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Vers une dynamisation des conseils de village ou de quartier de ville dans l'exercice de la gouvernance locale au Bénin

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par Gilles Faucas BESSAN
Université d'Abomey-Calavi (Bénin ) - Administrateur civil 2011
  

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REPUBLIQUE DU BENIN

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MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

????

UNIVERSITE D'ABOMEY-CALAVI

????

ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION ET DE MAGISTRATURE

????

MEMOIRE DE FIN DE FORMATION AU CYCLE II POUR L'OBTENTION DU DIPLÔME

D'ADMINISTRATEUR CIVIL

Option :
Administration Générale

Filière :
Administration Générale et Territoriale

Année académique :
2009-2011

VERS UNE DYNAMISATION DES CONSEILS DE

VILLAGE OU DE QUARTIER DE VILLE DANS

L'EXERICE DE LA GOUVERNANCE LOCALE AU

BENIN

Réalisé et soutenu par :
Gilles Faucas BESSAN

Sous la supervision de :

MAITRE DE STAGE

DIRECTEUR DE MEMOIRE

Stanislas GANSOU

Ingénieur agronome
Directeur du cabinet Alpha et Oméga Consultants
(AOC)
Consultant

Nicaise MEDE

Agrégé des facultés de droit
Directeur du Centre d'Etudes et de Recherches sur
l'Administration et les Finances (CERAF)
Chargé de cours à l'ENAM

JANVIER 2012

IDENTIFICATION DU JURY

PRESIDENT DU JURY: Dr. DAKO Simon

Docteur en Droit Public
Enseignant a l'Université d'Abomey-

Calavi (Bénin)

VICE PRESIDENT: M. SANNI Mala

Administrateur Civil
Inspecteur des Affaires Administratives
(Bénin)

MEMBRE DU JURY: M. KANGNINDE

Administrateur du Travail et de la sécurité

sociale

(Bénin)

Vers une dynamisation des conseils de village ou de quartier de ville dans l'exercice de la gouvernance
locale au Bénin

L'Ecole Nationale

d'Administration et de

Magistrature (ENAM) n'entend

donner aucune approbation, niimprobation aux opinions émises

dans ce mémoire. Ces opinions

doivent être considérées comme

propres à leur auteur.

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locale au Bénin

DECLARATION D'ENGAGEMENT

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locale au Bénin

El U U UU U U U U

A ma mère, et à mon

père

A mes frères et soeurs,

Je dédie ce mémoire.

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locale au Bénin

El U U El El U UU U U U U U

Mes sincères remerciements a tous ceux qui de près ou de loin, m'ont soutenu et encouragé de quelque façon que ce fût.

Je pense particulièrement ici à mon Maître de Mémoire, le Professeur Nicaise MEDE, à mes amis et au personnel de Alpha et Oméga Consultants et de Alpha et Oméga Environnement.

Je m'en voudrais de ne pas me rappeler du personnel de l'Administration de l'ENAM et des enseignants qui ont participé à ma formation.

Mes pensées vont également a l'endroit de mes anciens camarades d'amphi.

Puisse l'Administration Territoriale du Bénin trouver en nous de nouvelles ressources utiles en ces temps de grandes réformes et puisse la mémoire de nos enseignants être ennoblie par la qualité de nos interventions professionnelles.

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locale au Bénin

LISTE DES SIGLES ET
ABREVIATIONS

ALCRER : Association de Lutte Contre de Racisme, l'Ethnocentrisme et le

Régionalisme

CCAP : Contrôle Citoyen de l'Action Publique

CCS : Centre Communautaire de Santé

CDC : Centre de Développement Communautaire

CDQ Comité de Développement de Quartier

CES : Conseil Economique et Social

CONAFIL : Commission Nationale des Finances Locales

C/SAF : Chef du Service des Affaires Financières

C/SDLP : Chef du Service du Développement Local et de la Planification

CQ : Chef de quartier de ville

CST : Chef du Service technique

CSTCCD : Chef du Service Tutelle Contentieux et Coopération Décentralisée

CV : Chef de village

CVD : Comité Villageois de Développement

DGDGL : Direction Générale de la Décentralisation et de la Gouvernance Locale

ENAM : Ecole Nationale d'Administration et de Magistrature

KIT : Institut Royal des Tropiques d'Amsterdam

MCL : Maison des Collectivités Locales

MDGLAAT : Ministère de la Décentralisation, de la Gouvernance Locale, de l'Administration

et de l'Aménagement du Territoire

OSC : Organisations de la Société Civile

PDC : Plan de Développement Communal

PNUD : Programme des Nations Unies pour le Développement

PTF : Partenaires Techniques et Financiers

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LISTE DES FIGURES ET DES
TABLEAUX

