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Ministère de l'Enseignement Supérieur
République du Mali
et de la Recherche Scientifique
Un Peuple-Un But- Une Foi
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Faculté des Sciences Juridiques et
Politiques
(F.S.J.P.)
Mémoire de Fin de
cycle :
La mobilisation des ressources financières dans les
collectivités territoriales du mali : cas de la commune rurale de
Sangarébougou
Thème :
BENGALY Youssouf et
CAMARA Sidy
Présenté et soutenu
par:
Pour l''obtention du diplôme de la
maîtrise
Section droit public, Option interne
M. DIARRA Daouda
Chargé de cours à la FSJP de Bamako
Dr HAÏDARA Hamzata Chargé de cours à la FSJP
de Bamako
Directeur de mémoire :
Membres du jury :
Promotion Droit Public `'Général
Kafougouna KONE'' 2004-2008 Soutenu le 19 /08 /2009 avec la mention bien.
Dédicace I
Je dédie ce présent mémoire à
mon père feu Drissa BENGALY, arraché très tôt
à notre affection. Que ce travail soit pour lui l'un des fruits de
l'arbre qu'il a planté avant de nous quitter.
Nous prions pour le repos paisible et eternel de son
âme.
Youssouf BENGALY
Dédicace II
Je dédie ce mémoire à ma mère
Diaka CAMARA qui a guidé mes premiers pas dans la vie. Maman, l'arbre
que tu as planté a maintenant produit, merci pour tout.
Sidy CAMARA
Remerciements I
Je remercie Dieu Tout Puissant de m'avoir accordé la
bonne santé pour mener à bien mes études et parvenir
à ce seuil considérable. Mes sincères
remerciements vont à l'endroit de l'ensemble des professeurs ainsi
qu'à l'administration de la Faculté des Sciences Juridiques et
Politiques (FSJP) de Bamako pour la qualité de l'enseignement qu'ils
nous ont assuré tout au long de notre cursus universitaire.
A notre directeur de mémoire Dr HAÏDARA Hamzata
qui nous a fait un grand honneur en acceptant de diriger nos travaux. Sans
doute, c'est un honneur et aussi un privilège d'être à vos
côtés et de bénéficier de votre
expérience.
C'est aussi le lieu pour moi d'exprimer ma profonde gratitude
à l'endroit des personnes sans lesquelles ce travail serait impossible.
Il s'agit spécialement de : ma très chère
mère Abimata BENGALY qui a fait de moi ce que je suis aujourd'hui ;
Seydou BENGALY, chef de production eau EDM sa Bougouni ; Chata BENGALY,
secrétaire dactylo Société Nimaga Bamako ;
Sékou BENGALY, agent CMDT Dioïla ; Bakary BENGALY, ferrailleur
à Toupah (RCI) ; Maïmouna BENGALY, secrétaire
générale à la mairie de Nongon Souala (Sikasso), Boubou
DANTHIOKO, secrétaire général à la mairie de
Sangarébougou, Karamoko BENGALY, agent comptable IGM Bamako pour leurs
soutiens morals, matériels et financiers.
Mes sincères remerciements vont également
à l'endroit de Karamoko BENGALY, Kamanon BENGALY, chefs de
familles ainsi qu'à tous les membres de la famille BENGALY à
Kléla (Sikasso), Bougouni, Bamako, Toupah (RCI) et autres pour leurs
conseils et leurs appuis.
A mes amis, surtout ceux avec lesquels j'ai partagé les
chambres à l'internat de la FAST qui m'ont toujours compris,
encouragé et soutenu: ce travail est aussi le fruit d'un effort
collectif auquel vous avez directement ou indirectement contribué.
Puisse-t-il être l'expression de mon tendre attachement
amical.
Youssouf BENGALY
Remerciements II
Mes remerciements distingués s'adressent d'abord aux
professeurs de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques (FSJP)
de Bamako notamment à notre directeur de mémoire Docteur
HAÏDARA Hamzata pour avoir accepté de nous encadrer.
