La législation haà¯tienne au regard de la protection de l'environnement: une analyse systémique

UNIVERSITE D'ETAT D'HAITI

FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES
DE
PORT-AU-PRINCE

FDSE

LA LÉGISLATION HAITTIENNE AU REGARD DE LA PROTECTION
DE L'ENVIRONNEMENT : UNE ANALYSE SYSTÉMIQUE

MÉMOIRE PRÉSENTÉ ET SOUTENU PAR L'ÉTUDIANTE
CADET FARAH

PROMOTION
2006-2010

POUR L'OBTENTION DU GRADE DE LICENCIÉ EN DROIT.
SOUS LA DIRECTION DU PROFESSEUR PRICE CYPRIEN

DÉDICACES

A la mémoire d'un grand ami, un frère qui a cru en nous et nous a gentiment harcelé jusqu'au soir de sa vie pour que nous produisons ce travail, Chapeau Ansy AUGUSTIN!

A notre famille qui nous a toujours tout donné au centuple, particulièrement, son amour et son affection.

A notre professeur tant admiré qui nous a encadrés et soutenu, Monsieur Antoine Atouriste. A tous nos amis et collègues qui ont foi et confiance en l'avenir.

A tous ceux qui comme nous n'ont jamais cessé d'aimer ce coin de terre, Haïti, et qui rêve chaque jour de le voir prendre son élan et s'élever parmi les grandes nations.

A tous ceux qui ont rêvé un jour de se créer leur paradis sur terre, dans un environnement sain, un oasis où l'air pur se dispute avec une végétation luxuriante sous la mélodie d'une rivière enchanteresse.

Nous leur dédions avec amour ce travail.

Voyez-en l'expression de notre Patriotisme !

REMERCIEMENTS

On dit souvent que « le trajet est aussi important que la destination ». Ce parcours, en effet, ne s'est pas réalisé sans défis et sans soulever de nombreuses questions pour lesquelles les réponses ont nécessité de longues heures de travail.

Nous remercions d'abord l'Architecte de l'Univers de nous avoir donné la foi et d'avoir si bien
guidé nos pas vers la lumière du droit.

Nos remerciements vont également à nos parents pour leur amour et leur soutien

inconditionnel.

Nous remercions infiniment le professeur Price CYPRIEN, notre directeur de mémoire

dont la disponibilité, le savoir faire et le soutien ne nous ont jamais fait défaut.

Nous remercions le professeur Ronald DAUTRUCHE pour sa précieuse assistance.

Nous remercions aussi tous ceux qui d'une manière ou d'une autre, nous ont aidé à

réaliser ce travail.

Enfin nous remercions tous les professeurs de la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Port-au-Prince qui ont contribué à notre formation et nous ont appris à cultiver

le style juridique.

Avant-propos

Le Droit de l'environnement à peine sorti de l'adolescence a réussi la prouesse d'être un Droit de solidarité et de réconciliation. Par sa nature et sa finalité, éléments de paix et d'union entre les peuples pour une vie meilleure, le droit de l'environnement a une vocation universaliste. Au coeur des conflits entre intérêts particuliers et intérêts généraux antagonistes, la protection de l'environnement s'érige pour mettre en évidence l'aspiration du droit des générations futures, transcendant par là les mesquineries de toutes sortes qui motivent souvent l'action égocentrique humaine.

Nous considérons particulièrement cette définition d'Alain TURNIER du Droit : « Institution mêlée de terres, accumulation d'expériences et de nécessités, sorte d'outil de société pour le règlement des querelles et la sureté des échanges ». Quand nous réalisons la jonction entre l'idée universaliste du Droit de l'environnement et l'implication de la définition de TURNIER du Droit, nous déduisons avec force et foi que vaillamment nous en Haïti, pouvons nous relever, vaincre nos peurs et éradiquer nos maux.

Il a été prouvé qu'au delà de nos divergences d'opinions, au-delà de notre individualité propre, au-delà de notre droit à la différence, dès qu'il est question de défendre une cause commune, un intérêt commun, notre unique bouée de sauvetage, notre planche de salut a toujours été l'Union. Se rappelle-t-on de notre union pour réaliser l'épopée de 1804. Tant d'autres époques clés de notre vie historique conditionnent notre identité. En ce moment, notre plaie béante c'est la dégradation de l'environnement. Elle est tangible, palpable, elle nous grimace, nous agresse et nous gifle à chaque coin de rue. Elle interpelle notre conscience unanime ! Nous nous dirigeons tout droit vers une catastrophe écologique sans nom. Que de fois n'avons-nous déjà été victimes. Point besoin de souligner exhaustivement les conséquences qui en sont découlées. Notre contribution s'avère être la production de ce travail. Elle est essentiellement axée sur l'institution d'un cadre juridique efficient et efficace au regard des principes du droit international de l'environnement et des critères de juridicité d'une règle de droit applicable en Haïti.

Nous n'avons pas la prétention d'innover dans les réflexions produites dans ce mémoire. Mais nous prenons seulement la liberté de dire tout haut ce que confusément, vous estimez pouvoir convenir pour l'établissement d'une protection juridique nationale de l'environnement. Nous avons le sentiment que la situation environnementale peut s'améliorer en

Haïti si la volonté d'action, le sens du devoir et l'esprit de service présument. Car enfin de compte l'humanité ne pose de problèmes insolubles, et à bien y regarder, les problèmes ne surgissent que là ou les conditions matérielles existent pour les résoudre.