Chapitre IV : Le foncier à Niamey
La terre est l'habit qui ne se déchire jamais.
Cet adage nigérien montre toute l'importance sociologique que les
populations nigériennes attachent au foncier.
Pour traiter de la problématique foncière à
Niamey, il nous faut la situer dans son contexte historique afin de mettre en
évidence les difficultés actuelles qui entravent la gestion
foncière.
4.1 Le système précolonial
La terre appartenait à l'ancêtre fondateur du
village qui la transmettait à ses héritiers mâles. La
quête des terres se faisait par le défrichement. Toute
étendue défrichée appartenait à celui qui l'a mise
en valeur jusqu'à ce qu'elle atteigne une autre étendue
appropriée par quelqu'un d'autre : ainsi s'est effectué le
processus d'occupation des terres. Or le système communautaire de
l'époque fit que toutes les terres sont occupées sur instruction
d'un chef de clan, maître des terres qu'il transmet par héritage
à sa lignée mâle. Il peut conclure des contrats avec
d'autres chefs de clan résidant ou non sur son terroir. La terre
étant à l'époque un bien qui ne se vendait pas, le droit
foncier traditionnel fonctionnait selon un modèle qui bien
qu'inéquitable permet à chacun d'exploiter un champ pour gagner
le moyen de subsistance.
4.1.1 Le droit du chef de terre et sa lignée
mâle : l'abusus14
Le patriarcat était le régime social en vigueur
dans les sociétés Zarma et Peul à qui appartenaient les
terres sur lesquelles s'étend la communauté urbaine de Niamey.
Ainsi, chaque garçon à partir de sa maturité peut demander
sa portion d'espace qui lui revient et sur laquelle il peut exercer son droit.
Il a sur cette terre l'abusus en terme de droit romain. Il doit veiller sur
cette terre qui lui est ainsi affectée et qu'il doit transmettre lui
aussi à sa descendance. En cas de décès sans enfant
mâle, cette terre retourne dans le patrimoine familial ou clanique. Sa
femme et ses filles héritent de tous les biens sauf la terre.
Cependant, le chef de terre peut octroyer une portion de
terre à ses neveux si ces derniers n'en disposent pas suffisamment ou
s'ils sont de pères étrangers. C'est le cas à Niamey
où des
14 Mot latin désignant l'un des
attributs du droit de propriété, le droit de disposer
(disposition juridique par l'aliénation ou disposition matérielle
par la destruction). Lexique des termes juridiques, DALLOZ,
15ème édition, 2005.
princes de Goudel donnèrent des terres aux
Kallé et Maouri qui leur sont liés par le lien de mariage. Ce don
de terre leur confère le même droit que celui des héritiers
c'est-à-dire l'abusus. Autrement dit, ils peuvent laisser ces terres
à leurs héritiers hommes, ou même concéder une
partie des terres à des personnes qui leur sont proches.
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