LISTE DES FIGURES PAGES

Figure 1 : Performance des communes dans la gouvernance 19

Figure 2 : Performance des communes par domaine de gouvernance 19

Figure 3 : EVOLUTION DE LA GOUVERNANCE DE 07 COMMUNES SUR 03 PERIODES (2007- 20

20010 ET 2011)

Figure 4 : EVOLUTION PAR DOMAINE DE LA GOUVERNANCE LOCALE 20

Figure 5 : LES 5 INDICATEURS DE LA GOUVERNANCE LOCALE AU BENIN 44

Figure 6 : TYPES DE FORMATIONS PROPOSEES 64

Figure 7 : ACTEURS, TYPES DE FORMATION ET EXTRANTS 64

Figure 8 : LES OPTIONS DE LA PREMIERE VARIANTE DES MODES CLASSIQUES DE FORMATION 68

Figure 9 : ETAPES DE LA DEUXIEME VARIANTE DES MODES CLASSIQUES DE FORMATION 71

Figure 10 : SEQUENCES DE LA FORMATION SOUS L'ARBRE A PALABRE APPLIQUEE AUX 74

CONSEILLERS LOCAUX

Figure 11 : SEQUENCES DE LA FORMATION PAR CONCOURS THEMATIQUE AU PROFIT DES ELUS 77

LOCAUX

Figure 12 : SEQUENCES DE LA FORMATION PAR CONCOURS THEMATIQUE AU PROFIT DES ELUS 80

LOCAUX

Figure 13 : SEQUENCES DE LA FORMATION PAR DEBATS RADIOPHONIQUES 82

Figure 14 : REPARTITION DE L'ENSEMBLE DES ELUS RENCONTRES SELON LEUR NIVEAU 94

D'INSTRUCTION

Figure 15 : REPARTITION DES ELUS RENCONTRES PAR ARRONDISSEMENT ET SELON LE NIVEAU 94

D'INSTRUCTION

LISTE DES TABLEAUX PAGES

Tableau I : Récapitulatif des diverses problématiques possibles 31

Tableau II : Tableau de bord de l'étude 36

Tableau III : Typologie de la participation et des niveaux de responsabilité 40

Tableau IV : Facteurs favorisant ou défavorisant la participation 41

Tableau V : CONTENU DES INDICATEURS DE GOUVERNANCE LOCALE SELON L'ANCB 45

Tableau VI : Les départements de l'enquête 48

Tableau VII : Les communes de l'enquête 49

Tableau : ELUS COMMUNAUX ET PERSONNEL COMMUNAL CIBLES DE L'ENQUETE 51

VIII

Tableau IX : ACTEURS DECONCENTRES CONCERNES PAR L'ENQUETE 51

Tableau X : Population et aux OSC concernées par l'enquête 52

Tableau XI : CONSEILLERS DE QUARTIERS DE VILLE ET DE VILLAGES CONCERNES PAR L'ENQUETE 52

Tableau XII : Thématiques et modules identifiés 62

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locale au Bénin

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Dans le cadre de cette étude, il faut appréhender certains termes sous un angle spécifique. Il s'agit de :

Conseiller local : Elu siégeant au conseil de village ou de quartier de ville.

Conseiller communal : Elu siégeant au conseil communal.

Décentralisation : Système de gestion des affaires publiques dans lequel l'Etat central transfert une partie de ses compétences et de ses ressources à des entités autonomes appelées collectivités territoriales décentralisées, dotées de la personnalité juridique, de l'autonomie financière et gérées par des organes élus.

Développement local : Se rapportant à un espace géographique plus élargi que l'approche communautaire de développement, le développement local est le processus concerté et planifié d'enrichissement économique, social et culturel d'une localité donnée. Le développement local est une démarche solidaire basée sur la complémentarité et les synergies entre les zones géographiques d'un même Etat. Il s'inscrit dans un cadre de développement global.

Gouvernance locale : Ensemble du dispositif institutionnel, des mécanismes et règles permettant l'exercice au niveau local, de l'autorité politique, économique et administrative. Ce mécanisme participe à une gestion saine des affaires publiques locales dans une perspective de développement humain durable.

