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De l'authenticité et de la valeur juridique des preuves de la cybercriminalité issues des réseaux sociaux: cas de facebook


par François-Joseph Mutombo Muleba
Université de Kikwit (UNIKIK) - Licence en Droit pénal et criminologie 2019
  

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A. HISTORIQUE DE FACEBOOK

De l'anglais « Facebook » signifie littéralement « trombinoscope ». C'est un document sur lequel sont repris les visages de membres d'un groupe quelconque.56(*) Littéralement, Facebook peut être entendu comme un album photo.

Facebook a vu le jour le 04 février 2004 à l'Université d'Harvard aux Etats-Unis dont l'inventeur est Mark Zuckerberg. Facebook a été créé dans l'objectif de recenser tous les étudiants de cette Université à partir de leurs visages mis en évidence à côté de leurs noms. Bien après cette période du recensement des étudiants d'Harvard, plusieurs autres universités et lycées américaines ont sollicité le recensement de leurs apprenants, chose qui permet au créateur de Facebook et son équipe à commercialiser leurs produits tout en les transformant en un espace de communication et des échanges des données personnelles.57(*)

B. SPÉCIFICITÉ DE LA PREUVE ISSUE DE FACEBOOK

A la différence de toute autre mode de preuve, Facebook renferme une complexité dans sa preuve. Etant une plateforme d'échanges culturels liée aux NTIC, la preuve issue de Facebook est claire, rapide, complexe, modifiable et convaincante.

1. La preuve issue de Facebook est rapide

Facebook présente un intérêt capital dans sa façon de prouver un fait, car ici il est question tout simplement d'avoir un forfait internet pouvant permettre d'accéder aux services de Facebook, il est aussi nécessaire d'avoir l'idée sur soit le nom de la personne qui a écrit in box ou publié dans un groupe ou sur la page d'une autre personne

Une fois que ces conditions sont réunies, il est facile de trouver la preuve dont on a besoin, c'est-à-dire que Facebook permet à économiser son temps dans la recherche de la preuve ou de la vérité sur un fait. Cet élément caractéristique de la preuve issue de Facebook peut être illustré par la publication contenue dans la page qui suit, qui du reste est constitutive d'une infraction.

Il est évident de dire qu'après analyse de cette publication que la preuve est facile à trouver, il est seulement question de chercher le groupe « Amis de Top Congo » dans la barre de recherche, une fois sur la page, il est possible de chercher la publication de Bellone Nzibe en se référant à l'heure de la publication ou tout en cliquant sur son profil pour avoir des informations sur cette dernière. Ce qui revient à dire que l'opération toute entière peut prendre plus ou moins dix minutes contrairement aux moyens traditionnels qui peuvent prendre beaucoup de temps.

* 56 Histoire de Facebook et de mark Zuckerberg. Disponible sur www.françoischaron.com, consulté le 02fevrier2020 à 03 :08.

* 57 Histoire de Facebook. Disponible sur www.wikipédia.com, consulté le 06 février2020 à 07 : 24.

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