez guidé tout au long de sa réalisation.

La clarté de vos idées, votre conscience et votre grandeur d'âme ne peuvent que susciter beaucoup d'admiration et d'appréciation.

Que vous trouvez ici l'expression de notre profond respect.

À Monsieur le secrétaire général de la faculté de droit et des sciences économiques et politiques de Sousse, Monsieur Fakhri Maalel pour Vos encouragements, vos remarques et vos conseils précieux.

Nos vifs remerciement vont également aux membres du jury ayant accepté de soutenir ce mémoire.

Enfin, nous remercions tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à l'élaboration de cette recherche...

Paix à ton âme......... Paix à ton âme....... Le bon dieu t'accorde sa miséricorde.....

Tu étais, le frère, l'ami, le cousin, le conseiller social, pédagogique, relationnel amical.

J'aurai voulu que tu sois vivant à fin de partager mes joies avec toi mon seul et authentique cousin maternel........

Repose en paix, je serais à la hauteur de ta confiance et de tes aspirations

...Manel

Sommaire

Première Partie : Partie Théorique

 

Introduction Générale...................................................................... 

01

Chapitre Premier : L'Environnement financier dans un contexte international

 

Introduction...................................................................................................................................................................................................

05

SECTION I : L'Économie mondiale sous la menace d'une récession ..............................................................................

06

SECTION II : La crise des subprimes et ses conséquences ............................................................................................

33

Conclusion ......................................................................................................................................................................................................

43

Chapitre Deuxième : Fondement théorique du développement d'une culture de Gouvernance dans la Banque

 

Introduction.....................................................................................................................................................................................................

44

SECTION I : La Gouvernance dans les banques ..................................................................................................................

48

SECTION II: Les tendances de l'activité bancaire et financière internationale ...........................................................

75

Conclusion.......................................................................................................................................................................................................

83

Deuxième Partie : Partie Empirique

 

Chapitre Premier : Le système Bancaire et la Gouvernance des Banques Tunisiennes

 

SECTION I : Evolution et mutations du système bancaire Tunisien ...............................................................................

86

SECTION II : La situation actuelle du secteur bancaire Tunisien ...................................................................................

90

SECTION III : La gouvernance des établissements bancaires Tunisiens ......................................................................

96

Chapitre deuxième : L'Exploitation des Résultats de l'Enquête

 

SECTION I : La présentation de l'enquête............................................................................................................................ 

103

SECTION II : Méthode de collecte de données ...................................................................................................................

105

SECTION III : Le comportement des variables...................................................................................................................

106

Conclusion Générale........................................................................

129

Bibliographie ...............................................................................

132

Annexe

 

Introduction générale

L

e fait de réitérer un même thème il ne sera jamais tari ou véridiquement séché, il demeure concrètement et pour toujours source d'inspiration et de recherche. Il s'agit de l'évaluation de l'efficacité de la gouvernance bancaire.

L'ensemble de ces discussions et des différentes approches qui ont traité les mécanismes de gouvernance bancaire ont été, la plupart, indexés et orientés vers l'évaluation, l'explication et même l'appréhension de ce concept sans pour autant prendre en mesure les changements environnementaux récents concrétisés par les récentes turbulences financières qui expriment d'avantage d'alarmantes similitudes avec les crises antérieures.

Il va sans dire que l'amplitude de ces turbulences récentes serait plus vaste. Egalement, les coûts y associés seraient plus vulnérables dans l'économie mondiale.

La crise financière consiste en une nouvelle donnée mondiale avec ce qu'elle a provoqué, à l'échelle internationale, de surprises et de bouleversement dans les modes de gestions des entreprises.

Cette notion de crise a été accompagnée par de vagues de défaillance, de pertes, de faillites, de fraudes... des systèmes bancaires des pays aussi puissants que les Etats-Unis ou également les pays européens, pour conclure que le marché interbancaire a aussi subi de graves perturbations.

