WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

La théorie de la correction symétrique des bilans

( Télécharger le fichier original )
par Mohamed Ben Mahmoud
faculté de droit et des sciences politiques de TUNIS - mastère en droit des affaires 2005
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

OUVRAGES SPECIALISES

? ABOUDA (A.) : « CDPF : contrôle, contentieux et sanctions », Tunis, Imprimerie Officielle de la République Tunisienne, 2001.

? AMEDEE-MANESME (G.) : « Principes et pratiques du droit fiscal des affaires », Paris, Economica, 1990.

? BERGERES (M-C) : « Contrôle fiscal : prérogative du fisc et droits du contribuable », Paris, Masson, 1988.

? COZIAN (M.) : - « Les grands principes de la fiscalité des entreprises », Litec, Paris, 1986.

- « Précis de la fiscalité de l'entreprise », Paris, Litec, 2003.

? DAVID (C.), FOUQUET (O.), RACINE (P-F.), PLAGNET (B.) : « Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale », Paris, Dalloz ,2003.

? GOUR (C-L.), MOLINIER (J.), TOURNIE (G.) : «  Les grandes décisions de la jurisprudence fiscale », Paris, P.U.F., 1977.

? KORNPROBST (E.) : « La notion de bonne foi application au droit fiscal français », Paris, L.G.D.J., 1980.

? LAMARQUE (J.) : « Droit fiscal général », Paris, Les Cours de Droit, 1998.

? LAMBERT (Th.): - « Redressement fiscal », Paris, Economica, 1988.

- « Contrôle fiscal : droit et pratique », Paris, PUF, 1991.

- « Contrôle fiscal », Paris, Economica, 1988.

? LAMORLETTE (C.), LAMORLETTE (T.) : « Fiscalité française », Paris, Economica, 1998.

? LEFEBVRE (F.) : - « Mémento pratique : fiscal 2002 », Paris, Francis Lefèbvre, 2002.

- « La pratique de la vérification de comptabilité », Paris, Francis Lefèbvre, 1997.

? SERLOOTEN (P.) : « Droit fiscal des affaires », Paris, Dalloz, 2003.

? TORREL (R.) : « Les clés du contrôle fiscal par la jurisprudence », Paris, Maxime, 1995.

? YAICH (A.) : - « Théorie fiscale », Tunis, Raouf Yaîch, 2002.

  - « Mémento comptable, juridique et fiscal », Tunis, Raouf Yaîch, 1995.

- « Le résultat imposable 2004 », Tunis, Rouf Yaîch, 2004.

THESES ET MEMOIRES

? AULANIER- FURDERER (O.) : « La gestion fiscale des déficits de la société », Thèse, Université de Bourgogne, 1987.

? BEJAOUI (R.) : « Les apports du CDPF en matière des procédures de contrôle et d'imposition », mémoire de D.E.A., faculté des sciences juridiques politiques et sociales de Tunis, 2001.

? BEN DEYA (R.) : « Les garanties du contribuable lors de la vérification fiscale », mémoire de D.E.A., faculté des sciences juridiques, politiques et sociales, 2003-2004.

? BEN KAHIA (H.) : « La déclaration fiscale en matière d'impôt sur le revenu des personnes physiques et d'impôt sur les sociétés », mémoire de D.E.A., faculté de droit et des sciences politiques de Tunis, 2001-2002

? BEN WAGHDEN (S.) : « Les garanties légales du contribuable au titre de la procédure de la vérification approfondie », mémoire de D.E.A., faculté de droit et des sciences économiques et politiques de Sousse, 2003-2004.

? CHKHAOUI (L.) : « La reforme fiscale en Tunisie », mémoire de D.E.A., faculté de droit et des sciences politiques de Tunis, juin 1990.

? CHAABANE (A.) : «  La prescription en matière fiscale », mémoire de D.E.A., faculté des sciences juridiques politiques et sociales de Tunis, 2000-2001.

? DRIRA (T.) : « La vérification fiscale », mémoire de D.E.A., faculté de droit de Sfax, 2002-2003.

? FAKHFAKH (N.) : «  Le déficit fiscal », mémoire de D.E.A., faculté de droit de Sfax, 1998-1999.

? GADHOUM (W.) : « L'insuffisance de la protection du contribuable lors du contrôle fiscal », mémoire de D.E.A., faculté de droit de Sfax ,1997.

? GADHOUM (W.) : « La doctrine administrative en Tunisie », Thèse, faculté de droit de Sfax, 2002-2003.

? GMATI (R.) : « Les principes comptables à l'épreuve de la fiscalité tunisienne », mémoire de D.E.A., faculté des sciences juridiques politiques et sociales de Tunis, 2000-2001.

? GHNIMI (A.) : « Le contrôle fiscal en Tunisie », mémoire de D.E.A., faculté de droit et des sciences économiques et politiques de Sousse, 1999-2000.

? KAMMOUN (F.) : « La preuve en droit fiscal », mémoire de D.E.A., faculté de droit de Sfax, 2000-2001.

? KAMMOUN (Z.) : « Les implications de la nouvelle législation comptable des entreprises sur le droit fiscal », mémoire de D.E.A., faculté des sciences juridiques politiques et sociales de Tunis, 1999.

? KOMIHA (D.) : « L'erreur comptable en droit fiscal », mémoire de D.E.A., faculté des sciences juridiques politiques et sociales de Tunis, 2001-2002.

? LTIFI (H.) : « La protection du contribuable en matière de contrôle fiscal », mémoire de D.E.A., faculté des sciences juridiques politiques et sociales de Tunis, 1998.

? MAUBLANC (J-P.) : « L'interprétation de la loi fiscale par le juge de l'impôt », Thèse, Université de Bordeaux I, faculté de droit, des sciences sociales et politiques ,1984.

? MRABET (M-F.) : « La vérification et la sécurité fiscale du contribuable », mémoire de D.E.A., faculté de droit et des sciences économiques et politiques de Sousse, 2001-2002. 

? PERCEVAUX (R.) : « Les prescriptions en matière fiscale », Thèse, Université de Paris, 1986.

? RICCI (J-P.) : « Le pouvoir discrétionnaire de l'administration fiscale », Thèse, faculté de droit et de science politiques Aix-Marseille, 1975.

? ZARRAA (K.) : « Les droits et les garanties du contribuable soumis à un contrôle fiscal », mémoire de D.E.A., faculté de droit et des sciences politiques de Tunis, 2002-2003.

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Il existe une chose plus puissante que toutes les armées du monde, c'est une idée dont l'heure est venue"   Victor Hugo