Organes communaux : Il s'agit dans le cadre Béninois, de l'exécutif communal (le Maire) et de l'organe délibérant : le conseil communal.

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locale au Bénin

Organes Infra-communaux : Il s'agit au Bénin, du Conseil d'Arrondissement et du Conseil de Village ou de Quartier de ville.

Participation citoyenne : Implication active de la population à la prise de décision et a l'exécution des actions prévues au niveau local.

Plan de développement communal : Document de planification du développement de la Commune sur une période de cinq ans. Il est élaboré sur la base d'une méthodologie qui intègre toutes les prévisions et programmations d'ordre social, économique, spatial, environnemental et autres de la Commune. Celles-ci sont en adéquation avec les orientations stratégiques et programmations sectorielles contenues dans les documents régionaux (niveau départemental) et nationaux.

Sessions du Conseil de village ou de quartier de ville : ce sont les réunions tenues de façon périodique par les conseillers locaux conformément aux dispositions légales.

Unité administrative : Démembrements de la Commune, il s'agit de

l'arrondissement, du village ou du quartier de ville. Ils ne bénéficient ni de la personnalité juridique, ni de l'autonomie financière.

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locale au Bénin

RESUME

La participation des populations en tant que condition du développement local dont le Bénin a fait l'option depuis l'avènement de la décentralisation, suppose une appropriation par tous les acteurs du rôle nouveau des populations et des exigences de la gouvernance locale. Malheureusement plus de huit ans après les premières élections communales et municipales, la gouvernance locale est toujours en proie à des difficultés, dont certaines concernent spécifiquement les conseils de village ou de quartier de villes. L'état des lieux de l'exercice de la gouvernance par ces acteurs a révélé deux problématiques dont celle de la dynamisation des conseils de village ou de quartier de ville dans l'exercice de la gouvernance locale au Bénin.

L'étude de cette problématique vise à fournir aux décideurs des éléments d'appréciation sur les facteurs réduisant les capacités de gestion des conseils locaux ainsi que les stratégies de leur maîtrise. Cela nécessite la réalisation de plusieurs objectifs spécifiques, à savoir: analyser les déterminants de la mauvaise connaissance des rôles et des exigences de l'élu local par les conseillers de villages ou de quartiers de ville. (OS1) ; rechercher les facteurs explicatifs de la non maîtrise par les conseillers de villages ou de quartiers de ville des règles de management des organisations locales (OS2) et examiner les facteurs expliquant la faible implication des populations par les conseils de village et de quartier de ville dans la gestion des affaires locales (OS3). Dans ce cadre, des hypothèses de recherche ont été formulées. Lesdites hypothèses ont été confirmées par le diagnostic posé et fondé sur une collecte de données

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locale au Bénin

auprès des cibles concernées. Selon ce diagnostic, l'ignorance des textes en vigueur explique la mauvaise connaissance des rôles et des exigences de l'élu local ; le faible niveau d'instruction et l'absence de renforcement des capacités de gestion des conseillers de villages ou de quartiers de ville sont à la base de leur méconnaissance des règles de management des organisations locales et la méconnaissance du rôle nouveau des populations dans le cadre de la décentralisation explique leur faible implication par les conseils de village et de quartier de ville.

Au terme de nos analyses, toutes nos solutions se traduisent par des actions de formation a l'endroit des conseillers de village ou de quartier de ville. Tenant compte de certains paramètres révélés par l'état des lieux, tels que le niveau d'instruction des conseillers de village ou de quartier de ville, nous avons suggéré un mode de formation axé sur l'oralité et les langues locales.

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locale au Bénin

El U U El El UU U

IDENTIFICATION DU JURY i

DEDICACE iii

REMERCIEMENTS iv

LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS v

LISTE DES SCHEMAS ET DES TABLEAUX vi

GLOSSAIRE DE L'ETUDE vii

RESUME ix

SOMMAIRE xi

PREMIERE PARTIE : ETAT DES LIEUX DE LA GOUVERNANCE LOCALE AU BENIN ET PROBLEMATIQUE

DU FONCTIONNEMENT DES CONSEILS DE VILLAGE OU DE QUARTIER DE VILLE 3

CHAPITRE 1er ETAT DES LIEUX DE LA GOUVERNANCE LOCALE AU BENIN 4

CHAPITRE II : DYNAMISATION DES CONSEILS LOCAUX DANS L'EXERCICE DE LA GOUVERNANCE LOCALE AU BENIN : PRESENTATION DE LA PROBLEMATIQUE EN ETUDE ET REVUE DE LITTERATURE 21

