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La place de la bonne gouvernance dans les relations de l'union européenne avec les pays du proche-orient

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par Ali MOURAD
Université de Rennes 1 - Master 2 mention Recherche Droit approfondi de l'Union européenne et droit de l'OMC 2005
  

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E. DOCTRINE

OUVRAGES

1- Ouvrages spécialisés

- Marc MARESCEAU and Erwan LANNON, «The EU's Enlargement and Mediterranean Strategies- A Comprehensive Analysis»., Ed. Palgrave, 2001, 403 pages

- François LABOUZ, (sous la direction), Actes de séminaires ( 4.12.1998- 18.06.1999), Ed Bruylant, 2000, 354 pages.

- · Is the Barcelona Process Working· Philip Morris Institute, Colloque Athènes 2-3/04/98, 1998, 45 pages.

- « L'Union européenne dans un monde e transformation »Acte du Colloque, Bruxelles, ( 19-20 septembre 1996), Ed O.P.OC.E., Luxembourg, 1998, 786 pages.

- « La Méditerranée- espace de Coopération ? », Actes du Colloque d'Aix-en-Provence, 2 et 3 juillet 1993, en honneur de FLORY Maurice, Centre d'Etudes et de Recherches International et communautaires, Université d'Aix Marseille III ;

- Coopération et développement, coll. Dirigée par BOURRINET Jacques, Ed Economica , 1994, 372 pages.

- Bishara KAHDER, « L'Europe et le monde arabes- cousins, voisins », Ed. Published, Quorum, Ceremac, 1992, 254 pages.

- « Le partenariat euro-méditerranéen, La dynamique de l'intégration régionale » p.168, Commissariat Générale du Plan, Juillet 2000

- « L'Europe et la Méditerranée », Texte réunis par Michel DUMOULIN et Geneviève DUCHENNE Acte de la VI Chaire GLAVERBEL d'études européennes 2001-2002, PIE-Peter Lang, Bruxelles 2001.

2- Ouvrages collectives

- Catherine FLAESCH-MOUGIN « Les Acteurs des relations euro-méditerranéennes », Mélanges en hommage à Guy ISSAC « 50 ans de droit communautaire », Presse de l'Université des Sciences Sociales, 2002 Tome 1

- Jean REAUX « Le respect des droits de l'homme, des principes démocratiques et de l'État de droit », sous le signe de « la bonne gouvernance », principe fondamental « essentiel » de l'après Lomé IV, in Liber amicorum, en l'honneur du recteur Jacques Georgel, « La liberté dans tous ces états », Apogée Rennes, 1998, pp, 409-425.

- Joël RIDEAU « Les clauses de conditionnalité droits de l'homme dans les accords d'association avec la communauté européenne », « le concept d'association dans les accords prouvé par la Communauté, Essai de clarification », ss la direction de M.F Christophe TACHAKLOF, Actes de colloques, 15 05 98/Paris, ED. Brylant ,1999. p. 139-197.

- Marc BLANQUET « Le système communautaire à l'épreuve de la gouvernance européenne, pour une nouvelle gouvernance raisonnée », Mélanges en hommage à Guy ISSAC « 50 ans de droit communautaire », Presse de l'Université des Sciences Sociales, 2002 Tome 1

- Fabrice BELAICH, « La Conditionnalité politique dans partenariat euro-méditerranéens », le Partenariat de l'UE avec les pays tiers-Conflits et convergences », dd la dir. de M.Fr.Labouz, Actes de séminaires (4.12.1998_18.06.1999), ED. Bruylant, 2000, pp.354, pp 92-102

- Daniel GADBIN « Les principes de bonne gouvernance européenne »,Mélanges en hommage à Guy ISSAC « 50 ans de droit communautaire », Presse de l'Université des Sciences Sociales, 2002 Tome 2

- Catherine FLAESCH-MOUGIN. « La procédure de conclusion des accords d'association », « Le concept d'association dans les accords prouvé par la Communauté, Essai de clarification », ss la direction de M.F Christophe TACHAKLOF, Actes de colloques, 15 05 98/Paris, ED. Brylant ,1999. p.197-227.

- Mielle BULTRMAN, Human rights in the treaty relations of the European community, School of human rights research series- Intersentia-Hart2001.

- Elena FIERRO, «The EU's approach to human rights conditionality in practice», Martinus Nijhoff Publishers, 2003. pp 226-228.

- Abdel Wahab BIAD, « La dimension humaine de la sécurité dans le partenariat euro-méditerranéen »,« le Partenariat de l'UE avec les pays tiers-Conflits et convergences », dd la dir. de M.Fr.Labouz, Actes de séminaires (4.12.1998 et 18.06.1999), ED. Bruylant, 2000, pp 354. p 73-87

- Jean RAUX « Association et perspectives partenariales », « Le concept d'association dans les accords prouvé par la Communauté, Essai de clarification », ss la direction de M.F Christophe TACHAKLOF, Actes de colloques, 15 05 98/Paris, ED. Brylant ,1999. p.197-227.

MEMOIRES ET THESES

1- Thèses

- Erwan LANNON « La Politique Méditerranéenne de L'Union européenne ; ·Pour une Politique euro-méditerranéenne Commune Fondée sur une Géopolitique de Proximité Pan- euro-méditerranéenne ». Thèse pour le doctorat de troisième cycle en droit communautaire, Centre de Documentation et de Recherches de Rennes , Université de Rennes 1, mars 2002, 863 pages.

