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L'imposition des gains du poker


par Jerome Maniongui
Université Paris 13 Villetaneuse - Master 2 droit fiscal international et européen 2013
  

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B. CAROBENE, « Jeux de cartes pour tous », De Vecchi, Paris, 2003, p.60

B. CASTADEGNE « Précis de fiscalité internationale », PUF, Paris, 2010, 3e éd., p.8-9

B. GOUTHIERE, « Les impôts dans les affaires internationales », Francis Lefebvre, Paris, 9e éd., p.15

E. BOREL, J. VILLE, « Applications de la théorie des probabilités aux jeux de hasard », éd. Jacques Gabay, Paris, 2009, p.13

D. GUTMANN, « Droit fiscal des affaires », Monchrestien, Lextenso, 3e éd., Paris, 2012, pp. 122-124.

G. CORNU, « Vocabulaire juridique », 7e éd. Puf, Paris, 2011,

J-C, DRIE, « Le contrôle fiscal raconté aux dirigeants et à leurs dirigeants », Paris, Lictec, 2e éd., 2010, pp. 99-109

J-P. MARTIGNONI-HUTIN, « Faites vos jeux », L'Harmattan, Paris, 1993, p.225

M. COZIAN, F. DEBOISSY, « Précis de fiscalité d'entreprises », Paris, LexisNexis, 36 éd., 2012, p. 25

2- Ouvrages spéciaux

A. BAUER, « Jeux en ligne et menaces criminelles », La Documentation française, Paris, 2009, p.14.

A. BENABENT, « La chance et le droit », Thèse de doctorat de droit privé, Université de Paris, Paris, 1971, 231p

C. BLANCHARD-DIGNAC, « La révolution numérique des jeux de hasard », In les jeux d'argent, Revue française d'études constitutionnelles et politiques, novembre 2011, n° 139, p.31.

C. FRANCOIS, « L'art du poker - Principes généraux, défense et attaque, psychologie, MA Editions , Paris, 2012, pp 10-13

F. DANINOS, « Histoire du poker : Le dernier avatar du rêve américain », Paris, Tallandie, 2010, p. 213.

54

F.DONNAT « Les jeux d'argent et de hasard et le droit de l'Union européenne », In les jeux d'argent, Revue française d'études constitutionnelles et politiques, novembre 2011, n° 139, p. 77

J-O GRANDJOUAN, « L'astragale et le pari », G.-P. Maisonneuve & Larose, Paris, 1969, p.227

J-P, MARTIGNONI-HUTIN, « Ethno-Sociologie des machines à sous», Paris, L'Harmattan, 2000, p.97

S. GEORGE, « Le droit public des jeux : Émergence et mutations d'une forme de maîtrise étatique », In les jeux d'argent, Revue française d'études constitutionnelles et politiques, novembre 2011, n° 139, p.77

3- Thèses de doctorat et mémoires

A. BOUCHER, « L'aléa dans le droit des contrats », Mémoire de Master 2 droit privé, sous la direction de Didier Mazeau, Paris, Université Panthéon Assas, 2010, 62p.

B. BRODY, « La question du jeu d'argent », Mémoire de Master 2 ERCIS, sous la direction de Gilles Bougères, Villetaneuse, Université Paris 13, 2009, 145p.

E. THOMAS, « Les Jeux et paris en ligne : Approches nationales et communautaires », Mémoire de Master 2 Juriste Européen, sous la direction de Monsieur Ludovic Bernardeau, Nancy, Université Nancy 2, 2007, 59 p.

J-B. DARRACQ « L'État et le jeu », Thèse de doctorat en droit public, Lyon , Université de Lyon 2, 2005, 667 p.

S. CAMILLIERI, « Les finances publiques et le jeu », Thèse de doctorat en droit public, mention finances publiques et fiscalité, Lyon, Université de Lyon 3, 2008, p.56-57

S.VARRAULT, « Étude des distorsions cognitives, des troubles anxiodépressifs et de la personnalité chez les joueurs pathologiques en ligne et hors ligne », Thèse de doctorat en Psychologie, Université Paris 5 Descartes, Paris, 2012, pp. 45-47.

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