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Analyse de l'impact des chocs exterieurs sur l'ajustement budgetaire au Rwanda

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par Vedaste KALIMA
Université nationale du Rwanda - Licence 1993
  

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UNIVERSITE NATIONALE DU RWANDA

CAMPUS UNIVERSITAIRE DE BUTARE

FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES

SOCIALES ET DE GESTION

ANALYSE DE L'IMPACT DES CHOCS EXTERIEURS SUR L'AJUSTEMENT BUDGETAIRE AU RWANDA

Mémoire présenté en vue de

l'obtention du grade de Licencié

en Sciences Economiques

Option : Economie Internationale

Par : Védaste KALIMA

Directeur : Dominique SEFARANGA

Butare, Septembre 1993

A mes regrettés parents ;

A mes frères et soeurs ;

A Emmérance ;

Aux victimes et aux déplacés de guerre

d'Octobre 1990;

Je dédie ce mémoire.

UMUSOGONGERO1UMUSOGONGERO

Imihindagurikire y'ubukungu bw'isi, cyane cyane iy'ibiciro ku masoko mpuzamahanga, igira ingaruka zitandukanye ku bicuruzwa cyangwa se ku bigurwa n'ibihugu bikiri mu nzira y'amajyambere.

Izo ngaruka zigenda zitandukana bitewe n'ukuntu igihugu iki n'iki gikorana ubucuruzi n'amahanga, bikanaterwa ahanini n'uko ubucuruzi bw'ibihugu bikiri mu nzira y'amajyambere bwibanda k'ukugurisha ibicuruzwa by'ubwoko bumwe ariko bikagura ibicuruzwa by'ubwoko bwinshi kandi bunyuranye ku masoko mpuzamahanga.

Kubera ko ibyo bihugu bikennye nta ruhare bigira mu gushyiraho ibiciro by'ibigurishwa cyangwa se ibigurwa kuri ayo masoko, bituma ibihugu bikize bikomeza gushyiraho ibiciro k'uburyo bibunogeye bityo bikabangamira ubukungu bw'ibihugu bikiri mu nzira y'amajyambere muri rusange n'ingengo y'imari yabyo by'umwihariko.

Mu bushakashatsi twakoze twashakaga kumenya niba iyo mihindagurikire y'ubukungu bw'isi n'iy'ibiciro ku masoko mpuzamahanga ifite ingaruka ku ngengo y'imari y'u Rwanda.

Muri rusange, twasanze ingaruka ari nyinshi ariko iz'ingenzi zikaba eshatu.

i) gutuma amafaranga igihugu cyinjiza mu rwego rw'imisoro yakwa k'ubucuruzi mpuzamahanga agenda ahindagurika akurikije imihindagurikire y'ibiciro ku masoko mpuzamahanga muri rusange n'iby'igicuruzwa kawa by'umwihariko;

ii) Gutuma amafaranga igihugu gishora mu bikorwa binyuranye agenda yongerwa hakurikijwe ubwiyongere bw'ibyo biciro, ariko bikaruhanya kuyagabanya mu gihe ibyo biciro bigabanutse;

iii) gutuma icyuho cy'ingengo y'imari kirushaho kwiyongera.

Inzo ngaruka zose zatumye twemeza ko imihindagurikire y'ubukungu ku isi n'iyibiciro ku masoko mpuzamahanga ifite ingaruka mbi ku ngengo y'imari y'u Rwanda. Niyo mpamvu twifuje ko imisoro mu rwanda yavugururwa kuburyo yinjiza amafaranga menshi mu gihugu kandi n'ayo cyashoraga akarushaho gucungwa neza.

Ibyo bigezweho, u Rwanda rwaba rugabanije ingorane rufite mu ngengo y'imari, ziterwa ahanini n'imihindagurikire y'ubukungu ku isi.

SOMMAIRESOMMAIRE

L'instabilité de l'environnement économique en général et celle des cours mondiaux des principales matières premières d'exportation en particulier, exercent différents effets sur le commerce extérieur des Pays en voie de développement.

Selon certains auteurs, la gravité de ces effets est toujours fonction de l'importance de la contribution des échanges extérieurs à la formation du produit national d'un pays pris isolément. Elle dépend également du caractère mono-exportateur des pays en développement.

Comme ces derniers n'ont pas un mot à dire sur la fixation des prix sur les marchés mondiaux. Les pays industrialisés profitent de cette occasion pour modifier les prix selon leurs intérêts. Ce qui est dangereux pour les économies des P.V.D. en général et pour leur gestion budgétaire en particulier.

