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Analyse et prévisions à  court terme des recettes fiscales: cas du Cameroun

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par Anaclet Géraud NGANGA-KOUBEMBA
ISSEA - Ingénieur statisticien 2008
  

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1.1.2 Attributions et organisation de la DES

Placée sous l'autorité d'un chef de division, l'on pourrait résumer les missions de la DES en trois principales : (i) élaborer et suivre les programmes de dépenses publiques, (ii) analyser et consolider les données sur les recettes et les dépenses publiques et (iii) produire les données et indicateurs de résultats sur l'évolution des dépenses budgétaires_. Elle est constituée de trois cellules : la cellule de l'analyse des recettes/dépenses, la cellule de suivi budgétaire et la cellule des programmes de dépenses publiques. Cette dernière a été spécifiquement notre lieu de travail. Elle est chargée de l'élaboration/suivi des programmes de dépenses publiques_ et de l'évaluation des charges récurrentes des

_

_ Voir annexes A1 (Encadré 1), les missions spécifiques de la DGB.

_ Les sept (7) autres organes de la DGB sont : (i) le service d'ordre ; (ii) le service des affaires générales ; (iii) la cellule informatique ; (iv) la sous-direction du contrôle financier ; (v) la division de la préparation du budget ; (vi) la division des participations et des contributions ; (vii) la division du contrôle des opérations budgétaires.

_ Les missions spécifiques de la DES sont données en annexes A1 (Encadré 2).

_ En relation avec les ministères compétents.

projets d'infrastructures et des gros équipements de l'État. Pour ce faire, cette cellule comprend outre le chef de cellule, trois chargés d'études assistants.

1.2 DÉROULEMENT DU STAGE ET TRAVAUX EFFECTUÉS

Cette section donne quelques indications sur les principales phases de notre stage (point 1.2.1) et sur le travail accompli au sein de la structure (point 1.2.2).

1.2.1 Déroulement du stage

Nous avons été affecté par le bureau de stage de l'Institut Sous-régional de la Statistique et d'Économie Appliquée (ISSEA) à la Direction Générale du Budget (DGB), en vue du stage de fin de formation du 1er mars au 31 mai 2008 inclus. Les lettres portant admission puis décision de notre affectation à la DGB sont données en annexe A1. Cela étant,

· le 1er mars nous nous sommes rendu à la DGB pour une prise de contact. La rencontre était fructueuse que nous y avons laissé notre dossier.

· le 03 mars nous avons été reçu par le bureau du personnel du service des affaires générales de la DGB. Une note de service portant affectation à la Division des Études et Synthèses (DES) nous a été délivrée sur le champ (voir annexe A2).

· le 04 mars nous avons été chaleureusement reçu par le chef de division de la DES qui, finalement, nous a remis à la disposition de ses structures que nous avons visité jusqu'au 14 mars. À la fin, nous avons été retenu à la cellule des programmes de dépenses publiques.

· du 07 au 14 mars nous avons élaboré un planning provisoire de travail (voir annexe A2) avec notre encadreur de qui nous avons reçu un entretien sur la revue des travaux sur la ligne budgétaire au Cameroun.

· Du 17 mars au 30 avril, contre planning élaboré, nous avons eu des difficultés sur la recherche documentaire et sur une base de données, pour travailler sur le thème de stage. Toutefois, nous passions notre temps à connaître davantage le personnel de la DES (notamment la cellule des programmes de dépenses publiques), aussi bien sur son expérience professionnel que sur ses potentiels collaborateurs.

· À compter du 1er avril, étant donné que nous avions pu trouver une base de données et rassembler les documents nécessaires, nous avons amorcé et terminé le travail sur le thème de notre rapport de stage.

En somme, nous n'avons pas eu à résoudre un problème qui soit à la fois majeur et circonstanciel au sein de la division des Études et Synthèses. Nos modestes travaux au sein de le DES pourraient se résumer en deux titres :

- une description factorielle et temporelle des recettes fiscales du Cameroun, ce qui constitue la partie principale du présent travail (voir chapitres 4 et 5) ;

- un passage en revue de la classification des opérations en recettes. Ce travail que nous avons essentiellement extrait de l'Annexe Budgétaire n° 2003 de la Direction Générale du Budget, nous a été inspiré des suites de nos entretiens sur les lignes budgétaires avec le personnel de la DES. Il est, comme on peut le voir au point 1.2.2, une présentation de la nomenclature des recettes dans une ligne budgétaire, telle que définie par le plan comptable public.

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