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Mobilisation des ressources financières dans les collectivités territoriales du Mali, cas de la commune rurale de Sangarébougu

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par Youssouf BENGALY et Sidy CAMARA
Université de Bamako - Maitrise 2009
  

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Ministère de l'Enseignement Supérieur République du Mali

et de la Recherche Scientifique Un Peuple-Un But- Une Foi

-------------

Faculté des Sciences Juridiques et Politiques

(F.S.J.P.)

Mémoire de Fin de cycle :

La mobilisation des ressources financières dans les collectivités territoriales du mali : cas de la commune rurale de Sangarébougou

Thème :

BENGALY Youssouf et

CAMARA Sidy

Présenté et soutenu par:

Pour l''obtention du diplôme de la maîtrise

Section droit public, Option interne

M. DIARRA Daouda

Chargé de cours à la FSJP de Bamako

Dr HAÏDARA Hamzata Chargé de cours à la FSJP de Bamako

Directeur de mémoire : Membres du jury :

Promotion Droit Public `'Général Kafougouna KONE'' 2004-2008 Soutenu le 19 /08 /2009 avec la mention bien.

Dédicace I

Je dédie ce présent mémoire à mon père feu Drissa BENGALY, arraché très tôt à notre affection. Que ce travail soit pour lui l'un des fruits de l'arbre qu'il a planté avant de nous quitter.

Nous prions pour le repos paisible et eternel de son âme.

Youssouf BENGALY


Dédicace II

Je dédie ce mémoire à ma mère Diaka CAMARA qui a guidé mes premiers pas dans la vie. Maman, l'arbre que tu as planté a maintenant produit, merci pour tout.

Sidy CAMARA

Remerciements I

Je remercie Dieu Tout Puissant de m'avoir accordé la bonne santé pour mener à bien mes études et parvenir à ce seuil considérable. Mes sincères remerciements vont à l'endroit de l'ensemble des professeurs ainsi qu'à l'administration de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques (FSJP) de Bamako pour la qualité de l'enseignement qu'ils nous ont assuré tout au long de notre cursus universitaire.

A notre directeur de mémoire Dr HAÏDARA Hamzata qui nous a fait un grand honneur en acceptant de diriger nos travaux. Sans doute, c'est un honneur et aussi un privilège d'être à vos côtés et de bénéficier de votre expérience.

C'est aussi le lieu pour moi d'exprimer ma profonde gratitude à l'endroit des personnes sans lesquelles ce travail serait impossible. Il s'agit spécialement de : ma très chère mère Abimata BENGALY qui a fait de moi ce que je suis aujourd'hui ; Seydou BENGALY, chef de production eau EDM sa Bougouni ; Chata BENGALY, secrétaire dactylo Société Nimaga Bamako ; Sékou BENGALY, agent CMDT Dioïla ; Bakary BENGALY, ferrailleur à Toupah (RCI) ; Maïmouna BENGALY, secrétaire générale à la mairie de Nongon Souala (Sikasso), Boubou DANTHIOKO, secrétaire général à la mairie de Sangarébougou, Karamoko BENGALY, agent comptable IGM Bamako pour leurs soutiens morals, matériels et financiers.

Mes sincères remerciements vont également à l'endroit de Karamoko BENGALY, Kamanon BENGALY, chefs de familles ainsi qu'à tous les membres de la famille BENGALY à Kléla (Sikasso), Bougouni, Bamako, Toupah (RCI) et autres pour leurs conseils et leurs appuis.

A mes amis, surtout ceux avec lesquels j'ai partagé les chambres à l'internat de la FAST qui m'ont toujours compris, encouragé et soutenu: ce travail est aussi le fruit d'un effort collectif auquel vous avez directement ou indirectement contribué.

Puisse-t-il être l'expression de mon tendre attachement amical.

Youssouf BENGALY

Remerciements II

Mes remerciements distingués s'adressent d'abord aux professeurs de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques (FSJP) de Bamako notamment à notre directeur de mémoire Docteur HAÏDARA Hamzata pour avoir accepté de nous encadrer.