En abordant notre analyse, nous avons voulu savoir si ces chocs extérieurs ont des effets sur l'ajustement budgétaire au Rwanda. Dans l'ensemble, nous avons trouvé que ces effets sont nombreux, mais les plus importants sont au nombre de trois :

i) Les chocs extérieurs provoquent l'instabilité des recettes fiscales issues du commerce extérieur. Cette instabilité est toujours fonction de l'instabilité des termes de l'échange en général et de la fluctuation des cours mondiaux du café en particulier;

ii) Ils font que les dépenses publiques augmentent en fonction de la hausse des cours du café. De l'autre côté, il est très difficile de réduire ces dernières, lorsque les chocs exercent un impact négatif sur les recettes publiques.

iii) Ces mêmes chocs enfin entraînent l'accentuation du déficit budgétaire .

La conjugaison de ces différents effets nous a permis d'affirmer que l'instabilité de l'environnement économique mondial et celle des cours mondiaux des principaux produits d'exportation en général et du café en particulier, exercent un impact négatif sur l'ajustement budgétaire au Rwanda.

De ce fait, nous avons proposé que les impôts perçus sur l'activité intérieure soient développés de façon à compenser les éventuelles pertes de recettes provoquées par les chocs extérieurs. En suite, nous avons voulu qu'un programme de stabilisation budgétaire soit établi au Rwanda, tout en respectant les priorités dans les dépenses publiques.

Le respect de ces propositions permettrait certainement aux gestionnaires du budget rwandais de réduire les difficultés d'ajustement budgétaire, dues en général à l'instabilité de l'environnement économique mondial.

REMERCIEMENTREMERCIEMENT

Ce travail n'aurait jamais pu être réalisé sans la volonté et l'appui de plusieurs personnes.

J'adresse particulièrement mes sincères remerciements à Monsieur Dominique SEFARANGA, Responsable d'Agence de la SONARWA à BUTARE, pour avoir accepté de diriger ce mémoire malgré ses lourdes responsabilités. Son savoir, ses encouragements, ses conseils et remarques prodigués m'ont grandement permis de puiser aux sources de ses qualités de Directeur de mémoire.

Je tiens également à témoigner ma profond gratitude à tous les professeurs de la Faculté des Sciences Économiques Sociales et de Gestion (S.E.S.G.). C'est à eux que nous devons la grande partie du bagage intellectuel d'économiste.

Grand merci à Monsieur Casimir NZAGIRUKWAYO pour son soutien moral, ses encouragements, ses remarques et conseils dignes d'un bon père de famille.

Mes vifs remerciements vont également à l'endroit de Madame Marthe NYIRAMAHINGURA et de Monsieur Cléophas BAZIHIZINA pour leur aide et soutien tant matériel que financier qu'ils ont toujours mis à ma disposition tout au long de mes études.

Enfin, que tous ceux qui, de loin ou de près, ont contribué à l'aboutissement de nos études et à la réalisation de ce travail, soient remerciés pour leurs divers services nous rendus.

A tous et à chacun : Grand Merci.

KALIMA Védaste.

TABLE DES MATIERES

PAGES

UMUSOGONGERO i

SOMMAIRE ii

REMERCIEMENT iii

TABLE DES MATIERES iv

SIGLES ET ABREVIATIONS xiv

LISTE DE TABLEAUX xv

PREMIERE PARTIE : INTRODUCTION GENERALE 1

I.1. Position du problème 1

I.2. Les objectifs du travail 4

I.3. Hypothèses de recherche 4

I.4. La méthodologie de recherche 4

I.5. Les données 5

I.6. La délimitation et la portée du travail 5

DEUXIEME PARTIE : LES FONDEMENTS THEORIQUES ET EMPIRIQUES DE L'IMPACT DES CHOCS EXTERIEURS SUR L'AJUSTEMENT BUDGETAIRE. 6

II.1. LES GENERALITES 6

II.1.1. L'origine des chocs exterieurs. 6

II.1.2. LES EFFETS DES CHOCS EXTÉRIEURS 7

II.1.2.1. Les effets des chocs extérieurs sur la balance des payements 7

II.1.2.2. Les chocs extérieurs et

l'accentuation de l'inflation 12

II.1.2.3. Les chocs extérieurs et la récession de l'activité économique. 14

II.1.2.4. Les chocs extérieurs et les

difficultés budgétaires 16

II.2. LES CHOCS EXTÉRIEURS ET L'AJUSTEMENT BUDGÉTAIRE 17

II.2.1. LES CHOCS EXTÉRIEURS ET L'AJUSTEMENT DES RECETTES PUBLIQUES 18

II.2.1.1. La prépondérance des impôts indirects dans les recettes fiscales 18

II.2.1.2. Intérêt de la taxation des exportations 19

II.2.1.3. La problématique des exportations en tant qu'assiette de l'impôt 21

II.2.1.4. L'instabilité des droits de douane et difficultés de planification 24

II.2.2. LES CHOCS EXTÉRIEURS ET LA STABILITÉ DES DÉPENSES PUBLIQUES : PROBLÈME STRUCTUREL RELATIF AUX DÉPENSES 27

II.2.2.1. La fluctuation des dépenses publiques en fonction des cours mondiaux 27

II.2.2.2. Les dépenses publiques augmentent plus vite que les recettes publiques 28

