WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

La justice n'est pas dans les textes mais l'à¢me du magistrat

( Télécharger le fichier original )
par Chris Mukala Kamuanya
Université de Kinshasa - Graduat 2014
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

BIBLIOGRAPHIE

I. TEXTES LEGAUX ET REGLEMENTAIRES

1. Constitution du 18 février 2006 de la RDC telle que révisée par la loi n°11/ 002 du 20 janvier 2011 portant révision de certains articles de la constitution du 18 Février 2006, in JO/RDC, n°spécial, 20 janvier 2011;

2. Convention internationale relative aux droits de l'enfant-adoptée par l'Assemblée Générale des N.U.-le 20 novembre 1989 et ratifiée à la RDC par l'ord.-L n°90/48 du 22 aoute 1990 ;

3. Décret du 30 janvier 1940 portant Code Pénal Congolais ;

4. Loi n°87-010 du 1er aout 1987 portant code de la famille, in JOZ, n° spécial, 1er aout 1987 ;

5. Loi n°09/ 001 du 10 janvier 2009 portant protection de l'enfant, in JO/RDC, n°spécial, 25 mai 2009

6. Ordonnance-Loi n°82-020 du 31 mars 1982 portant code de l'organisation et de la compétence judiciaires, in JOZ, n°7, 1er avril 1982 ;

7. Ordonnance de l'Administrateur Général au Congo du 14 mai 1886 portant principes à suivre dans les décisions judiciaires.

II. DOCTRINE

A. Ouvrages

1 . BOUZAT (P.) et PINATEL (J.), Traité de droit pénal et de

Criminologie, 3e éd., Tome III, Dalloz, Paris, 1975;

2. BRILLON (Y.), Ethno-criminologie de l'Afrique noire, presse de
l'Université de Montréal, Montréal/ Québec, 1986 ;

3.

75

CIZUNGU M. NYANGEZI (B.), Les infractions de A à Z,re
Edition, Editions Laurent NYANGEZI, Kinshasa et Ngakwa-Ludaha, 2011 ;

4. Dictionnaire universel, édition LAROUSSE, 2009;

5. Encyclopédie Familiale enfant et adulte, Paris, édition des Connaissances modernes S.A., 1971 ;

6. GASSIN (R), Criminologie, 5è éd., Dalloz, Paris, 2003 ;

7. IDZUMBUIR ASSOP, (J.), La justice pour mineurs au Zaïre : réalités et perspectives, E.U.A., Kinshasa, 1994 ;

8. LIKULIA BOLONGO, Droit Pénal Spécial Zaïrois, 2ème éd., Tome I, LGDI, Paris, 1985;

9. MBATA (B), Education à la citoyenneté, 1è éd., GALIMAGE,
Kinshasa, 2009 ;

10. MBOKO, D'JANDIMA, Principes et usages en matière de rédaction d'un travail universitaire, CADICEC, Kinshasa, 2004 ;

11. NYABIRUNGU Mwene SONGA, Droit Pénal Général Zaïrois,

éd., DES, Kinshasa, 1995 ;

12. O'DONNEL, Dan, La protection de l'enfant, guide à l'usage des Parlementaires, Genève, U.I.P., 2004 ;

13. PRADEL (J.), Manuel de Procédure pénale, 12e éd., CUJAS, Paris, 2004 ;

14. STEPHANI (G.) LEVASSEUR (G.) BOULOC (B.), Droit pénal général, 2è éd., Dalloz, Paris, 1987 ;

15.

76

TSHIBANGU TSHIASA KALALA, Droit civil : Régimes matrimoniaux, successions et Libéralités, 2è éd.,

CADICEC, Kinshasa, 2006 ;

16. VEXLIARD, (A.), Introduction à la sociologie du vagabondage, Librairie marcel rivière et Cie, Paris, 1959.

B. Articles des revues

1. BARRY, (F), « La question de la justice rétributive des mineurs : Punition ou traitement et leurs conséquences respectives », in RIPC, n°39-40, 1990 ;

2. HOUCHON (G.), « Les mécanismes criminogènes dans une société Urbaine africaine », in RICTP, 1967.

C. Notes des cours

1. KAPETA et MWANZO (E.), Cours de Droit International Public, licence, Faculté de Droit, Unikin, 2011-2012, inédit;

2. KASIAMA, MBWANGI, (D), Cours de méthodes de recherche Scientifique, 2è graduat, Université Révérend Kim, Kinshasa, 2011-2012, inédit ;

3. KASONGO MUIDINGE, - Cours de criminologie général, 3è Graduat, Faculté de Droit, Unikin, 2009- 2010, inédit ;

- Cours de psychologie judiciaire, 2è Licence, Faculté de Droit, Unikin, 20112012, inédit ;

4. KUSUKILA, JM, Cours de protection de l'enfant, conforme au Programme national de 6è technique Sociale, 2008, inédit ;

5.

77

KWAKWA (F.), Cours de l'éducation à la citoyenneté, 1er graduat, Faculté de la communication et médias, Université Révérend Kim, Kinshasa, 2011-2012, inédit ;

6. MVAKA NGUMBU, (I.), Cours de criminologie clinique, 2è Licence, Faculté de Droit, Unikin, 2011-2012, inédit.

D. Thèse

1. KIENGE-KIENGE (R.), Le contrôle policier de la délinquance des jeunes à Kinshasa. Une approche ethnographique en criminologie, thèse de doctorat en criminologie, Université catholique de Louvain, 2005.

III. WEBOGRAPHIE

1. http://www.fr.wikipadia.org.

78

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Aux âmes bien nées, la valeur n'attend point le nombre des années"   Corneille