· Association européenne des instituts de
recherche et de formation en matière de développement et
Groupement d'intérêt scientifique, Économie mondiale,
Tiers-monde, Développement, L'Europe et le Sud à l'aube du
XXIe siècle, Enjeux et renouvellement de la coopération Acte de
la 9e Conférence générale de l'EADI (22-25
septembre 1999), Paris, Karthala, 2002.
· CNUCED, document sur l'Agreed conclusion of the
special Committee on preferences.
· CNUCED, World Investment Report 2004: The Shift
towards Services, 2004.
· Commerce extérieur : Système de
préférences tarifaires généralisées (SPG).
Importations, Eurostat, 1989-1992.
· Commission européenne,
Commerce/développement : première prise de position du Parlement
sur la réforme du système des préférences
généralisées proposée par la Commission
Européenne, 2004.
· Commission Européenne, Les orientations du
système des préférences tarifaires
généralisées de la communauté européenne
pour la période après 1980, Commission, 1980.
· Commission Européenne, Orientations de la
Commission européenne concernant le Système CEE de
Préférences Généralisées en faveur du
Tiers-monde jusqu'à l'an 2000, 1990.
· Commission Européenne, Orientations de la
Commission européenne pour le renouvellement du système des
préférences généralisées dans la prochaine
décennie, 1994.
· Commission Européenne, PEARCE A., Rapport
sur la Communication concernant les orientations du système des
préférences tarifaires généralisées de la
Communauté européenne pour la période après
1980, Parlement européen, 1980.
· Laboratoire d'Anthropologie des Institutions et des
Organisations, Repenser le dialogue politique et le partenariat entre
l'Europe et les pays en voie de développement, Paris, Karthala,
2002.
· Rapport annuel de l'OMC, 2005.
·
Rapport annuel de l'OMC, 2006.
· Rapporteur: EJNER H. Christiansen, Rapport sur la
communication de la Commission au Conseil concernant le système des
préférences généralisées: orientations pour
les années 1990 (COM (90)329 final - C3-0239 / CE, Parlement
européen, Commission du développement et de la
coopération, 1990.
· Rapporteur: HOGUET Patrick, Le système des
préférences généralisées pour la
période 1995-1997 (COM (94) 337 final - E 303), 1994.
· SPG 2006/2008, Règlement (CE) n° 2501/2001
du Conseil portant application d'un schéma de préférences
tarifaires généralisées pour la période du 1er
janvier 2002 au 31 décembre 2004, Journal Officiel L 346 du
31.12.2001.
· SPG 2006/2008, Règlement (CE) n°980/2005
du 27 juin 2005, Journal Officiel de l'UE L169 du 30juin 2005.
Ouvrages
· ARMAN Juan Carlos Sanchez, The generalised system
of preferences and the world trade organisation, Londres, Cameron, mai
2002, p.205.
· CABBAS, J.-J., Quel espace de coopération
entre l'Union européenne et les pays ACP? , dans Labouz,
M.-F. , Le partenariat de l'Union européenne avec les pays
tiers, Bruxelles, Bruylant, 2000, p.354.
· CARREAU D. et JUILLARD P., Droit international
économique, LGDJ, 4è éd p.276.
· DE LACHARRIERE Guy, la stratégie
commerciale du développement, Vendôme (France), Presses
universitaires de France, 1973, p. 238.
· HOGUET Patrick, Une action communautaire pour le
tiers-monde : le système de préférences
généralisées, I., 1994.
· HOGUET Patrick, Une action communautaire pour le
tiers-monde : le système de préférences
généralisées. II. (Fin), 1994.
· JUILLARD J-M. ET OLERREAGA M., Preferential et
Non-preferential trade flows in world trade, OMC, Economic Research and
Analysis Division, staff working paper, ERAD, Septembre 1995, 98p.
· KOULAIMAH-GABRIEL, A, dans GEMDEV et J.-J., Gabas
(Sous la dir.), L'Union Européenne et les pays ACP Un espace de
coopération à construire, Paris, Karthala, 1999, 459p.
