2.1.3. SERVICE EMISSION DES
DOCUMENTS A L'EXPORTATION
Comme son intitulé l'indique, c'est un service
d'émission des documents à l'exportation, c'est service est un
service de finalisation c'est-à-dire tous documents qui doit
accompagner à marchandise doit amener de ce service.
Après avoir prit connaissance du rapport de
contrôle c'est-à-dire, réceptionner, examiner, donner un
numéro et enregistrement tous rapport ou correspondance provenant du
service contrôle des exportations, il doit chercher à trouver la
valeur exacte de l'exportation qui pour.
La production et transaction est trouvé de la
manière suivante :
§ V=PU x tonne c'est-à-dire prix unitaire x tonne
= volume FOB
§ Pour le caoutchouc
§ V=Pu x litre
§ Pour le bois
§ V=Pu x quantité
§ Pour le café
§ V=Pu x nbre de kg
On détermine d'abord la valeur de chaque produit
à exporter parce qu'une marchandise sans valeur ne peut être
exportable.
Après la connaissance de la valeur d'exportation
intervient l'émission du premier document par ce service qui est
appelé « LOT PRET » qui veut seulement dire cette
marchandise est prête à être exporter.
Suit le deuxième document qui doit accompagner la
marchandise on l'appel « certificat de vérification à
l'exportation » « CVE » en sigle.
Ce service comprend 6 bureau à son sein
dont :
§ Bureau pool dactylo ;
§ Bureau café cacao « BCC »
§ Bureau production et transaction locale ;
§ Bureau produits divers ;
§ Bureau matières précieuses.
La grande difficulté rencontré dans ce service
est notamment :
ü Les fausses déclarations de la
clientèle ;
ü L'imprudence des inspecteurs de contrôle
o.c.c.
SERVICE FERI
La feri est une fiche électronique de renseignement
à l'importation. Elle à était mis au point par l'office
des gestions du fret multi modale « OGEFREM » en sigle
à la suite des préoccupations et autres litiges relevée
par certain organisme de l'état congolais qui prennent part dans le
circuit de la gestion du fret maritime national congolais d'une part, et
d'autre celle moment des opérateurs économiques nationaux et
internationaux.
Ainsi la haute hiérarchie de l'OGEFREM suite à
ces préoccupations mettra au point à la suite de son
caractère managériale cette fiche appelée
« FERI ».
Cette dernière est un système
électronique permettant d'enregistrer toute les informations concernant
cargaison destiné en RDC, émanent des différents ports du
monde.
L'O.C.C. entant qu'organisme de conformité et de
contrôle en R.D.C va s'engage à commencer à
contrôler la feri voila pourquoi en date du 25 Avril 2005 un contrat de
mandant spécial suivi d'un protocole d'accord relatif à la
rémunérions.
Ainsi va être créé une division au
niveau national des services et des bureaux dans différents directions
provinciales et agences ayant des ports et des postes frontalier qui
reçoivent des impôts relevant de l'OGEFREM ce service à
pour mission :
§ La coordination et suivi des activités du
contrôle feri à travers la province ;
§ Vérification de l'exécution réelle
et correcte du contrat de mandat spéciale signé entre l'o.c.c. et
l'OGEFREM ;
§ La charge de relever des difficultés
éventuelle rencontrée par les agents portière et des
postes frontalier ;
§ La réconciliation des comptes avec le mandat au
niveau provincial ;
§ Préparer un rapport mensuel pour la
décision feri.
Notons que le représentant ou mandateur
extérieur de l'OGEFREM pour s'occuper de la feri est la
société italienne FABREMAR.
Ce service compte à son sein 3 bureaux
dont :
§ Bureau contrôle et réception
documentaire ;
§ Bureaux contrôle feri de départ ;
§ Bureau feri de régularisation.
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