Processus électoraux en Afrique noire francophone

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THESES ET MEMOIRES

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WEBGRAPHIE

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www.afrilex.u-bordeaux4.fr www.revue-pouvoirs.fr www.cairn.info

www.politique-africaine.com www.africa-union.org

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TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION I

1ERE PARTIE: LES VICISSITUDES ELECTORALES 6

CHAPITRE I : UN VOLONTARISME NORMATIF EN MATIRE ELECTORALE 8

SECTION I : ADHESION GENERALE AUX PRINCIPES ELECTORAUX 8

PARAGRAPHE I : RETOUR AU PLURALISME POLITIQUE 8

A- Rejet de la dictature 9

B- Reconnaissance de l'opposition 11

PARAGRAPHE II : CONSECRATION DES DROITS ELECTORAUX 13

A- Traitement égalitaire des candidats 14

B- La liberté de vote 16

SECTION II : GESTION ORIGINALE DES SCRUTINS ELECTORAUX 18

PARAGRAPHE I : INSTITUTION D'ORGANES ELECTORAUX INDEPENDANTS 18

A- Dessaisissement du Ministère de l'Intérieur 18

B- Création des commissions électorales 20

PARAGRAPHE II : ORGANISATION CONSENSUELLE DES SCRUTINS 22

A- Recherche du consensus dans l'adoption du cadre normatif et institutionnel... 22

B- Organisation participative du scrutin. 24

CHAPITRE II : UN VOLONTARISME ELECTORAL REVERSIBLE 27

SECTION I : UN DECOR JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL INCOHERENT 27

PARAGRAPHE I : UN MIMETISME OCCIDENTAL INADAPTE 27

A- Un mimétisme manifeste 28

B- Un mimétisme inadéquat 29

PARAGRAPHE II : UNE INGENIERIE AFRICAINE LACONIQUE 30

A- Un cadre normatif et institutionnel limité 30

B- Inféodation de l'administration électorale par le pouvoir en place 32

SECTION II : DES PROCESSUS TRIBUTAIRES DE LEUR ENVIRONNEMENT 34

PARAGRAPHE I : ABSENCE DE THEORIE ELECTORALE AFRICAINE 34

A- Un vote essentiellement identitaire 35

B- Un marchandage du vote 38

PARAGRAPHE II : UNE ALTERNANCE A PRIORI INCERTAINE 39

A- La résurgence de l'ancien parti unique 39

B- La partialité de l'armée 42

2EME PARTIE: LES PERSPECTIVES ELECTORALES 44

CHAPITRE I : ACCLIMATATION DES PROCESSUS ELECTORAUX 46

SECTION I : INTEGRATION DES FACTEURS SOCIO-ECONOMIQUES 46

PARAGRAPHE I : INSTITUTIONALISATION DES FACTEURS SOCIO-ETHNIQUES. 46

A- Election : un affrontement identitaire 47

B- Intégration du facteur ethnique dans la dévolution et l'exercice du pouvoir 48

PARAGRAPHE II: NECESSITE D'UNE CULTURE DEMOCRATIQUE 49

A- Education des électeurs 49

B- Lutte contre la pauvreté 51

SECTION II : RENFORCEMENT DES GARANTIES INSTITUTIONNELLES 53

PARAGRAPHE I : UNE ADMINISTRATION ELECTORALE PLUS CREDIBLE 53

A- Neutralité de l'administration électorale 53

B- Un changement de comportement des acteurs politiques 55

PARAGRAPHE II : UNE MEILLEURE GESTION DU CONTENTIEUX ELECTORAL 57

A- Un contentieux électoral balbutiant 57

B- Un contentieux électoral à redynamiser. 59

CHAPITRE II : RENFORCEMENT DE L'ASSISTANCE ELECTORALE 61

SECTION I : ASSISTANCE ELECTORALE : UNE PRATIQUE ADMISE 61

PARAGRAPHE I : FONDEMENT DE L'ASSISTANCE ELECTORALE 62

A- Une manifestation de la souveraineté étatique 62

B- Une forme de coopération internationale 63

PARAGRAPHE II : UNE ASSISTANCE ELECTORALE AUX FORMES MULTIPLES 65

A- De l'observation du vote à la certification des résultats 65

B- De l'assistance technique à l'assistance juridique 67

SECTION II : UNE ASSISTANCE ELECTORALE AUX LIMITES SURMONTABLES 69

PARAGRAPHE I : LES LIMITES DE L'ASSISTANCE ELECTORALE 69

A- Les limites techniques et organisationnelles 69

B- Les limites liées à la valeur des rapports et recommandations 71

PARAGRAPHE II : UNE ASSISTANCE ELECTORALE PERFECTIBLE 72

A- Réglementation des missions d'observation électorale 72

B- Changement de comportement des acteurs 74

CONCLUSION 76

BIBLIOGRAPHIE 79