SOMMAIRE
AVERTISSEMENT i
DEDICACES ii
REMERCIEMENTS iii
SIGLES ET ABREVIATIONS iv
SOMMAIRE vii
RESUME viii
ABSTRACT ix
INTRODUCTION 1
PREMIERE PARTIE:LE CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION DE
L'ENVIRONNEMENT DANS LE PROCESSUSD'INTEGRATION DE LA CEMAC
14
CHAPITRE PREMIER:LES FACTEURS DU CARACTERE SECONDAIRE DE LA PROTECTION
DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE PROCESSUS D'INTEGRATION DE LA CEMAC
19
SECTION I: Les facteurs historiques et théoriques du
caractère secondaire de la protection de
l'environnement 20
SECTION II: Les facteurs structurels et
conjoncturels du caractère secondaire de la protection de
l'environnement 27
CONCLUSION DU CHAPITRE PREMIER 35
CHAPITRE II:LA MATERIALISATION DU CARACTERE SECONDAIRE DE LA
PROTECTION
DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE PROCESSUS D'INTEGRATION DE LA CEMAC
36
SECTION I: La matérialisation du caractère
secondaire de la protection de l'environnement dans
l'arsenal juridique de la CEMAC 37
SECTION II: Le
caractère secondaire de la protection de l'environnement dans la mise en
oeuvre du
processus d'intégration de la CEMAC 52
CONCLUSION DU DEUXIEME CHAPITRE 62
CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE 63
SECONDE PARTIE:LA NECESSAIRE CONSOLIDATION DE LA PLACE DE LA
PROTECTION
DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE PROCESSUS D'INTEGRATION DE LA CEMAC
64
CHAPIRE III:LES RAISONS DE LA CONSOLIDATION DE LA PLACE DE LA
PROTECTION
DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE PROCESSUS D'INTEGRATION DE LA CEMAC
67
SECTION I: Les avantages de la protection de l'environnement pour
le processus d'intégration de
la CEMAC 70
SECTION II: Les avantages régionaux et
mondiaux relatifs à la protection de l'environnement en
Afrique Centrale 87
CONCLUSION DU CHAPITRE III 99
CHAPITRE IV:LE REAJUSTEMENT NECESSAIRE DE LA PROTECTION DE
L'ENVIRONNEMENT DANS LE PROCESSUS D'INTEGRATION DE LA CEMAC
100
SECTION I: L'intensification de la protection de l'environnement
102
SECTION II : Le renforcement des moyens de protection de
l'environnement 114
CONCLUSION DU CHAPITRE IV 126
CONCLUSION GENERALE 127
ANNEXES 130
BIBLIOGRAPHIE 135
TABLE DES MATIERES 143
RESUME
VIII
L'intégration régionale renvoie de prime abord
à la fusion des compétences étatiques en une institution
communautaire. Les Etats d'une région géographique donnée
se regroupent pour former une entité plus vaste à laquelle ils
confèrent un certain nombre de leurs compétences. L'entité
formée peut être supra étatique ou supranationale. Cette
entité est dite supra étatique lorsqu'elle forme une organisation
dont le pouvoir de décision est confié aux organes animés
par les représentants des Etats membres ; elle est supranationale
dès lors que la nouvelle institution est autonome des Etats membres.
Aussi, il existe plusieurs types d'intégration : économique,
politique, culturelle. C'est dans la logique de l'intégration
économique que s'inscrit la CEMAC, comme la plupart des Organisations
d'Intégration Régionale en Afrique. Car l'économie est le
socle même de ce processus d'intégration. Néanmoins,
l'Intégration Economique Régionale peut sortir de son domaine de
prédilection, c'est-à-dire l'économie, pour
s'étendre sur d'autres secteurs comme la sécurité, la
paix, la protection de l'environnement, etc. L'intégration de la CEMAC
suit ce cheminement au point où l'environnement et même la
sécurité font déjà partie de son champ
d'intervention. Il convient dès lors de questionner la place
accordée à la l'environnement dans ce processus
d'intégration économique. En d'autres termes, la protection de
l'environnement occuperait-elle une place de choix dans le processus
d'intégration de la CEMAC? Manifestement à l'état actuel
des choses, la protection de l'environnement demeure reléguée au
second plan. Cette situation mérite cependant d'être
corrigée, au regard de l'importance que l'environnement
représente pour cette communauté.
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