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La dilution des marques renommées

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par Marion Pinson
CEIPI - M2 droit européen et international de la propriété intellectuelle 2012
  

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UNIVERSITÉ DE STRASBOURG

Centre d'Études Internationales de la Propriété Intellectuelle

LA DILUTION

DES MARQUES RENOMMÉES

Marion PINSON

Directeur de mémoire

M. Adrien BOUVEL

Master 2 recherche droit européen et international de la propriété intellectuelle

Année universitaire 2011-2012

REMERCIEMENTS

Je remercie tout particulièrement mon directeur de mémoire, Monsieur Adrien BOUVEL, pour m'avoir guidée et encouragée dans l'élaboration de ce travail.

Je tiens également à remercier Monsieur Yann BASIRE pour ses précieux éclairages.

Je remercie enfin Madame le professeurJoanna SCHMIDT-SZALEWSKI de me faire l'honneur de sa présence à ma soutenance.

SOMMAIRE

Première partie : La protection compréhensive contre le préjudice de dilution

Chapitre 1. L'opportunité d'une protection contre le préjudice de dilution

Section 1. L'opposition à une protection contre le préjudice de dilution

Section 2. La promotion d'une protection contre le préjudice de dilution

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