- Isabelle THOMAS, « La Politique euro-méditerranéenne, contribution au droit international du développement », Thèse pour le doctorat du troisième cycle, Diffusion ANRT

2- Mémoires

- Jamel KASMI, « Quel partenariat entre l'Union européenne et les états de Maghreb- Quel avenir ? » , Mémoire pour le DEA de Droit Communautaire, Centre de Documentation et de Recherches de Rennes, Université de Rennes 1. 307 pages.

- Carole MANCEL, « Le partenariat euro-méditerranéen » Mémoire pour le DEA de Droit Communautaire, Centre de Documentation et de Recherches de Rennes, Université de Rennes 1. 182 pages.

- Erwan LANNON, « La rénovation de la politique méditerranéenne de la Communauté », Mémoire pour le DEA de Droit Communautaire, Centre de Documentation et de Recherches de Rennes, Université de Rennes 1. 213 pages.

CONTRIBUTIONS A DES REVUES COLLECTIFS

1- Juris-Classeur Europe

- Jean RAUX, « Les compétences expresses de caractère général,les associations » Fasc.2204-2002.

- Jean RAUX, « Capacité internationale de la communauté européenne et droit de l'Union européenne »/Fasc.2200-2202.

- Jean RAUX, « Relations avec les pays méditerranéens :Textes ». Fasc.2235-1995.

2- European Foreign Affairs Review ( EFFAR)

- PHILIPPART Eric, The Euro-Mediterranean Partnership: A critical Evaluation of an Ambitious Scheme. (Vol 9 - Iss 2 - Summer 2003).

- WHITE Brian, Understanding European Foreign Policy ( Vol 6- Iss 4- Winter 2001).

- YOUNGS Richard, European Union democracy Promotion Policies: Ten Years On ( Vol 6- Iss 3- Autumn 2001)

- TOVIAS Alfred ,On the External Relations of the EU21: The Case of the Mediterranean Periphery ( Vol 6- Iss 3- Autumn 2001).

- STRAVRIDIS Stelios and HUTCHENCE Justin, Mediterranean Challenges to the EU's Foreign Policy,. ( Vol 5- Iss 1- Spring 2000).

- PIERROS Filippos and MEUNIER Jacob and ABRAMS Stan , Bridges and Barriers: The European Union's Mediterranean Policy. ( Vol 5- Iss 2- Summer 2000).

- HAKURA Fadi , The European Union and the Mediterranean: Closer Relations in the Wider Context, ( Vol 4- Iss 2- Summer 1999).

3- Revue de Marché Commun

- Massimo SILVESTRO, « Le partenariat Euro-Méditerranéen », n° 456, mars 2002

- Marco LOPRIORE « Les prochains défis de l'Europe : Méditerranée, pays de l'est et élargissement », par n° 434 Jan 2000.

- Bernard PETIT « Le nouvel accord de partenariat ACP-UE » ( n°437 Avril 2000).

- « De la compétence de l'UE en matière de défense et de promotion de droit de l'homme » (Avril 95).

- « Le parlement européen et les doits de l'homme » ( Janvier 96).

- « La déclaration interministérielle de Barcelone, acte fondateur de partenariat euro-méditerranéen » ( Mai 96).

4- Répertoire Dalloz- Droit Communautaire

- CHEVALIER et KEBANDJIAN, L'Euro méditerranée RAUX Jean, Convention de Lomé (Accord de Maurice) 1998.

- Jean RAUX, Afrique- Caraïbe- Pacifique (Partenariat) 2003.

- RIDEAU Joël, Accords Internationaux 2000.

- Jean RAUX, Convention de Lomé ( Accord de Maurice), Répertoire communautaire Dalloz, mai 1998.

5- Revue Maghreb- Machrek

- Entre mondialisation et régionalisation ; numéro Hors-série décembre 1997.

- BEN NEFISSA Sara, Citoyenneté et participation en Egypte, Trimestriel n°167 Janvier-Février 2000.

- Conférence de Barcelone, la nouvelle politique euro-méditerranéenne, Trimestriel n°153 juillet-septembre 1996.

- AUGE, BOCCO et DUCLOS, les élections du 4 novembre 1997 en Jordanie : contexte et prétexte d'une normalisation politique, Trimestriel n°160 avril-juin 1998.

- SCHMIID Dorothée, Les programmes MEDA : une expérience européenne de coopération décentralisée, Trimestriel n°153 juillet-septembre 1996.

- ROUGIER Bernard, Liban : les élections législatives de l'été 1996, Trimestriel n°155 janvier-février 1997.

- PICARD Elizabeth, La Syrie de l'après-guerre froide : permanence et changement, Trimestriel n°158 octobre-décembre 1997.

6-Revue trimestrielle des droits de l'homme

- Antoine MEKINDA BENG « Les droits des peuples à disposer d'eux même dans la conjoncture institutionnelle actuelle des États du tiers-monde en mutation », n ° 58,2004.

- Mercedes CANDELA SORIDANOC, « L'Union européenne et la protection des droits de l'homme dans la coopération au développement : Le rôle de la conditionnalité politique », n°52, 2002.

III- Sites Internet

- www.undp.org/rbas/ahdr

- http://www.lorient-lejour.com

- www.europa.eu.int

- http://www.euromedrights.net

- http://www.euromesco.net

- www.fride.org

IV- Autres Documents

- La Charte fondamentale des Nations-unies de La Charte des nations unies, 26 juin 1945.

- La Déclaration Universelles des Droits de l'Homme ( DUDH) de Adoptée par l'assemblée générale dans sa résolution 217 A (III) du 10 décembre 1948.

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"L'ignorant affirme, le savant doute, le sage réfléchit"   Aristote