B. Audit des OPCVM :
a) Portefeuilles titres :
Le portefeuille se constitue des titres détenus par la
société tel que les actions, les obligations et les Valeurs
assimilées. Les documents à fournir :
Inventaire, Grand Livre des compte : 312291 ; 312110 ; 312150 ; 312502 ; 312210
; 702002 ; lissage BTA.
Lors des travaux d'audit des comptes, les tests mis en place
couvrent les sections suivantes :
Ø Rapprocher en quantités et en valeur les
titres figurant à l'inventaire tenu par le dépositaire avec
l'inventaire des titres édité par le système de
gestion.
Ø Vérifier l'évaluation des obligations
et des valeurs assimilées en se basant sur la valeur de marché
conformément à la norme applicable des OPCVM NCT 17.
Ø Vérifier la conformité du montant
comptabilisé des bons de trésors assimilables et s'assurer du
calcul du lissage avec les informations figurant dans le grand livre (compte
312291). On s'assure par la suite de l'exactitude des prix de revient global
des BTA en le rapprochant au portefeuille et au compte 312110 (Prix de
revient global = Nombres de bons * coût unitaire). On calcule
également les intérêts d'adjudication sur les BTA et on le
rapproche avec le compte 312150. Le calcul des intérêts
non échus net de la retenue à la source correspondant au : Nombre
de bons*valeur nominal*taux d'intérêt (%)* (date début de
calcul - date de la BTA) / 365 * 0,8.
Les intérêts courus sur les obligations
d'état seront testés par rapport à la comptabilité
(Compte 312502 / 702002)
Ø Vérifier l'exactitude du calcul des prix de
revient des obligations des sociétés en le reconstituant et en le
rapprochant par la suite avec les prix de revient existants au niveau du
portefeuille et avec le solde du compte 312210. le Prix de revient de
l'exercice correspond au prix de revient de l'exercice précédent
augmenté des acquisitions en valeur et déduit des
Remboursements.
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2015-2016
> Vérifier que les actions admises à la
côte de la bourse des valeurs
mobilières de Tunis sont évaluées
à leur valeur de marché et les opérations de cessions des
placements dans la comptabilité sur la base de l'avis
d'opéré.
Charge :
Les charges englobent les charges de gestions des
placements tel que la rémunération des gestionnaires
(distributeur), du dépositaire et les autres charges d'exploitation
comme les redevances du Conseil du Marché Financier, les services
bancaires et les impôts et taxes.
Les documents à fournir auprès du client :
historique de la Valeur liquidative, des actifs
net, des actifs, Le grand livre des comptes
de charges (602 000 ; 601000 ; 612 000 ; 671 000..)
> S'assurer que les frais de gestion et de
dépositaire sont correctement calculés.
> Rapprocher le montant des commissions versées au
dépositaire avec le solde du compte des rémunérations du
dépositaire (602 000) et les factures concernées. Les commissions
sont fixées à 0,1% TTC de l'actif net de la Société
d'Investissement à capital Variable concernée. (Le taux
de commissions différent d'un organisme à un autre) .
> Rapprocher les commissions versées aux
gestionnaires avec ceux comptabilisés dans le compte de
rémunération du gestionnaire (601000). Les frais de gestion
correspondent à 0,4% TTC de l'actif net en fonction de la
période. (présence d'une convention avec le gestionnaire
concernée concernant la négociation du taux appliqué)
> S'assurer que la redevance du conseil du marché
financier est correctement calculée durant la période en le
rapprochant avec le solde du compte redevance CMF (612 000).
> S'assurer que les honoraires CAC ont été
correctement estimés et abonnées.
> S'assurer que les charges budgétisées sont
correctement abonnées en rapprochant le solde cumulés avec le
compte (671 000) en se basant sur L'état des charges
budgétisés qui correspond à la différence des
charges prévisionnelles et réelles calculés en 2015 avec
les prévisions effectuées en 2016 pour les frais bancaires, les
taxes, les honoraires CAC, Frais AGO, jetons de présence)
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