Avant-propos
Dans le cadre de notre formation en Droit, nous avons
effectuénotre stage professionnel au Tribunal de Commerce de
Kinshasa/Matete. Ce stage avait essentiellement pour but de concilier la
théorie apprise à l'université à la pratiquedu
droit sur terrain. Et à l'issue de ce stage, qu'il nous soit permis de
rendre grâce à Dieu, le Père Tout-Puissant, donneur de vie,
de force et d'intelligence.
Nos remerciements s'adressent en suite aux Parents qui, depuis
toujours, ne cessent de mettre à notre dispositions les moyens
nécessaires pour notre très bonne formation. Nous ne les
remercierons jamais assez. Nous remercions également les
autorités de l'Université Catholique du Congo ainsi que tous ceux
qui contribuent à notre formation, notamment tous nos enseignants et
professeurs, de la maternelle à l'université.
Nous remercions Monsieur MUNGANZA MAYUMBA Gaby,
Président de la juridiction, qui a accepté promptement de nous
accueillir dans le cadre de ce stage, ainsi que l'ensemble du personnel du
Tribunal de Commerce de Kinshasa/Matete pour leur très sincère
collaboration et leur sympathie.
Nos remerciements s'adressentaussi au juge permanent, Monsieur
Claude MPISOMI, qui a reçu la charge de nous encadrer et l'a
assumée avec beaucoup de compétence, d'amour et de rigueur ;
cela en dépit de ses multiples occupations.
Nous n'allons pas clôturer cette litanie de remerciement
sans penser au greffier divisionnaire Monsieur KOMESHA, ainsi qu'à tous
les autres greffiers qui nous ont expliqué le fonctionnement de leur
greffe. Nous pensons par la même occasion à tous les amis de
l'Université de Kinshasa ainsi que ceux de l'Université
Catholique du Congo avec qui nous avons effectué notre stage et
passé des très bons moments. Je ne saurai citer tout le monde
mais, à tous et à chacun MERCI !
Audry MEZOL
Introduction
Afin de concilier la théorie à la pratique, il
est prévu un stage professionnel pour tous les étudiants
finalistes de l'Université Catholique du Congo. C'est dans ce cadre que
nous avons effectué notre stage auprès du Tribunal de Commerce de
Kinshasa/Matete.
Notre choix pour le Tribunal de Commerce de Kinshasa/Matete
est la conséquence d'une très longue réflexion qui a pris
en compte plusieurs paramètres notamment l'avenement dans notre pays du
droit de l'OHADA. En effet, en ce moment où le droit de l'OHADA est
d'application en République démocratique du Congo, nous avons
l'obligation de connaitre l'usage qui est fait de ce droit que bon nombre des
juristes ne maitrise pas encore.
De ce fait, nous avons jugé bon de passer notre stage
dans un tribunal de commerce où l'on est censé mettre en
applications les règles relatives au droit de l'OHADA.
A la fin de notre stage, nous sommes appelés à
rendre compte de ce qu'a été le stage en question. D'où il
nous faut rédiger ce rapport de stage. Par conséquent, le rapport
de stage que nous présentons comporte quatre chapitres dont le premier
aborde de la présentation du Tribunal de Commerce de Kinshasa/Matete
où nous avons effectué notre stage, le deuxième chapitre
parlede la compétence dudit tribunal, le troisième chapitre quant
à lui traite de la procédure devant le tribunal de
commerce ; et enfin, le dernier chapitre s'intéresse au jugement et
aux voies de recours. Cela sera suivi par une courte conclusion.
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