· MOREAU Delfarge, P., Partenariat, mondialisation
et régionalisation dans Labouz, M.-F, Le partenariat de
l'Union européenne avec les pays tiers, Bruxelles, Bruylant, 2000,
354 p.
· PANTZ Dominique, Institutions et politiques
commerciales internationales, Paris, Armand Colin, 1998, 223p.
· Revue bimestrielle, « Courrier
UE-ACP », Décembre 1997.
· VADCAR Corinne, la réciprocité dans
le commerce international, JDI 2002, pp.784.
· VAN KEYMOLEN Phaedra, Le Système de
Préférences généralisées de l'Union
européenne, 2002.
Articles publiés dans
des ouvrages collectifs
· ALLEN T., « Echanges commerciales de l'Union
Européenne avec les pays de l'ACP, Statistique en bref », in
Eurostat, Luxembourg, mars 2002, 8p.
· CAMDESSUS M., « Un cycle commercial de
développement?», in Observateur de l'OCDE, été 2001,
N° 226-227.
· Candau, Fabien, Lionel Fontagne et Sebastien Jean,
« The Utilisation of Preferences in the EU », Mimeo,
presenté à la 7eme Global Economic Analysis Conference,
Washington, 17-19 juin 2004.
· CURTIS Jhon, « l'importance d'être
multilatéral (tout particulièrement dans un monde en voie de
régionalisation) », Jhon M. Curtis et Dan Ciuriak,
éditeurs, in les recherches en politique commerciale, 2003.
· DE LA ROSA Stéphane, « Le
différend Communautés Européennes - Conditions d'octroi
des préférences tarifaires aux pays en développement. Une
validation inattendue des différenciations dans l'attribution des
préférences généralisées »,
L'Observateur des Nations Unies, N° 16, 2003, pp 95-109.
· DE LA ROSA Stéphane, « observation
après le rapport du groupe spécial "Communautés
Européennes - Conditions d'octroi de préférences
tarifaires aux pays en développement. Vers une remise en cause du SPG
COMMUNAUTAIRE "À LA CARTE"? », L'Observateur des Nations
Unies, N° 15, 2003, pp 3-23.
· Freres, Christian, ET Andrew Mold, «European
Union Trade Policy and the Poor. Towards Improving the Poverty Impact of the
GSP in Latin America», Policy Recommendation Papers No EP/R03/07, European
Community Poverty Reduction Effectiveness Programme, septembre 2004.
· LEBULLENGER J. « La rénovation de la
politique communautaire de développement », Revue Trim., Dr.
Eur., 1994, pp.631-645.
· LEBULLENGER J., « Les dispositions
commerciales de l'accord de partenariat ACP/UE de Cotonou confrontés aux
règles de l'OMC », RAE, 2001-2002, pp. 75-91.
· VADCAR Corinne, « Le traitement
spécial et préférentiel. Plaidoyer contre les
systèmes de préférences
généralisées », Journal du droit international
(Clunet), Avril - Mai - Juin 2005, N°2, pp. 315-339.
Webographie
· Communication de la Commission : pays en
développement, commerce international et développement durable :
Le rôle du système de préférences
généralisées (SPG) de la Communauté pour la
décennie 2006/2015 / UE, Commission européenne, 2004
http://europa.eu.int/eur-lex/fr/com/cnc/2004/com2004_0461fr01.pdf.
· Règlement 2501/2001, remplaçant le
reglement2820/98, tel que modifié. voir le SPG communautaire
2002-2004 : Un outil du développement durable, discours de Pascal
Lamy. Disponible à l'adresse suivante :
http//europa.euint/comm/trade.
· Union Européenne, « Développement/
relations avec les pays tiers, Pays d'Afrique, des Caraïbes et du
Pacifique (ACP) », Europa, en ligne :
http://europa.eu.int/scadplus/printversion/fr/s05032.htm.
· Union Européenne, «Les institutions de
l'Union européenne, Commission européenne»:
http://europa.eu.int/institutions/comm/index_fr.htm.
· WANLIN, A., « Les ONG en Europe: Facteur
«d'européanisation» de la société civile »
(2002) 35 Synthèse, en ligne :
http://www.robert-schuman.org/synth35.htm.
