I.3.3.3. La surveillance constante de la
solvabilité
La solvabilité est une chose qu'il faut surveiller
continuellement. Il y a des gens solvables à un moment donné et
qui ne le sont plus ensuite. Cette solvabilité se rattache à la
notion du patrimoine. Elle dépend aussi des sûretés
stipulées.
Faute de sûreté particulière, c'est
l'ensemble du patrimoine du débiteur qui constituera sa garantie.
Il faut se défier, il y a des richesses plus ou moins
sécurisantes pour le créancier. Le créancier prudent ne
dormira tranquille que si les biens de son débiteur sont disponibles,
faciles à dessaisir. Il comparera les disponibilités avec les
exigibilités pour savoir si d'autres créances ne mettent pas son
débiteur en difficulté.
Il sait enfin que certains biens comme le fond de commerce
sont susceptibles de s'évanouir d'eux-mêmes si le débiteur
relâche ses efforts. Il y a aussi des gens extrêmement riches qui
ne paient pas leurs dettes. D'autres fortunes sont peut être des biens
insaisissables.
I.3.3.4. La prise des garanties
Pour améliorer la sécurité de ces
engagements, et surtout pour se couvrir du risque de non remboursement, il faut
que le banquier recueille des garanties.
On distingue les garanties réelles et les garanties
personnelles.
I.3.3.4.1. Les garanties réelles
La garantie réelle est un engagement qu'une entreprise
met à la disposition de sa banque sous forme d'un bien mobilier ou
immobilier. On distingue deux formes de garanties réelles :
a) Le nantissement
Le nantissement est l'acte par lequel le débiteur remet
au créancier un bien en garantie de sa créance. Si le bien remis
en garantie est meuble, on parle de gage ; s'il s'agit des revenus
d'immeuble, on appelle cela l'antichrèse.
b) L'hypothèque ou sûreté
réelle immobilière
L'hypothèque est une garantie coûteuse
comparativement au nantissement, elle est sollicitée en couverture de
crédit d'investissement. L'hypothèque se définit comme
étant l'acte par lequel le débiteur accorde au créancier
un droit sur un immeuble sans dessaisissement et avec publicité.
I.3.3.4.2. Les garanties personnelles
Appelé aussi « sûretés
personnelles ». Ces garanties sont constituées par
l'engagement d'une ou plusieurs personnes de rembourser le créancier en
cas de défaillance du débiteur principal. Elles se
réalisent sous les formes juridiques de cautionnement et de l'aval.
- Le cautionnement : le cautionnement est l'engagement
pris par un tiers, appelé caution, de s'exécuter en cas de
défaillance du débiteur.
- L'aval : l'aval est l'engagement apporté par un
tiers sur un effet de commerce pour en garantir le paiement. L'avaliste est
donc solidaire du débiteur principal.
L'aval peut être donné sur l'effet ou par acte
séparé.
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