Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT ) en milieu hospitalier au Sénégal

REPUBLIQUE DU SENEGAL
Un peuple- Un But- Une ^Foi

MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE, DES CENTRES UNIVERSITAIRES
REGIONAUX ET DES UNIVERSITES
DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Institut Supérieur d'Entrepreneurship et de Gestion
Agrément définitif par l'Etat N°00216 du 17 janvier 1996 DES/MEN

Sacré-Coeur I n° 8469 Dakar Tel. : [phone]
Site Internet : www.isegcesmi.com Email : isegcesmi@ gmail.com

SOUS LA DIRECTION DU

PRESENTE PAR

MOHAMED SOULAIMANA PR. ABDOULAYE SEMBENE

ET DE SON ASSISTANTE

MARCELLINE CHRISTIANE NGAH

ANNEE ACADEMIQUE 2010 - 2011

LE COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES
CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT)
EN MILIEU HOSPITALIER

Mémoire de Master 2 Option Gestion de Ressources Humaines

SOMMAIRE

DEDICACES II

REMERCIEMENTS IV

AVANT-PROPOS VI

LISTE DES SIGLES IX

LISTE DES FIGURES XI

INTRODUCTION 2

PREMIERE PARTIE 4

PROBLEMATIQUE & DEMARCHE METHODOLOGIQUE

DEUXIEME PARTIE 13

ANALYSE DES RESULTATS DE LA RECHERCHE

TROISIEME PARTIE 49

PRECONISATIONS / RECOMMANDATIONS/ STRUCTURATION DU PROJET

CONCLUSION 56

BIBLIOGRAPHIE 58

PLAN DETAILLE 60

ANNEXE A

I

MEMOIRE DE FIN D'ETUDE DE MASTER II OPTION GRH - REALISE ET PRESENTE PAR MOHAMED SOULAIMANA

MEMOIRE DE FIN D'ETUDE DE MASTER II OPTION GRH - REALISE ET PRESENTE PAR MOHAMED SOULAIMANA

DEDICACES

Je rends grâce à ALLAH le TOUT PUISSANT pour tous les bienfaits dont il m'a comblé.

Ce mémoire ayant été rédigé, je le dédie:

+ à mes chers parents : ma mère Marie Alfred FONTAINE et mon père Mohamed ALI ; je vous aime beaucoup pour m'avoir soutenu tout au long de mes études. Qu'ALLAH le tout puissant vous bénisse.

+ particulièrement à mon oncle Mohamed M'saidié qui a beaucoup souffert pour que je réussisse dans mes études.

+ à ma famille et à tous ceux qui m'ont, jusqu'à ce jour, soutenu avec peine et courage.

+ à mes frères et soeurs (Darkaoui, Hassane NAkib, Athoumane, Chantaline et Moukimati).

+ à mes cousins et cousines (Dhouliamine, Mohamed, Mouafik Eddine, Nouroulhouda, Ben Imane, Fatima, Faouzia, Mariama et Maécha).

+ à mes oncles (Ahmed Ahmada, Ahmed Mohamed, Damour Alfred, Abdou M'zé, Ibrahim, Abdoulmadjid, Soudjay Alfred et Maoulida Alfred).

+ à mes encadreurs Monsieur Abdoulaye SEMBENE et Marceline Christiane NGAH qui, m'ont accompagné dans la réalisation de ce travail.

+ à tous mes amis Ben Abdallah, Idrisse Ali Abdillah, Mohamed Moussa Bourhani Yahya, Said, Houssam, Soundi, Abdoulfatah, Mouna Badji, Abdourahmane Badji, Laye et toutes les personnes qui m'ont soutenu durant mon parcours scolaire et académique.

IV

MEMOIRE DE FIN D'ETUDE DE MASTER II OPTION GRH - REALISE ET PRESENTE PAR MOHAMED SOULAIMANA

REMERCIEMENTS

A l'issue de la rédaction de ce mémoire, il m'est agréable d'exprimer mes remerciements à toutes les personnes qui, de près ou de loin, ont apporté une contribution quelconques à sa réalisation.

+ Il s'agit notamment de mes parents et de mon oncle qui n'ont cessé d'accorder le maximum d'attention à mon éducation en n'épargnant aucun effort pour ma réussite.

+ J'exprime ma gratitude à mes encadreurs Monsieur Abdoulaye SEMBENE et Marceline Christiane NGAH, qui ont accepté de me prendre en charge en me donnant leurs conseils afin que je réalise ce travail dans de bonnes conditions.

+ J'adresse mes remerciements à ma Directrice, à tous les agents de la direction de l'ISEG, pour les conseils qu'ils m'ont donnés au cours des trois années d'études passées dans cet établissement ; je n'oublie pas mes chers professeurs dont l'amabilité et la sagesse ont constitué des atouts déterminants pour ma formation.

