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Encadrement juridique de l'exploitation durable des produits forestiers non ligneux dans le bassin du Congo. Cas du Cameroun et de la RDC.

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par Honoré Agrius EBENE ENAMA
Université de Limoges - Master 2 Droit international et Comparé de là¢â‚¬â„¢environnement 0000
  

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CHAPITRE II : LES INSTRUMENTS NATIONAUX APPLICABLES AUX PFNL AU

CAMEROUN ET EN RDC 19

Section I : Les textes relatifs à la gestion des ressources forestières 19

Section II : L'affectation juridique des PFNL au Cameroun et en RDC 26

PARTIE II : L'APPLICATION DES TEXTES RELATIFS A LA PROTECTION DES

PFNL DANS LE BASSIN DU CONGO 34

CHAPITRE I : LES DIFFICULTES D'ENCADREMENT DE L'EXPLOITATION DES PFNL

AU CAMEROUN ET EN RDC 35

Section I : La problématique de la durabilité de l'exploitation des PFNL 35

Section II : Des défaillances politiques sur la valorisation des PFNL 40

V

CHAPITRE II : POUR UNE EXPLOITATION DURABLE EFFECTIVE DES PFNL DANS

LE BASSIN DU CONGO 47

Section I : L'amélioration de l'environnement juridique et réglementaire 47

Section II : L'aménagement des politiques de proximité 52

CONCLUSION GENERALE 59

REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES 61

ANNEXES 66

ANNEXE 1. : Décision n°0336/D/MINFOF du 06 juillet 2006 fixant la liste des produits

forestiers spéciaux présentant un intérêt particulier au Cameroun 66

ANNEXE 2. : ARRETE N° 014/CAB/MIN/ENV/2004 DU 29 AVRIL 2004 RELATIF AUX MESURES D'EXECUTION DE LA LOI N° 82-002 DU 28 MAI 1982

PORTANT REGLEMENTATION DE LA CHASSE 68

DEDICACE

vi

Je dédie spécialement ce mémoire :

à ma feue mère Crescence MOLO MENYE, qui a quitté ce monde il y a un nombre d'années. Elle qui m'a donné vie au milieu de la forêt tropicale, se nourrissant et se soignant des produits forestiers non ligneux, aurait souhaité voir sa progéniture prospérée. Qu'elle reçoive le parfum de ce travail et repose en paix aux côtés du Tout Puissant.

Source de mon endurance et de ma persévérance.

REMERCIEMENTS

vii

Qu'il me soit permis, à seuil de cette étude, d'exprimer ma vive et profonde gratitude :

à mon oncle Abdon AWONO, chercheur principal au CIFOR, qui a eu la majestueuse idée de me proposer cette formation et qui, tout au long de mes recherches, ne s'est lasser de m'apporter son soutien ineffable, de me conduire et de m'encadrer professionnellement à travers de nombreux projets sur les produits forestiers non ligneux ;

au Dr Denis Roger SOH FOGNO, pour m'avoir fait l'honneur en acceptant diriger mes recherches. La matérialisation de ce mémoire est l'aboutissement de ses critiques et recommandations ;

à ma fille Larissa et à ma compagne Florence, pour leur amour et confiance ;

à mon père Léandre ONANA ENAMA, qui m'a élevé avec les fruits de la forêt. Qu'il trouve ici le résultat de son attachement à mon éducation ;

à ma tante Mme veuve Marie Louise AWONO qui ne ménage aucun effort pour procurer et accomplir son amour maternel sur nous, ses orphelins. Qu'elle trouve dans ce travail le prix de son insaisissable amour ;

à M. le Professeur Vincent NTOUDA EBODE coordonnateur du CREPS à l'Université de Yaoundé II et à M. KENGOUM D. Félicien chercheur au CIFOR, pour m'avoir conduit aux portes de l'Université de Limoges par leur soutien moral et technique inconditionnelle ;

VIII

à la compagnie des filles de la charité et particulièrement à la Soeur Concepción, Sr Marie Madeleine et Sr Angela, pour leur soutien spirituel et financier pour mon inscription à cette formation ;

à tous mes frères et soeurs qui, d'une manière ou d'une autre m'ont soutenu durant mes recherches ;

à toute ma famille et particulièrement à Théodule AMBOMO, pour leur affection et encouragements ;

à monsieur TUMENTA F. Kennedy, fondateur de AfricanBIB, pour ses conseils méthodiques et orientations ;

à mes amis et connaissances Henri OWONA, Yvette Célestine EBENE ONANA et Elise Yvette BARREAU pour leur soutien technique, moral et financier inconditionnelle ;

à l'Agence Universitaire de la Francophonie (AUF), pour le cadre de travail agréable et l'accueil qui nous ont été réservés tout au long de notre formation.

ix

L'Université de Limoges n'entend donner aucune approbation, ni improbation aux opinions émises dans ce mémoire.

Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.

X

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"Des chercheurs qui cherchent on en trouve, des chercheurs qui trouvent, on en cherche !"   Charles de Gaulle