Je remercie très particulièrement mon père Gagny CAMARA qui a rempli d'une manière exemplaire son devoir de famille pour que je puisse avoir une bonne instruction, N'baba grand merci pour tout ; mon cher époux qui n'a ménagé aucun effort pour la réussite de ce travail, mon meilleur ami Saloum sidi SACKO qui a été tout pour moi durant ma vie scolaire à la FSJP, mon frère Lamine CAMARA, sa femme et sa fille Mama, grand merci pour toute l'aide que vous m'avez apporté durant ma vie scolaire.

Mes remerciements s'adressent ensuite à toutes les personnes qui m'ont apporté leur contribution pour ma réussite scolaire. Il s'agit spécialement de :

- Mon oncle Boubou DATHIOKO pour qui je dis grand merci pour son soutien morale, matériel et financier durant ma vie scolaire,

- Ma famille : mes soeurs Iya, Paye, Nakana, Tah, Camara ;

- Des familles DANTHIOKO à Badianbougou, TEKETE, DOUCOURE, CAMARA  à Missira, BATHILY et CISSE. 

Je ne saurais me passer de dire merci à mon tonton et petit frère Bréhima DIAWARA ainsi qu'à mon commémorant Youssouf BENGALY

Enfin, je remercie tous les amis, camarades et toutes les personnes de bonne volonté qui se sont toujours mises à notre disposition chaque fois que le besoin s'est fait sentir. A toutes ces personnes, nous leur disons grand Merci.

Sidy CAMARA

LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS

ANICT: Agence Nationale d'Investissement des Collectivités Territoriales

CCC: Centre de Conseil Communal

CEMAC: Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale

CIFAL : Centre International de Formation des Autorités/Acteurs Locaux

Com. : Communautaire

CT: Collectivités Territoriales

EDM sa: Energie Du Mali s.a. (société anonyme)

FICT: Fonds d'Investissement des Collectivités Territoriales

Fonct. : Fonctionnement

IGM: Institut Géographique du Mali

Invest. : Investissement

MEF: Ministère de l'Economie et des Finances

MRC: Mobilisation des Ressources Communales

ONG: Organisation Non Gouvernementale

PACT: Programme d'Appui aux Collectivités Territoriales

PAGCR: Programme d'Appui à la Gestion des Communes Rurales

PDESC: Programme de Développement Economique, Social et Culturel

PDM: Programme De partenariat Municipal

Prév. : Prévisions

Réal. : Réalisations

TDRL: Taxe sur le Développement Régional et Local

UEMOA: Union Economique et Monétaire Ouest Africaine

Sommaire

Introduction :...............................................................................................1

Première partie : Les généralités sur la gestion financière de la commune rurale de Sangarébougou

Chapitre I : Les ressources financières de la commune rurale de Sangarébougou..............................................................................................6

Section 1 : Le cadre légal et la base des ces ressources.............................................6

Section 2 : Le processus budgétaire de la commune................................................11

Chapitre II : L'analyse de la mobilisation des ressources financières dans la commune de Sangarébougou ...........................................................................................17

Section1 : Le recouvrement des ressources fiscales..................................................17

Section 2 : L'analyse des recettes de la commune rurale de Sangarébougou pendant le mandat écoulé.............................................................................................21

Deuxième partie : Les causes difficultés de mobilisation et les stratégies de mobilisation de ressources financières dans la commune

Chapitre I : Les causes des difficultés de mobilisation des ressources financières.............30

Section 1 : Les causes relevant de la gestion de la commune au niveau local....................30

Section 2 : Les causes relevant de la gestion communale au plan national.......................36

Chapitre II : Les stratégies de mobilisation de ressources financières dans la commune...................................................................................................42

Section 1 : Les solutions préconisées au niveau local...............................................42

Section 2 : Les solutions préconisées au niveau national...........................................45

Conclusion :..............................................................................51

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