I.7 BRANCHES D'ASSURANCES
EXPLOITEES PAR LA SONAS
La SONAS exploite les branches ci-après :
1. Assurance-automobile
2. Assurance-transport
3. Assurance-incendie
4. Assurance-ARD
5. Assurance-vie
6. Autres : La Réassurance
A) Assurance-Automobile
Elle est l'assurance de tous les
véhicules automoteurs : Moto, voiture, autobus, truck, minibus,
camion...
Dans notre pays (RDC) l'assurance automobile est le mieux
connus du public grâce à un grand nombre de police et dossier
Sinistre quel gère.
Elle couvre deux types de garanties à savoir :
Responsabilité civile
Tout Risque ou omnium
v Responsabilité civile
La responsabilité civile oblige l'assureur (SONAS)
d'agir en lieu et en place de son assuré pour réparer les
dommages ou préjudices causés à autrui (tiers).
Cette garantie ou couverture est rendu obligatoire par
l'ordonnance-loi N° 73/013/ du 05 JANVIER 1973.
v Tout risque ou omnium
Elle couvre la RC+ le dégât matériel
l'incendie ainsi que le vol du due véhicule. Cette couverture ne pas
obligatoire mais pour y souscrire le véhicule doit remplir certaine
condition talque l'Age du véhicule se dépassé par 5 ans,
l'état intérieure et extérieur doivent être
très bon.Police d'assurances :C'est un
contrat entre l'assuré et l'assureur par laquelle l'assuré paie
la prime en contrepartie d'une couverture en cas de réalisation du
risque.
On distingue 3 sortes de Police en assurance
automobile :
1. Police simple : on appel simple ou individuel ou
encore contrat séparé
2. Police flotte : c'est un regroupement des
véhicules appartenant à une personne ou plusieurs personnes ou
à une société
3. Police spéciale sont de police à courte terme
ou assurance frontière ou encore RC garagiste.
La prime d'assurance : Est la
somme versé par l'assuré à l'assureur (cette somme
constitue la cotisation dans la mutualité.
La prime d'assurance est en fonction de :
ü Marque et type du véhicule,
ü La puissance du véhicule (CV),
ü L'usage du véhicule (personnel ou transport),
ü L'année de fabrication du véhicule (la
vieilli cité du véhicule)
B) Assurance-transport
La SONAS (l'assureur) met à la disposition de
transport effecteur, transporteur, commissionnaire, chargeur, exportateur,
etc...
Bref : opérateur économique, gamme
varié de ces produits susceptible d'assuré la protection de leur
bien ainsi la responsabilité relative à leur usage.
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