+ Je remercie également le personnel de l'Inspection Générale du Travail, de l'Ordre National des Médecins, du Centre Hospitalier National Universitaire de Fann (CHNU), du Ministère de la Santé et de la Prévention Médicale (particulièrement la Direction PRONALIN) ;

+ Je remercie tout particulièrement Mr TAMARA, responsable de l'hygiène et sécurité aux Services d'Hygiène Sanitaire de Dakar et Mr DIGO, responsable de l'hygiène et de la sécurité au CHNU de Fann, pour la contribution qu'ils m'ont apportée dans l'élargissement de ce thème.

+ A tous ceux que j'aurais oubliés, trouvez ici mes plus profonds remerciements.

VI

MEMOIRE DE FIN D'ETUDE DE MASTER II OPTION GRH - REALISE ET PRESENTE PAR MOHAMED SOULAIMANA

AVANT-PROPOS

L'Institut Supérieur d'Entrepreneurship et de Gestion (ISEG) est un établissement privé d'enseignement supérieur agréé par l'Etat du Sénégal par l'arrêté N°00216 du 17 janvier 1996 ; son objectif est de contribuer au développement du Sénégal et des pays de la sous-région.

L'ISEG accueille les étudiants (sénégalais ou étrangers) remplissant les conditions d'admission, sans distinction de sexe, de race ni d'appartenance religieuse, politique ou philosophique.

Diverses filières sont représentées à l'ISEG parmi lesquelles : Assistanat de Direction ;

Banque/Assurance/Finance {Option : Assurance, Option : Banque, Option : Finance} ;

Comptabilité/Finance ;

Commerce & Affaires Internationales ;

Administration & Gestion des entreprises ; Marketing/Action Commerciale & Communication ;

Journalisme/Communication {Option : Radio, Télévision, Presse écrite, Communication d'entreprise} ;

Management & Gestion des Ressources Humaines ; Management & Gestion des Projets ;

Logistique/Transport ;

Informatique ;

Audit & Contrôle de Gestion.

L'ISEG vise à :

> Former des techniciens supérieurs, des cadres et spécialistes de haut niveau en gestion, en management, en journalisme, en communication, en entrepreneuriat, en administration et en nouvelles Technologies pour contribuer activement au développement économique du Sénégal , des pays africains et plus largement, de l'espace francophone ;

> Soutenir des projets d'études et de recherche-développement en relation avec les problèmes liés au développement des pays dont sont originaires les étudiants et favoriser l'émergence d'équipes de recherche et de laboratoires associés ;

> Concevoir et réaliser des programmes et projets débouchant sur la création d'entreprises et plus généralement, la création d'activités pour promouvoir l'esprit d'entreprise et la culture entrepreneuriale au profit de ses étudiants et des populations en général.

MEMOIRE DE FIN D'ETUDE DE MASTER II OPTION GRH - REALISE ET PRESENTE PAR MOHAMED SOULAIMANA

IX

MEMOIRE DE FIN D'ETUDE DE MASTER II OPTION GRH - REALISE ET PRESENTE PAR MOHAMED SOULAIMANA

LISTE DE SIGLES

AS : Aide Soignant.

ASH : Assistance Sociale Hospitalière. CA : Conseil d'Administration.

CE : Comité d'Entreprise.

CHNU : Centre Hospitalier National Universitaire.

CHS : Comité d'Hygiène et de Sécurité.

CHSCT : Comité d'Hygiène de Sécurité et des conditions de travail.

CLIN : Comité de lutte Contre les Infections Nosocomiales.

CME : Commission Médicale d'Établissement. CTE : Comité Technique d'Établissement.

DP : Délégué du Personnel.

EOH : Équipe Opérationnelle d'Hygiène.

EPP : Évaluation des Pratiques Professionnelles. IDE : Infirmier Diplômé d'État.

IHS : Inspection d'hygiène et Sécurité. IN : Infections Nosocomiales.

ISEG : institut Supérieur d'Entrepreneurship et de Gestion.

IT : Inspecteur de travail.

OIT : Organisation International de travail.

ONMS : Ordre National des Médecins Sénégalais.

PRONALIN : Programme National de lutte contre les infections Nosocomiales

XI

MEMOIRE DE FIN D'ETUDE DE MASTER II OPTION GRH - REALISE ET PRESENTE PAR MOHAMED SOULAIMANA

LISTE DE FIGURES

Figure 1: fiche pratique du droit d'alerte en milieu hospitalier 18

Figure 2: exposé du droit d'alerte et de retrait 20

Figure 3: processus détaillé et effets de l'application du droit d'alerte et de retrait 21

Figure 4: le rôle capital du médecin du travail en milieu hospitalier 24

Figure 5: l'harmonisation du rapport des différents intervenants en milieu

hospitalier avec le CHSCT 53

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