La justice n'est pas dans les textes mais l'à¢me du magistrat

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EPIGRAPHE

« La _justice n''est pas dans les textes mais dans l''âme du ma_gistrat »

Henri-Pascal, cité par KASONGO MUIDINGE M.

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A nos parents KASONGO BAKUNDI Robert et KILOLO KUBONGA Thérèse, pour tout ce qu'ils représentent pour nous ;

Nous dédions ce travail, fruit de dur labeur

et de beaucoup de sacrifices.

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Christian KASONGO N'SELE

REMERCIEMENTS

Au seuil de notre présent exercice académi_que _qui consiste pour tout étudiant finaliste du deuxième cycle en droit, à présenter un mémoire de fin de cycle _qui sanctionnera s_a fin formation; _qu'il nous soit permis de s_aisir cette possibilité pour nous ac_quitter d'un agréable devoir, celui de rendre hommage mérité à ceux _qui, de loin ou de pré, tant soit peu, nous ont été, sans fausse modestie, d'une importance combien estimée, et dont une rédévabilité de notre part serait une valeur cardinale.

Ainsi, nous tenons de tout coeur à remercier notre directeur, le professeur KASONGO MUIDINGE qui, sans relâche, a pu assurer la direction de notre présent travail. Que trouvent i_ci l'expression de notre gratitude, tous le corps professoral de la faculté de droit en général, et celui du département de droit pénal et de criminologie en particulier, ainsi que le corps scientifique pour leurs enseignements combien utiles pour notre formation ;

Ensuite, nos sincères remerciements s'adressent à notre encadreur, madame le chef de travaux Annie-BAPU KASONGO KOURA, pour son importance et s_es orientations accordées à notre travail ;

Un vibrant hommage à tous les membres de notre famille, _qui s_e sont ralliés tous comme un seul Homme derrière notre frère ainé Jac_ques KASONGO pour notre transformation tant physi_que, morale _qu'intellectuelle. Qu'ils trouvent i_ci l'expression de notre sympathie, Petit, Yvette, Jean- Claude-juif, Raïssa, Ange, Dada- suprême, Ida, Judith, et Olivier, tous KASONGO.

Enfin, nos remerciements s'adressent tout particulièrement à nos amis et connaissances : Naomi MUBWABU, Jules KANDA le Pape, Parfait NGAY, Afi NGELESSY, Nathan MUSANDA, Guylain MUDIKINGO, Herménelgide-Aimé KIPUNI, Nadia MUYEKE, Inès BONGA, Fils KAZADI et Pithou MAWAMOKE.

Nous ne pouvons clore cette phase sans rendre hommage mérité à nos condisciples avec qui, nous avons passé cinq années de bonheur et de difficultés dans notre alma mater. Nous pensons affectueusement à Tanya LUMBEMBA, Yves SANDUKU, Raymond MBANA, Luc YABA, Willy BUNGU, Emile NTANTU, Thaddée MBUBA, Betty MUNDEKE, Jonas BATONGA, Edith BOLA, Christelle TSIMBA et Anthony TSHIYOYO.

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LISTE DES ABREVIATIONS ET SIGLES

Al. : Alinéa ;

Arr. : Arrêté ;

. : Article ;

Art

B ICE : Bureau International Catholique pour Enfants ;

CATSR : Centre d'Appui au Travail Social de la Rue ;

CDE : Convention Relative aux Droits de l'Enfant ;

CIRC. : Circulaire ;

C PCLII : Code Pénal Congolais Livre II ;

DES : Edition Droit et Société ;
E.U.A. : Edition Universitaire Africaine ;

ECL : Enfant en Conflit avec la Loi ;

EGEE : Etablissement de Garde et d'Education de l'Etat ;

JO : Journal Officiel ;

JO/RDC : Journal Officiel de la République Démocratique du Congo ;

JOZ : Journal Officiel du Zaïre ;

LGDJ : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence ;

MP : Ministère Public ;

NU : Nations-Unies ;

OMP : Officier du Ministère Public ;

Op. Cit. : Opus Citatum ;

OPJ : Officier de Police Judiciaire ;

Ord. : Ordonnance ;

Ord.-L : Ordonnance-Loi ;

P. : Page ;

PV : Procès Verbal ;

RCEL : Registre Enfance en Conflit avec la Loi ;

RDC : République Démocratique du Congo ;

V

RICTP : Revue Internationale de Criminologie et de Police Technique ;

RIPC : Revue Internationale de Police Criminelle ;

SP : Servitude Pénale ;

SPP : Servitude Pénale Principale ;

TPE : Tribunal pour Enfants.

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1 NYABIRUNGU Mwene SONGA, Droit Pénal Général Zaïrois, 2è éd., DES, Kinshasa, 1995, p. 180