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Les défis du droit international de l'environnement

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par Brice Severin PONGUI
Université de Limoges - Master 2 2006
  

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MASTER DROIT INTERNATIONAL ET COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT

Formation à distance, Campus Numérique « ENVIDROIT »

LES DEFIS DU DROIT INTERNATIONAL DE

L'ENVIRONNEMENT

Mémoire présenté par BRICE SEVERIN PONGUI

Sous la direction de M. le professeur JEAN-MARC LAVIEILLE

Août 2007

REMERCIEMENTS

Mes sincères remerciements vont particulièrement à l'endroit des personnes ci-après :

- Le Professeur Jean-Marc Lavieille qui a bien voulu assurer la direction de ce mémoire ;

- Monsieur François Pelisson qui nous a soutenu tout au long de la formation par ses

encouragements ;

- A toute l'équipe pédagogique du Master ;

- Monsieur Nzikou Doctrové qui m'a encouragé à suivre cette formation

- Madame Delphine Edith Emmanuel, chargé de cours à la faculté de droit de l'Université

Marien N'gouabi de Brazzaville qui bien voulu me recommander pour être admis à cette

formation ;

- A Ma grande soeur Ngala Claudine pour les soutiens multiples ;

- Mes petits frères Ngouaka Cruz et Mboussi Jules pour avoir contribué d'une manière ou

d'une autre à la rédaction de ce mémoire ;

- A mon épouse pour m'avoir compris dans des moments difficiles ;

- A tous ceux qui de près ou de loin ont contribué à la réalisation de ce mémoire

Sommaire

Introduction :

PREMIERE PARTIE : Les Défis du droit international de l'environnement en vigueur

CHAPITRE PREMIER: Renforcer l'application du droit international de l'environnement en vigueur

Section I : Renforcer l'application du droit international de l'environnement en vigueur à l'échelon national

Section II : Renforcer l'application du droit international de l'environnement en vigueur à l'échelon international

SECOND CHAPITRE : Rendre opérationnels les principes de droit international de l'environnement

Section I : Rendre opérationnels les principes de droit international de l'environnement au niveau des décideurs publics

Section II : Les obstacles à la mise en oeuvre des principes de droit international de l'environnement.

SECONDE PARTIE : Les Défis du droit international de l'environnement prospectif

CHAPITRE PREMIER : Combler les lacunes du droit international de l'environnement actuel

Section I : Développer le droit de la section, contenir la mondialisation et la nécessité d'un pacte international sur l'environnement et le développement et autres

Section II : La mise en place d'un Accord mondial sur les forêts et un nouvel accord sur les changements climatiques

SECOND CHAPITRE : Dégager de nouveaux moyens institutionnels et financiers

Section I : Dégager de nouveaux moyens institutionnels

Section II : Dégager de nouveaux moyens financier

CONCLUSION

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