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La justice arbitrale dans l'espace OHADA.

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par Nà¢â‚¬â„¢Gouan alphonse ANEY
Université félix Houphouêt BOIGNY - DEA de droit privé fondamental 2013
  

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PARAGRAPHE II : LES MOYENS DE LA VALORISATION DE

L'ARBITRAGE

La valorisation et l'efficacité de l'arbitrage impliquent une attention accrue à l'intégralité de la démarche de ceux qui y ont recours et à toutes les raisons qui les guident. Il s'agit de saisir l'humain dans toutes ses composantes et de ne pas réduire l'écoute aux seules formulations juridiques que comportent les prétentions et les démarches des parties en litige82.

L'esprit et l'organisation de l'arbitrage doivent faire écho à la réalité subjective des comportements des agents économiques dont l'extrême diversité, rationnelle, irrationnelle, émotionnelle, sentimentale et passionnelle, dépasse

82 L'arbitrage tient de plus en plus compte de la psychologie des comportements pour asseoir sa sentence.

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largement la distinction morale que le droit a retenue au cours des âges entre ceux qui sont de bonne foi et ceux qui ne le sont pas et qui n'hésitent pas à avoir recours, par fraude et par malhonnêteté, aux techniques et aux procédures les plus répréhensibles.

A- LA SAUVEGARDE DES RELATIONS ENTRE AGENTS

ECONOMIQUES

Sans rêver au passé et sans prétendre revenir à des situations anciennes, il nous parait néanmoins essentiel que le monde de l'arbitrage s'efforce d'ajouter à sa valeur, celle de la sérénité et mettre tout en oeuvre pour que les procédures s'y déroulent de la manière la plus comparable à celle qu'adoptent et que suivent les agents économiques dans l'exécution de leurs relations contractuelles. Il faudrait que pour résoudre le conflit, les parties conservent la même attitude que celle qui est la leur dans l'exécution du contrat, étant la mise en oeuvre des moyens raisonnablement attendus pour aboutir, dans l'intérêt des deux parties, aux finalités recherchées. L'arbitrage pourrait à cet égard s'inspirer de l'atmosphère actuelle de la médiation et des procédures alternatives de règlement des litiges et constituer peut-être le banc d'essai d'une nouvelle psychologie judiciaire.

Un meilleur climat dès l'introduction de la procédure arbitrale réduit les tensions et permet d'affecter les énergies à l'essentiel de la tâche arbitrale, étant la fin, la plus rapide et la moins chère, du conflit qui oppose les parties et de la paralysie qui en résulte83. De nombreux arbitres y veillent déjà et organisent, dès leur nomination, des réunions de rencontre et de mise au point des procédures. Il serait très heureux que les arbitres fassent davantage preuve de leur expérience dans l'organisation et la tenue des réunions et indiquent notamment s'il y a intérêt et un avantage à y inviter les responsables des parties afin que dès ce stade, ceux-

83 Alan REDFEM, Droit et pratique de l'arbitrage international, LGDJ ,2e p. 19

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ci puissent, sans la moindre reconnaissance préjudiciable, faire part de leurs préoccupations et leurs attentes.

Le monde arbitral doit promouvoir sans cesse l'information précise dont le monde économique a besoin et l'analyse approfondie de cette justice privée qui peut rendre d'éminents services à l'économie internationale.

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"Là où il n'y a pas d'espoir, nous devons l'inventer"   Albert Camus