II.2.3. L'IMPACT DES CHOCS EXTÉRIEURS SUR L'AJUSTEMENT BUDGÉTAIRE 30

II.3. LES CAS EMPIRIQUES 30

II.3.1. L'IMPACT DES CHOCS EXTÉRIEURS SUR L'AJUSTEMENT BUDGÉTAIRE AU MAROC 31

II.3.1.1. Les chocs extérieurs et le déficit budgétaire 31

II.3.1.2. L'ajustement budgétaire au MAROC 33

II.3.2. LES EFFETS DES CHOCS EXTÉRIEURS SUR L'AJUSTEMENT BUDGÉTAIRE AU GHANA 35

II.3.2.1. Les chocs extérieurs et le déficit

budgétaire 35

II.3.2.2. Les mesures d'ajustement

budgétaire 36

II.3.2.3. Les performances d'ajustement 37

II.3.3. LES CHOCS EXTÉRIEURS ET AJUSTEMENT BUDGÉTAIRE EN MALAISIE 38

II.3.3.1. Les raisons du déséquilibre

budgétaire 38

II.3.3.2. Les effets de l'expansion budgétaire sur les finances publiques 41

II.3.3.3. Ajustement budgétaire face à la

récession fiscale 42

II.3.4. L'AJUSTEMENT BUDGÉTAIRE EN PRÉSENCE DES CHOCS EXTÉRIEURS: L'EXPÉRIENCE DE L'INDONÉSIE 43

II.3.4.1. Présentation du problème 43

II.3.4.2. L'ajustement budgétaire face aux

chocs extérieurs 45

II.3.4.3. Les effets de l'ajustement sur les

Finances publiques 48

II.3.5. LES IMPLICATIONS DES RÉSULTATS DE L'ANALYSE EMPIRIQUE 50

II.3.6. LES MESURES D'AJUSTEMENT BUDGÉTAIRE : LA STABILISATION BUDGÉTAIRE ET AJUSTEMENT FISCALE 52

II.3.6.1. La stabilisation budgétaire 52

II.3.6.2. L'ajustement fiscal 54

TROISIÈME PARTIE : LES CHOCS EXTERIEURS ET AJUSTEMENT BUDGETAIRE AU RWANDA 55

III.1. VUE D'ENSEMBLE 55

III.2. LES CHOCS EXTÉRIEURS ET LE BUDGET DE L'ETAT RWANDAIS : DE LA RELATIVE STABILITÉ VERS LA CRISE FINANCIÈRE 58

III.2.1. LES CHOCS EXTÉRIEURS ET LA RELATIVE STABILITÉ BUDGÉTAIRE DES ANNÉES SOIXANTE-DIX 58

III.2.1.1. Les chocs extérieurs et les

recettes publiques 58

III.2.1.2. Les chocs extérieurs et la structure des recettes publiques 61

III.2.1.3. Les chocs extérieurs et le solde

budgétaire 64

III.2.2. LES CHOCS EXTÉRIEURS ET L'INSTABILITÉ BUDGÉTAIRE DU DÉBUT DES ANNÉES 1980 66

III.2.2.1. Les chocs extérieurs et les impôts sur le commerce extérieur 67

III.2.2.2. Les chocs extérieurs et la structure des recettes publiques 71

III.2.2.3. Les chocs extérieurs et les

dépenses publiques 75

III.2.2.4. L'impact des chocs extérieurs sur

le Budget 78

III.2.3. LES CHOCS EXTÉRIEURS ET LA CRISE

FINANCIÈRE 80

III.2.3.1. Les chocs extérieurs et la fluctuation des recettes publiques 80

III.2.3.2. Les chocs extérieurs et la tendance des dépenses publiques pendant la période de crise financier 86

III.2.3.3. Les chocs extérieurs et le solde

budgétaire 90

QUATRIEME PARTIE : PRESENTATION DES RESULTATS, RECOMMANDATIONS ET CONCLUSION 92

IV.1. LES RÉSULTATS DE L'ANALYSE 92

IV.2. LES RECOMMANDATIONS ET PERSPECTIVES D'AVENIR 93

IV.2.1. POUR UNE RESTRUCTURATION DE LA FISCALITÉ RWANDAISE 95

IV.2.1.1. Vers l'accroissement de la part qu'occupent les impôts directs dans les recettes publiques 95

IV.2.1.2. Pour la restructuration des impôts

indirects 95

IV.2.1.3. L'amélioration des services

d'administration fiscale 96

IV.2.1.4. Prévoir un fonds de stabilisation

conjoncturelle 97

IV.2.2. LES PRIORITÉS DANS LES DÉPENSES PUBLIQUES 97

IV.3. LES RÉSULTATS ATTENDUS DES MESURES PRÉCONISÉES 99

CONCLUSION 100

SIGLES ET ABREVIATIONS

B.N.R : Banque Nationale du Rwanda

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