Je remercie très particulièrement mon
père Gagny CAMARA qui a rempli d'une manière exemplaire son
devoir de famille pour que je puisse avoir une bonne instruction, N'baba grand
merci pour tout ; mon cher époux qui n'a ménagé
aucun effort pour la réussite de ce travail, mon meilleur ami Saloum
sidi SACKO qui a été tout pour moi durant ma vie scolaire
à la FSJP, mon frère Lamine CAMARA, sa femme et sa fille Mama,
grand merci pour toute l'aide que vous m'avez apporté durant ma vie
scolaire.
Mes remerciements s'adressent ensuite à toutes les
personnes qui m'ont apporté leur contribution pour ma réussite
scolaire. Il s'agit spécialement de :
- Mon oncle Boubou DATHIOKO pour qui je dis grand merci
pour son soutien morale, matériel et financier durant ma vie
scolaire,
- Ma famille : mes soeurs Iya, Paye, Nakana, Tah,
Camara ;
- Des familles DANTHIOKO à Badianbougou, TEKETE,
DOUCOURE, CAMARA à Missira, BATHILY et CISSE.
Je ne saurais me passer de dire merci à mon tonton et
petit frère Bréhima DIAWARA ainsi qu'à mon
commémorant Youssouf BENGALY
Enfin, je remercie tous les amis, camarades et toutes les
personnes de bonne volonté qui se sont toujours mises à notre
disposition chaque fois que le besoin s'est fait sentir. A toutes ces
personnes, nous leur disons grand Merci.
Sidy CAMARA
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
ANICT: Agence Nationale d'Investissement des Collectivités
Territoriales
CCC: Centre de Conseil Communal
CEMAC: Communauté Economique et Monétaire de
l'Afrique Centrale
CIFAL : Centre International de Formation des
Autorités/Acteurs Locaux
Com. : Communautaire
CT: Collectivités Territoriales
EDM sa: Energie Du Mali s.a. (société anonyme)
FICT: Fonds d'Investissement des Collectivités
Territoriales
Fonct. : Fonctionnement
IGM: Institut Géographique du Mali
Invest. : Investissement
MEF: Ministère de l'Economie et des Finances
MRC: Mobilisation des Ressources Communales
ONG: Organisation Non Gouvernementale
PACT: Programme d'Appui aux Collectivités Territoriales
PAGCR: Programme d'Appui à la Gestion des Communes
Rurales
PDESC: Programme de Développement Economique, Social et
Culturel
PDM: Programme De partenariat Municipal
Prév. : Prévisions
Réal. : Réalisations
TDRL: Taxe sur le Développement Régional et
Local
UEMOA: Union Economique et Monétaire Ouest Africaine
Sommaire
Introduction :...............................................................................................1
Première partie : Les
généralités sur la gestion financière de la commune
rurale de Sangarébougou
Chapitre I : Les ressources
financières de la commune rurale de
Sangarébougou..............................................................................................6
Section 1 : Le cadre légal et la
base des ces ressources.............................................6
Section 2 : Le processus budgétaire
de la commune................................................11
Chapitre II : L'analyse de la
mobilisation des ressources financières dans la commune de
Sangarébougou
...........................................................................................17
Section1 : Le recouvrement des
ressources fiscales..................................................17
Section 2 : L'analyse des recettes de la
commune rurale de Sangarébougou pendant le mandat
écoulé.............................................................................................21
Deuxième partie : Les causes
difficultés de mobilisation et les stratégies de mobilisation de
ressources financières dans la commune
Chapitre I : Les causes des
difficultés de mobilisation des ressources
financières.............30
Section 1 : Les causes relevant de la
gestion de la commune au niveau local....................30
Section 2 : Les causes relevant de la
gestion communale au plan national.......................36
Chapitre II : Les stratégies de
mobilisation de ressources financières dans la
commune...................................................................................................42
Section 1 : Les solutions
préconisées au niveau
local...............................................42
Section 2 : Les solutions
préconisées au niveau
national...........................................45
Conclusion :..............................................................................51
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