DEUXIEME PARTIE : DEMARCHE METHODOLOGIQUE ET APPROCHES DE SOLUTIONS 36

CHAPITRE 1er : DE LA METHODOLOGIE DE L'ETUDE A L'ETABLISSEMENT DU DIAGNOSTIC 37

CHAPITRE II : VERS UN RENFORCEMENT DES CAPACITES DES CONSEILLERS DE VILLAGE OU DE QUARTIER DE VILLE POUR UNE GOUVERNANCE LOCALE PLUS EFFICACE 52

ANNEXES xiv

Table des matières xxvii

Vers une dynamisation des conseils de village ou de quartier de ville dans l'exercice de la gouvernance
locale au Bénin

INTRODUCTION
GENERALE

Le Bénin a, depuis les premières élections communales et municipales de 2003, entamé l'expérience de la décentralisation. Un tel mécanisme vise deux principaux objectifs : la promotion du développement local et la promotion de la démocratie à la base. A cet effet, l'article 2 de la loi n°97-029 du 15 janvier 1999 portant organisation des communes en République du Bénin dispose : « La commune constitue le cadre institutionnel pour l'exercice de la démocratie à la base. Elle est l'expression de la décentralisation et le lieu privilégié de la participation des citoyens à la gestion des affaires publiques locales" ». Le processus de décentralisation institue alors une nouvelle conception des populations qui ne sont plus perçues comme de simples bénéficiaires de services conçus en dehors d'elles, mais comme des acteurs qui entreprennent et décident par eux-mêmes de ce qui convient le mieux à leur bien-être et exercent un contrôle rapproché sur les élus.

Afin d'offrir un cadre juridique favorable à cette nouvelle mission assignée à la population à la base, le législateur béninois a enrichi l'arsenal juridique de l'exercice du pouvoir local de multiples modes de participation des populations à la base, allant de la possibilité de consultation de certains documents administratifs, à celle de briguer un mandat électoral local, en passant par la possibilité d'assister à certaines réunions du conseil communal ou municipal. A la faveur de la réforme de l'Administration Territoriale de la République du Bénin, ces nouveaux mécanismes sont accompagnés d'instances et d'organes qui permettent une meilleure information et implication des

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locale au Bénin

populations à la base. En effet, en dehors des conseils communaux qui constituent des instances composées d'élus a la base, le dispositif juridique de l'organisation du territoire au Bénin a prévu des « démembrements » au niveau des villages ou des quartiers de ville. Il s'agit des conseils de village ou de quartier de ville.

Mais une brève analyse de la mise en oeuvre de ce dispositif révèle que la réforme de l'administration territoriale au Bénin n'a pas porté ipso facto, la promesse de la vision enchantée de ses promoteurs. L'un des faits qui plaident en faveur de ce constat est que malgré la décentralisation, les populations peinent encore à devenir les véritables initiateurs et acteurs des diverses actions de développement sous-tendant les projets communaux. De plus, la gouvernance locale bien que faisant encore ses premiers pas, semble véritablement en souffrance. Les multiples études menées sur l'exercice du pouvoir a la base au Bénin ainsi que les éditions successives de l'autoévaluation de la gouvernance locale au Bénin attestent également les difficultés rencontrées par les élus communaux. Mais il faut également noter que les conseillers de village ou de quartier de village ou de quartier de ville sont à leur premier exercice de gestion à la base. Dans ces conditions, les problèmes de gouvernance semblent plus exacerbés à leur niveau. Aussi avonsnous opté de mener nos réflexions à ce sujet afin d'identifier les facteurs sur lesquels il est nécessaire d'agir pour influencer positivement la gouvernance locale au niveau des conseils de village ou de quartier de ville.

Cette réflexion est menée en deux étapes. La première fait d'une part l'état des lieux de la gouvernance locale au Bénin puis pose la problématique du fonctionnement des conseils de village ou de quartier de ville et d'autre part, présente la démarche méthodologique et les approches de solutions.

Vers une dynamisation des conseils de village ou de quartier de ville dans l'exercice de la gouvernance
locale au Bénin

PREMIERE PARTIE : ETAT DES LIEUX DE LA

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.



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