SERVICE CONTROLE DES
IMPORTATIONS (SCI)
§ La mission est entre outre ;
§ Exécuter tout les ordres qui proviennent du DCI
qui se trouve à la DG qui se trouve à la D.G ;
§ Assurer le contrôle règlementaire sur
terrain c'est-à-dire contrôle physique.
Il est composé de deux bureaux principaux a
savoir :
1er bureau contrôle des
importations à l'arriver : il s'occupe de traitement de tout les
dossiers à l'import donc les marchandises qui ont été
contrôlé par le contrôlé par le mandateur de l'o.c.c
qui est BUVAC.
Les importations sont qualifier régulière
lorsqu'elles sont couvert par un document qu'on appelle importation de bien
« IB » en sigle a ce IB est annexé l'attestation de
vérification « AV » délivrée
par BUVAC qui donnera alors accès à l'importateur afin de
souscrire la licence d'importation.
L'o.c.c exige les documents suivants lors du contrôle
à l'importation.
AV : émit par BUVAC est fourni
tout les renseignements avant l'embarquement, outre le document principale qui
l'AV nous avons aussi les documents connexes requis au contrôle :
Ø B/L : Bordereau de livraison émit par le
transformateur
Ø Facture commerciale ou d'achat ;
Ø Licence d'importation ;
Ø Liste de colisage ;
Ø Certificat fumigation (cas de friperie) ;
Ø Certificat phytosanitaire (cas d'entrées
alimentaires) ;
Ø D'origine (produit pharmaceutiques) ;
Ø Certificat de pré liquidation :
émit par le guichet unique KIN.
2° Bureau contrôle
des importations à l'arrivé
Il s'occupe des dossiers dont les marchandises n'ont pas
subit un contrôle à l'étranger par BUVAC donc les dossiers
des importations irrégulière soit parce qu'ils proviennent des
pays ou l,'o.c.c ne pas représenté. Exigé pour une
importation parcelle sont :
ü Le Memo interne o.c.c. lettre par laquelle le DCI donne
l'ordre à la DIRKIN ou agence de procédure ou contrôle
à l'arriver marchandise couverte ou non par une licence ;
ü Outre ou non par une licence ;
ü Outre le Memo, nous avons comme avant d'autres
documents connexes requis au contrôle.
Ce service dispos autre les deux bureaux principaux nous y
trouvons aussi les bureaux connexes lui permettant de bien
exécuté le travail :
Ø Bureau gestion et suivi des dossiers ;
Ø Bureau apurement dossiers ;
Ø Bureau de vérification rapport de
contrôle ;
Ø Bureau de contrôle technique.
SERVICE EMISSION DES DOCUMENTS
A L'IMPORTATION
Comme celui d'émission à l'exportation, ce
service à provenance de différents postes des importations il
compte à son sein 4 bureaux qui sont :
Ø Bureau émission des documents
Ø Bureau pool dactylo ou saisie ;
Ø Bureau CA ;
Ø Bureau classement des archives.
La difficulté que rencontre ce service est entre
autre :
§ La mauvaise formation des inspecteurs de
conformité dans la rédaction de rapport ;
§ Manque d'effectif c'est-à-dire les personnels
engagé dans ce service est insuffisant.
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