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UNIVERSITE DE KINSHASA
FACULTE DE DROIT
DEPARTEMENT DE DROIT PENAL ET CRIMINOLOGIE
ANNEE UNIVERSITAIRE : 2019-2020
LES IMMUNITES PARLEMENTAIRES EN DROIT CONGOLAIS :
CONSIDERATIONS ET PERSPECTIVES.
Par l'étudiant:
LUKANDA MBUYI Trudon Diplômé
d'Etat
Travail de fin de cycle présenté en vue de
l'obtention du grade de gradué en droit.
Directeur : Serge MAKAYA KIELA
Professeur
Rapporteur : Garry KITONA
Assistant
EPIGRAPHE
« Le droit, c'est l'égalité »
Alain philosophe français
II
IN MEMORIAM
A vous notre très chère Mère NYUNGA
MBONDA Christine, notre souhait était de vivre pleinement à tes
cotés malheureusement Dieu vous a appelé si tôt, où
que vous soyez, nous savons que vous veillez sur nous.
III
DEDICACE
A notre père Denis MBUYI KAZADI qui a dû donner
à nous, son enfant de naitre pour nous instruire malgré nos
faiblesses, négligences et caprices pour ainsi nous faire un homme
responsable.
À tous ceux qui aiment la justice, la vérité
et la non-violence.
LUKANDA MBUYI TRUDON
IV
REMERCIEMENTS
Au moment de soumettre ce travail à
l'appréciation des hommes du droit et du grand public, nous souhaitons
exprimer notre gratitude à l'égard des gens qui nous ont
aidé à l'élaboration de ce présent travail, car
sans leurs concours, la réalisation de ce travail n'aurait pas dû
être possible.
De prime abord, il me tient profondément à
coeur, de remercier en premier lieu le professeur Serge MAKAYA KIELA qui, en
dépit de ses multiples occupations, a accepté de diriger ce
présent travail aussi, il nous a permis de bénéficier
d'avis précieux, conseils judicieux et d'une aide morale qui s'est
avérée utile à la réalisation de ce présent
travail ; qu'il trouve ici l'expression de notre profonde gratitude.
De la même manière, nous remercions l'Assistant
Garry KITONA pour son soutien, sa présence et ses conseils de
qualité qui nous ont été précieux tout au long de
l'élaboration de ce travail.
A tous nos frères et soeurs : Vincent NDOLO, Micheline
MASENGU, Papy KAZADI, Jerry KAZADI, Médard MBAYA, Tina BILONDA,
Joëlle NYEMBA, Nancy TSHIBOLA, Tabitha BIBOLA, Gertrude NZEBA, Prince
MULUNDA, Sarah MBONDA et Alfred BIAYI.
A nos amis Simon KABONGO, Teddy SHUNGU, Idriss NKUMBIEME
Gabriel ANIA, Miriam NDJOLI et autres pour leur soutien moral indéniable
dont ils ont fait preuve durant tout le temps de l'élaboration de ce
travail de fin cycle.
Nous désirons aussi exprimer notre reconnaissance
à nos collègues de promotion : Djodjo BOKETSU, Christian LEMO,
Hervé MUTELA, Felix KALONDA, Doé NZELA, Felly KABONGO et
Chanceline ABOKWA ainsi que d'autres dont les encouragements et l'assistance de
qualité m'ont permis d'aller jusqu'au bout de ce travail.
Nous désirons exprimer toute notre reconnaissance
à Papa Trudon LUKANDA MUTOMBO et Papa Trudon MBUYI KASUIYI, pour leurs
conseils et leurs encouragements qui nous ont été forts utiles et
nous ont permis de parachever ce travail.
Que tous ceux qui, d'une manière ou d'une autre, nous
ont soutenu, mais dont les noms ont été omis ou oubliés,
trouvent ici l'expression de ma parfaite gratitude.
V
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