La territorialisation des plans climats

La territorialisation des Plan-Climats

Yannick MONLOUIS

Elève Mastère spécialisé ACTERRA
Action publique pour le développement durable des territoires et de l'agriculture

Promotion 2010-2011

Rapport de thèse professionnelle rédigé suite à la mission en alternance auprès du cabinet ARGOS_8 rue Raymond Bank - BP 1523 38025 Grenoble Cedex 01

Fiche signalétique

AUTEUR Yannick MONLOUIS	Promotion 2010-2011
TITRE La territorialisation des Plan-climats
RESUME : Cette thèse vise à observer la manière dont les territoires s'approprient la question climatique. Nous essayons de comprendre comment, à partir de leurs compétences respectives, ils participent à l'effort nécessaire à la réduction des émissions de Gaz à Effets de Serre et comment ils s'adaptent aux impacts du changement climatique. Afin de montrer la diversité des situations, cette réflexion fut menée sur 3 territoires différents. Elle vise à identifier et à comprendre les freins et les leviers d'intégration des questions climatiques dans les politiques territoriales : Selon quelles conditions les préoccupations liées au changement climatique pénètrent l'agenda politique et selon quelles modalités sont-elles intégrées aux politiques territoriales. Quels en sont les acteurs et les actions ?	Domaines Mots clés : Climat, changement climatique, territorialisation des politiques publiques
Caractéristiques : nb. vol. : 1 nb. pages : [ ] illus. [ ] biblio.
CADRE DU TRAVAIL :
Nom du tuteur AgroParisTech Clermont-Ferrand Carole MAURY Organisme pilote ou contractant : Cabinet ARGOS Nom, prénom et fonction : Michel BASSET (Gérant)
Type de travail : Dates de début [ ] Travail de groupe d'élèves (TGE) Du 1^er novembre [ ] Mission en entreprise au 2 septembre [ ] Stage en exploitation agricole Date et lieu de [x] Mission / Thèse le 8 2011, en alternance professionnelseptembre	et de fin : 2010 2011 soutenance :
Clermont-Ferrand [ ] Projet à l'étranger [ ] Autre travail (à préciser) :
Contrat junior entreprise [ ] oui [x] non
Diffusion envisagée après avis du commanditaire
[ ] Diffusion large : parution catalogue et vente autorisée [ ] Consultation : dépôt au centre de documentation, consultation et/ou photocopie * [ ] Contenu confidentiel jusqu'au : [ ] Contenu confidentiel "à vie"

Domaines possibles : 1- Eau ; 2- Littoral - Milieux aquatiques ou humides - Aquaculture - Pêche ; 3- Environnement - Espaces naturels - Chasse - Pollution - Déchets ; 4- Forêt - Bois - Papier ; 5- Agriculture - Elevage - Agro-Alimentaire - Para-chimie ; 6- Développement local - Aménagement du Territoire - Monde Rural - Economie - PED (Pays en Développement) ; 7- Gestion, Management et Economie d'Entreprise - Finances - Droit - Informatique de gestion -- 8 -- Divers

"AgroParisTech Centre de Clermont-Ferrand n'entend donner aucune approbation ni improbation aux thèses et opinions émises dans ce rapport ; celles-ci doivent être considérées comme propres à leur auteur."

Je tiens à remercier d'une part Michel Basset, gérant du cabinet d'étude Argos, ainsi que l'ensemble des « Argossiennes et Argossiens » qui m'ont permis de réaliser des missions diverses et intéressantes. Bien qu'ayant souvent un emploi du temps chargé, ils ont toujours été disponible pour m'orienter et échanger sur les pratiques d'évaluation.

Je remercie également Frédéric Jacques et Xavier Favrolt, tous deux respectivement chargés « Plan-climat » de la commune de Voiron et du Conseil Général d'Isère, ainsi que Mme Anne Micoud, directrice du Pays d'Ardèche Verte, qui m'ont accordé de leur temps et ont grandement facilité ma compréhension de la territorialisation des plans-climat.

Une pensée également pour Alain Roumieu qui a pris le temps de relire mon travail, et s'est particulièrement intéressé pour le sujet, lui-même victime de la hausse du niveau des températures à travers la fonte accélérée des glaçons du petit punch !

Je tiens enfin à remercier Mme Caroline Maury, professeur-chercheur à l'ENGREF qui m'a accompagné tout au long de mon stage et m'a orienté et conseillé dans la réalisation de cette thèse professionnelle.

Sommaire

INTRODUCTION 8

METHODOLOGIE 10

I. LA LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE : UNE POLITIQUE DE

DEVELOPPEMENT DURABLE 11

Les principes des politiques de développement durable 11

Rôle des collectivités : Agir local, penser global 12

II. LA DECENTRALISATION FRANÇAISE EST-ELLE ADAPTEE A LA LUTTE

CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE ? 15

L'inévitable décentralisation 15

Critiques de la décentralisation 19

Une décentralisation inachevée 20

Enchevêtrement des compétences 20

Efficience financière 20

III. LA TERRITORIALISATION : INSTITUTIONNALISATION D'UNE NOUVELLE

FORME D'ACTION PUBLIQUE POUR LUTTER CONTRE LE CHANGEMENT

CLIMATIQUE 23

De la décentralisation à la territorialisation des politiques publiques 23

Caractéristiques du processus de territorialisation 26

IV. LE PCET : POLITIQUE TERRITORIALISEE DE LUTTE CONTRE LE

CHANGEMENT CLIMATIQUE 29

Le PCET : un outil de projet territorial de développement durable 29

Conséquences collatérales du Grenelle de l'Environnement 30

1. Imbrication des échelles 30

2. la nécessité d'avoir la maîtrise d'ouvrage 32

3. Accélération du processus 34

V. ETUDE DE CAS DE LA TERRITORIALISATION DES PCET EN REGION RHONE-

ALPES 36

A. Présentation des terrains d'études 36

1. La commune de Voiron 37

2. Le département d'Isère 37

3. Le Pays d'Ardèche Verte 38

B. Rôle de l'élu 39

C. Maitrise d'ouvrage/compétences 40

D. Coordination des échelles 41

E. Les chargés de mission « Plan-climat » 43

F. Les moyens financiers 44

G. Le suivi-évaluation 45

CONCLUSION 49

ANNEXES 51

Annexe 1 : Guide d'entretien 51

Annexe 2 : Entretiens 53

Annexe 3 : Tableau comparatif du nombre de PCET dans les régions 60

REFERENCES BIBLIOGRAPHIE 61

WEBOGRAPHIE 62