Paragraphe 2 : Traitement comptable des autres formes
de
créances
La dépréciation correspond au montant des
créances que l'on risque de ne pas recouvrer sur des clients en
état de cessation de paiement ou en faillite. Cette perte probable est
le plus souvent définie en pourcentage du montant des créances.
Dans la société HIBIS SARL, pour constater la
dépréciation probable on détermine le taux de
provision.
A- Le taux de provision
Le taux de la perte probable est déterminé
forfaitairement par le service financier et comptable.
Ce service a établi des taux de provision à
constituer qui tiennent compte de l'âge de la créance.
Ainsi pour une créance vieille de :
01 an : La provision à constituer est de 25%
02 ans : La provision à constituer est de 50%
03 ans : La provision à constituer est de 75%
B-Constatation de la provision et de perte sur
créance
La provision pour dépréciation est la
constatation comptable d'un amoindrissement de la valeur d'un
élément d'actif résultant de causes dont les effets ne
sont pas jugées irréversibles. Les éléments d'actif
qui font l'objet d'une provision pour dépréciation sont ceux pour
lesquels on ne constate pas habituellement de dépréciation du
fait du temps. La provision constate donc un appauvrissement de l'entreprise,
mais contrairement aux amortissements, cet appauvrissement n'est pas
irréversible, ce qui signifie qu'il n'est que probable et non encore
certain.
Dans la société HIBIS SARL, avant de constater
la dépréciation d'une créance sur un client, on
procède souvent au reclassement du client concerné. Le
reclassement consiste à transférer le nominal de cette
créance à un compte particulier. Soit :
|
416
|
411
|
Créances clients litigieuses ou douteuses
Clients
S/ Reclassement
|
X
|
X
|
Mais la nomenclature des comptes à HIBIS SARL permet de
distinguer d'une part les créances litigieuses par clients et les
créances douteuses par clients d'autre part.
Pour ce faire nous allons utiliser les comptes principaux 4161
« créances litigieuses » et 4162
« créances douteuses » et 411
« clients » pour l'analyse comptable.
Ainsi le reclassement d'une créance litigieuse
aboutit à l'écriture suivante :
|
4161
|
411
|
Créances litigieuses
Clients
S/ Reclassement
|
Y
|
Y
|
De la même manière, s'il s'agit d'une
créance douteuse on a l'écriture :
|
4162
|
411
|
Créances douteuses
Clients
S / Reclassement
|
K
|
K
|
Le reclassement permet de distinguer dans le bilan les
créances saines et les créances douteuses ou litigieuses. Cette
opération précède la constitution de la provision.
Pour constituer la provision pour dépréciation,
on débite un compte de « charges
provisionnées » par le crédit d'un compte de
« dépréciation ».
Ces charges provisionnées sont relatives aux
créances clients. A cet effet, on débite le compte 6594
« charges provisionnées d'exploitation sur
créances » par le crédit du compte 491
« dépréciation des comptes clients »
après reclassement des clients d'où l'écriture
suivante :
|
6594
|
491
|
Charges provisionnées d'exploitation sur
créances
Dépréciation des comptes
clients
S / perte probable
|
p
|
p
|
Cette écriture est la même quelle que soit la
forme prise par la créance (Douteuse ou litigieuse) pour constituer la
provision. Cependant les créances totalement irrécouvrables ne
font pas l'objet de provision : elles constituent des pertes sèches
et doivent être soldées. Pour ce faire, on débite le compte
6511 «pertes sur créances clients» par le crédit du
compte 416 «créances clients litigieuses ou douteuses» du
nominal de la créance. On a alors :
|
6511
|
416
|
Pertes sur créances clients
Créances clients litigieuses
ou douteuses
S / Perte enregistrée
|
X
|
X
|
Il faut noter que toutes les écritures passées
jusque là sont relatives aux opérations effectuées dans la
société HIBIS SARL. De ce fait il n'y a pas de T.V.A à
collecter ni à annuler car cette société est
exonérée de cette taxe.
Ensuite on procède à la reprise de la provision
existante. A cet effet, l'écriture de reprise ci-après est
passée :
|
491
|
7594
|
Dépréciation des comptes clients
Reprise de charges provisionnées
d'exploitation sur créances
S / reprise totale
|
X
|
X
|
| 
