De l'évolution des Droits de l'Homme, humanisation du Droit Pénal

Section 3. Historiques du Droit Pénal

Le Droit pénal est né depuis que les hommes ont cherché à vivre ensemble. En effet, le besoin de cohabitation de groupement ou d'organisation ont conduits les hommes à édicter pour la survie de la collectivité ce qui est défendu et ce qui ne l'est pas.

Les recherches historiques et sociologiques rendent compte que l'évolution de Droit pénal varie suivant la race, les croyances religieuses, le système social, suivant le rayon dans lequel on vit. Mais on y retrouve certaines données qui sont fondamentales dans les mêmes institutions apparaissent au cours du siècle en divers coins du globe et les mêmes phases succèdent en fonction du progrès de la civilisation. ^19(*)

Dans son histoire, le Droit pénal a connu trois grandes phases évolutives mais le christianisme y est intervenu aussi. On y trouve :

§1. La vengeance privée 

D'après «  des récits légendaires, des textes sacrés et des oeuvres littéraires », à ses origines, l'infraction est une atteinte à l'ordre privé, et la justice pénale est une justice privée. Cette période est une période de la réaction instinctive. Elle est caractérisée par l'idée que tout système répressif consiste en une réaction brutale et spontanée contre le phénomène criminel. Est une justice qui s'exerce au sein de la famille et du clan. Ici, il s'agit d'une justice vindicative, c'est-à-dire de la vengeance. Cette vengeance pouvait aller jusqu'à l'anéantissement de l'auteur de l'infraction.

Bien que de nature brutale et rudimentaire, la vengeance privée constitue une garantie sommaire du maintien de l'ordre public dans la société.

En plus, la crainte de la vengeance et ses conséquences pour le clan garantie le respect de l'autre et des étrangers.

Bref, aux origines, la responsabilité pénale était collective. Le chef de famille avait toute compétence. ^20(*)

§2. La justice privée 

Quant à la justice privée, signalons que le système répressif repose encore sur l'idée de la vengeance, toutefois, cette période se distingue de la précédente par les caractéristiques suivantes :

- Le pouvoir joue un rôle accessoire dans répression ;

- L'Etat se limite à imposer les règles de la procédure plutôt que le fond ;

- L'Etat met en place les remarques essentielles de la répression mais il laisse en place à la partie le soin de le faire fonctionner.

A ce stade, on trouve les instruments de répression comme :

Ø L'abandon noxal qui consiste à abandonner l'auteur de l'infraction entre les mains de la famille de la victime qui est libre de faire ce qui lui plait ;

Ø La loi de Talion qui se résume par l'expression « oeil pour oeil, dent pour dent ». Elle constituait un progrès à cette époque, mais à notre temps elle est considérée comme barbare.

Ø La composition pécuniaire volontaire qui permet aux familles en conflits de s'assoir autour d'une table et de négocier la nature et le taux, le moment des indemnités dues aux faits de l'infraction.

* ¹⁹ Jean ATUKWELE BABOTE ; « Cours de Droit pénal général » 2^ème Graduat Droit, Université de Kindu, Inédit, 2009, P.7.

* ²⁰ R. CHARLES. « Histoire du Droit pénal », Presse Universitaire de France, Paris, 1955 ; P.10.