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Etude des accès banalisés dans une architecture trois tiers: cas du Sydam World de l'Administration des Douanes ivoiriennes

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par Chontchin Patrice DAGNOGO
ISFOP Abidjan Côte d'Ivoire - Ingénieur système numérique de communication 2010
  

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1.2.3. Objectifs

§ Protéger les produits locaux ;

§ Inciter les opérateurs économiques à investir ;

§ Lutter contre le trafic de la drogue et autres produits toxiques ;

§ Lutter contre la fraude économique.

La Douane ivoirienne a pour objectif général de participer au développement économique et social du pays. Pour ce faire elle se doit de :

1.2.4. Organisation générale de la Douane

L'administration des Douanes constitue un corps paramilitaire composé d'agents obéissant au statut général de la Fonction Publique et astreints au port de l'uniforme après une formation militaire. Sa structure est de forme pyramidale avec à sa tête, un Directeur Général nommé par décret en conseil des ministres

Le Directeur Général dirige et coordonne l'ensemble des activités de la Douane. Il est un manager qui veille à l'élaboration et à l'application de la réglementation douanière.

· La Direction Générale des Douanes comprend :

· Les services rattachés au Directeur que sont :

- La cellule des conseillers techniques

- Le service de la communication et du courrier

· L'inspection générale des services douaniers :

Elle a pour mission de :

- Contrôler les services pour détecter les dysfonctionnements et proposer des solutions ;

- Contrôler les agents (éthique professionnelle) ;

- Veiller à l'application et à l'exécution correcte de la réglementation douanière

· Quatorze (14) directions centrales :

· Direction de la Réglementation et du Contentieux

Elle participe à, la préparation des lois et règlements douaniers et prend toutes décisions, circulaires, notes, instructions nécessaires pour leur application. Elle répond à la quasi-totalité des correspondances adressées à la douane.

· Direction des Moyens Généraux gère le budget de la douane, son patrimoine, ses équipements, ses ressources.

· Direction des Ressources Humaines gère le personnel douanier ou non douanier.

· Direction de l'Informatique se charge du développement et de la gestion de l'ensemble du Système Automatisé des Douanes (SYDAM), du tarif intégré et de l'informatisation de l'ensemble des services.

· Direction de la Statistique et des Etudes Economiques élabore les statistiques des produits importés et export.

· Direction du Recouvrement centralise toutes les recettes douanières qui sont ensuite reversées au Trésor.

· Direction des enquêtes douanières procède au contrôle à posteriori des déclarations en douane, engage des poursuites, joue le rôle de surveillance du territoire des frontières et lutte contre la fraude douanière.

· Direction des Services Douaniers d'Abidjan se charge du contrôle des opérations commerciales et de la surveillance des zones de dédouanement en dehors de celles d'Abidjan.

· Direction des Services Extérieurs du Sud : La Direction des Services Extérieurs du Sud est chargée des opérations commerciales et de la surveillance des zones de dédouanement dans les bureaux des douanes de sa zone de compétence. 
Elle a competence pour:

· le dédouanement des marchandises importées ou exportées;

· la vérification des déclarations en douane;

· Direction de l'Analyse de Risque, du Renseignement et de la Valeur : elle est chargée:

· de l'élaboration et de la gestion du fichier de la valeur ;

· du contrôle anticipé des importations;

· de l'émission des attestations de vérification et de valeur.

· Direction de la Surveillance et des Interventions : est chargée de la surveillance du territoire douanier. 

· Direction de la coopération et de l'Assistance Administrative : elle est chargée:

· de la préparation et du suivi des accords bilatéraux et multilatéraux comportant des dispositions douanières;

· de la coopération avec les autres Administrations nationales étrangères ;

· de la conception et de la mise en oeuvre de la politique de Transit.

· Direction de la communication et de la Qualité : elle est chargée de la communication à l'adresse des usagers et des media, de la politique de relations publiques de la Direction Générale des Douanes;

· Direction des Services Extérieurs  Nord: La Direction des Services Extérieurs du Nord est chargée des opérations commerciales et de la surveillance des zones de dédouanement dans les bureaux des douanes de sa zone de compétence : elle a pour compétence

· l'application des Conventions ayant une incidence en matière douanière;

· le contentieux portant sur les contrôles, les vérifications et la surveillance.

NB : le schéma de l'organigramme des Douanes Ivoiriennes sera vu en annexe2.

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"Entre deux mots il faut choisir le moindre"   Paul Valery