À ce niveau, l'étude de la gouvernance, qui a pour objet les systèmes de répartition et de distribution des pouvoirs qui freinent et délimitent le champ d'action des dirigeants, cette étude est très vaste et risque de nous empêcher d'aller plus loin dans notre recherche, mais nous allons nous limiter dans ce contexte à celui des mécanismes de gouvernance qui présentent deux séries :

· Les mécanismes incitatifs internes de la gouvernance bancaire : Le conseil d'administration, La structure de propriété.

· Les mécanismes incitatifs externes de la gouvernance bancaire : Le marché de bien et service financier, Le marché de prise de contrôle, Le marché de travail, L'environnement légal et réglementaire.

S'il est évident que la pratique des règles de gouvernance prend une place prépondérante au sein des établissements bancaires face à la situation pareille de crise, certes la notion de contrôle que l'entreprise exerce sur son environnement, son système interne et sa contribution certaine dans la mise en relief de ses atouts et de ses fragilités ainsi que la détection d'efficacité ou d'inefficacité de son système de gouvernance restent un problème marqué qui nécessite une résolution.

Une question non moins importante reste à résoudre l'efficacité de ces mécanismes : Est-ce qu'ils ont le même poids dans l'évaluation de l'efficacité de la gouvernance globale de la banque ? Ou, faut-il s'intéresser à quelques uns aux dépend d'autres ?

Toutefois, l'efficacité des mécanismes de gouvernance citée ci-dessus dans le contrôle et la protection contre la situation de crise reste limitée. C'est dans ce cadre que s'inscrit notre recherche dont l'objectif est de mettre en évidence et évaluer l'importance et l'efficacité des mécanismes de gouvernance des banques dans la lutte et la prévention contre les événements sentis suite à la crise financière soit au sein de l'entreprise qu'à l'extérieur.

Il s'agit donc de se poser la question qui porte sur la mesure de l'efficacité des mécanismes de gouvernance. En d'autre terme dans quelle mesure les mécanismes de gouvernance permettent-ils de se protéger en situation de crise ?

C'est à cette problématique que nous essayerons de répondre dans ce travail de recherche : « Dans quelle mesure les mécanismes de gouvernance permettent-ils de se protéger en situation de crise ? 

Pour répondre à cette problématique dans ce mémoire nous suivrons la méthodologie suivante :

Nous allons présenter notre mémoire comme suit :

v Une partie théorique qui comporte deux chapitres.

Ø Dans le chapitre premier nous allons mettre en relief, les changements qui sont intervenus récemment sur le marché financier et sur l'environnement international à savoir la menace qui a touché l'économie mondiale ainsi que la fameuse crise subprime, la crise qui s'est propagée des Etats-Unis vers tout le monde par le phénomène dit contagion. Dans ce chapitre nous allons essayer de montrer que la crise financière a affecté le système financiers mondial et plus précisément le système bancaire des pays développés ainsi que les pays émergents.

Ø Il sera question dans le second chapitre de passer en revue d'importance relative à la gouvernance des banques. Ce chapitre sera axé sur les fondements théoriques de la gouvernance des entreprises et en particulier un Survey de la littérature sur la gouvernance des banques et une présentation des mécanismes de gouvernance que nous allons tester leur efficacité en situation de crise au niveau de la partie empirique. Au sein de la partie empirique, une validation de la recherche aura lieu.

v Egalement cette partie empirique est composée de deux chapitres :

Ø Au niveau du premier chapitre nous allons exposer les caractéristiques du système et la gouvernance bancaire en Tunisie.

Ø Par la suite au niveau du deuxième chapitre nous allons présenter la méthodologie adoptée ainsi que les résultats obtenus de l'enquête appliquée auprès des banques tunisiennes et valider donc la proposition de recherche dans le secteur bancaire tunisien.

Architecture du mémoire

Partie

Théorique

Chapitre Premier :

L'Environnement financier dans un contexte international

Chapitre Deuxième :

Fondement théorique du développement d'une culture de Gouvernance au sein de la Banque

Partie empirique

Chapitre Premier :

Le système Bancaire et la Gouvernance des Banques Tunisiennes

Chapitre deuxième :

L'Exploitation des Résultats de l'Enquête

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"Il faudrait pour le bonheur des états que les philosophes fussent roi ou que les rois fussent philosophes"   Platon